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54 fourniture de véhicules pour le Centre Psychothérapique de Nancy ou pour le Centre Hospitalier de Saint-Nicolas-de-Port à Laxou 54 fourniture de véhicules pour le Centre Psychothérapique de Nancy ou pour le Centre Hospitalier de Saint-Nicolas-de-Port à Laxou fourniture de véhicules. ville : Laxou code_postal : 54521 li...
Centre Psychothérapique de Nancy-Laxou 54521Laxou dset@cpn-laxou.com 0383925037
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54 fourniture de véhicules pour le Centre Psychothérapique de Nancy ou pour le Centre Hospitalier de Saint-Nicolas-de-Port à Laxou

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Marché public ou privé
Référence du marché : 676275

Date de clôture estimée : 17/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (25/04/13)
13-73953

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Psychothérapique de Nancy-Laxou.
Correspondant : Direction des Services Economiques et des Travaux, Secrétariat Marchés Publics, 1, rue du Docteur Archambault B.P. 11010 54521 Laxou tél. : 03-83-92-50-54 télécopieur : 03-83-92-50-37 courriel : dset@cpn-laxou.com adresse internet : http://www.cpn-laxou.com.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.achatpublic.com.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : fourniture de véhicules.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 34100000
Objets supplémentaires : 34111100, 34114400.

Lieu de livraison : les livraisons seront effectuées à l'adresse mentionnée sur le bon de commande (Centre Psychothérapique de Nancy ou Centre Hospitalier de Saint-Nicolas-De-Port, 54521 Laxou.

Code NUTS : øFR411ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le Centre Psychothérapique de Nancy agit en tant que coordonnateur d'un groupement de commandes constitué pour répondre aux besoins du Centre Psychothérapique de Nancy et du Centre Hospitalier de Saint-Nicolas-De-Port.
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels roulants neufs avec reprise de véhicules anciens :
- 1 à 9 véhicules légers neufs, motorisation essence avec reprise de 1 à 8 véhicules légers ;
- 1 véhicule break vitré d'occasion, motorisation diesel avec reprise d' 1 VP ;
- 1 véhicule minibus 9 places d'occasion, énergie diesel avec reprise d' 1 minibus.
Tous les véhicules doivent être livrés immatriculés (carte grise fournie) et réservoirs approvisionnés selon forfait carburant 15 €o(s). Les véhicules d'occasion doivent être présentés avec leur certificat de non-gage.
Le marché est divisé en 3 lots. Le candidat a la possiblité de soumissionner pour l'un et/ou l'autre lot.
Les options sont obligatoires : - pour les VL, options : climatisation, détecteur de recul, appuie-tête arrière, 4 pneus neige avec jantes ; - pour le break, options : climatisation, détecteur de recul, kit bluetooth, régulateur de vitesse ; - pour le minibus, options : marche-pied électrique latéral, poignées montoires, détecteur de recul).
Les variantes présentées en plus d'une offre base en tous points conforme au cahier des charges, sont autorisées dans la limite de deux variantes au maximum par candidat.
Les candidats devront impérativement joindre à l'appui de leurs offres un tableau des remises consenties sur les pièces détachées et la main d'oeuvre, un tableau des consommations ville/route ainsi que le taux d'émission de Co².
Le marché est exécutoire à compter de la date de sa notification jusqu'au 31 décembre 2013. Commande prévue en mai 2013. Livraison souhaitée fin juin 2013
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le marché est conclu sous forme de marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des Marchés Publics pour un montant maximum, pour toute la durée du marché, de :
- lot n° 1 : 90 000 €o(s) (H.T.) ;
- lot n° 2 : 7 000 €o(s) (H.T.) ;
- lot n° 3 : 15 000 €o(s) (H.T.).
Le montant maximum total de la procédure est par conséquent de 112 000 €o(s) (H.T.).
Les quantités définies en annexe du C.C.P. Sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 6 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 30 juin 2013.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : modalités de financement : budget général du Centre Psychothérapique de Laxou.
Modalités de paiement : paiement à 50 jours à réception de la facture selon les règles prévues par le Code des Marchés Publics (articles 86 à 118) par virement sur compte bancaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : fournir les justifications requises quant aux qualités et capacités du candidat.



Situation juridique - références requises : voir justifications à produire.



Capacité économique et financière - références requises : voir justifications à produire.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : voir justifications à produire.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés :
- : les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales peuvent être établies sur la base du formulaire Noti2.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- coût financier : 40 % ;
- valeur technique qui sera analysée sur la base des sous-critères hiérarchisés comme suit : - consommations ; - émisssion de co² ; - valeur mécanique ; - durée de la garantie ; - autonomie. : 60 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 17 mai 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13-2391858.

Renseignements complémentaires : pour tout renseignement complémentaire, il convient de contacter :
- renseignements d'ordre administratif : M. FLACHAT, Adjoint des Cadres, Direction des Services Economiques (tél 03.83.92.50.58 ; télécopieur : 03.83.92.50.37)
- renseignement d'ordre technique :
Pour le CPN : M. PAQUIN, Responsable Service Transport (tél : 03.83.92.51.32 - télécopieur : 03.83.92.53.46) ou M. BOURBON, Responsable Atelier Garage (tél : 03.83.92.51.33)
pour le CH de St-Nicolas-De-Port : M. XEUXET, Responsable des Services Techniques (tél : 03.83.18.64.82 - télécopieur : 03.83.18.60.49).

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des offres se font à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou de manière dématérialisée sur le site : http://www.achatpublic.com. Pour accéder aux procédures du CPN de LAXOU, taper " centre psychothérapique de nancy " dans le champ " organisme " de l'outil de recherche. Les offres sont transmises par voie " physique" à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée.
Modalités de transmission électronique des offres : les dossiers de candidature et d'offre sont présentés séparément. Ils sont présentés dans des fichiers distincts, l'un comportant les éléments relatifs à la candidature, l'autre les éléments relatifs à l'offre. Les candidatures et les actes d'engagement doivent être signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique qui garantit notamment l'identification du candidat. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un avis de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Les formats de fichiers acceptés sont les suivants : format .pdf et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003.

Date limite d'obtention : 17 mai 2013, à 12 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 23 avril 2013.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_KwMyvdkPTu.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy 5 place Carrière, CO n° 38 54036 Nancy Cedex tél. : 03-83-17-43-43 courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr télécopieur : 03-83-17-43-50 adresse internet : http://www.ta-nancy.juradm.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Nancy 5 place Carrière, CO n° 38 54036 Nancy Cedex tél. : 03-83-17-43-43 courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr télécopieur : 03-83-17-43-50 adresse internet : http://www.ta-nancy.juradm.fr.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 véhicules légers essence -cpn et ch de st-nicolas de port.
Un à neuf véhicules légers neufs, motorisation essence avec reprise de un à huit véhicules légers.

C.P.V. - Objet principal : 34100000.
Lot(s) 2 véhicule break - cpn.
Un véhicule break vitré d'occasion, motorisation diesel avec reprise d' un vp.

C.P.V. - Objet principal : 34111100.
Lot(s) 3 minibus - cpn.
Un véhicule minibus neuf places d'occasion, énergie diesel avec reprise d' un minibus.

C.P.V. - Objet principal : 34114400.

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