Centrale des marchés
54 fourniture de pains, pains spéciaux et croissants frais pour les besoins du service restauration-cuisine du centre psychothérapique à Laxou 54 fourniture de pains, pains spéciaux et croissants frais pour les besoins du service restauration-cuisine du centre psychothérapique à Laxou le présent marché a pour objet la fourniture de pains,...
Centre Psychothérapique de Nancy-Laxou 54521Laxou dset@cpn-laxou.com 0383925037
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54 fourniture de pains, pains spéciaux et croissants frais pour les besoins du service restauration-cuisine du centre psychothérapique à Laxou

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Marché public ou privé
Référence du marché : 844148

Date de clôture estimée : 15/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (10/10/13)
13-178369
SOURCEWEB (07/10/13)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Psychothérapique de Nancy-Laxou.
Correspondant : Direction des Services Economiques et des Travaux, Secrétariat Marchés Publics, 1, rue du Docteur Archambault B.P. 11010 54521 Laxou tél. : 03-83-92-50-54 télécopieur : 03-83-92-50-37 courriel : dset@cpn-laxou.com adresse internet : http://www.cpn-laxou.com.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : le présent marché a pour objet la fourniture de pains, pains spéciaux (ponctuellement) et croissants frais pour les besoins du service Restauration-Cuisine du Centre Psychothérapique de Nancy à laxou (cpn).

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 15811100
Objets supplémentaires : 15811200, 15811300.

Lieu de livraison : lieux de livraison : Pour le lot n° 1 :- magasin alimentaire du Centre Psychothérapique de Nancy à LAXOU (1, rue du Docteur Archambault, 54521 Laxou) ; - office alimentaire-cuisine du Centre de Soins pour adolescents " Les Glacis " (11, rue des Glacis, 54000 Nancy) ;- office alimentaire-cuisine du Centre Post Cure " Viray " (26, rue de Viray, 54000 Nancy). Pour le lot n° 2 : office alimentaire-cuisine de l'unité Psychologique Médicale de LUNEVILLE (5, rue de Level, 54300 Luneville) ; Pour le lot n° 3 : office alimentaire-cuisine de l'unité Psychologique de PONT-A-MOUSSON (place Colombé, 54700 Pont-A-Mousson) ; Pour le lot n° 4 :- office alimentaire-cuisine de l'hôpital de Jour Infanto Juvénile de TOUL (6, rue des Lombards 54200 Toul), 54521 Laxou.

Code NUTS : øFR411ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le marché est décomposé en 4 lots comme suit :
LOT n°1 : pains frais et pains spéciaux destinés aux sites de LAXOU et de nancy (c.p.n) ;
lot n°2 : pains frais pour l'u.p.m. De luneville ;
lot n°3 : pains frais et croissants de l'u.p. De pont-a-mousson ;
lot n°4 : pains frais pour l'h.j. De Toul.
Les marchés sont attribués lot par lot. Les candidats peuvent déposer une offre pour un ou plusieurs lots. Les variantes ne sont pas admises.
Le présent marché sera exécutoire à compter du 01/01/2014, ou de la date de sa notification si celle-ci intervient ultérieurement, jusqu'au 31/12/2014. Il est reconductible deux fois, par décision expresse du pouvoir adjudicateur, pour les périodes allant du 01/01/2015 au 31/12/2015, puis du 01/01/2016 au 31/12/2016
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le marché est conclu sous forme de marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics, pour un montant maximum, pour toute la durée du marché, de :
Lot n°1 : 174 000 €o(s) Ht
Lot n°2 : 8 500 €o(s) Ht
Lot n°3 : 16 000 €o(s) Ht
Lot n°4 : 1 000 €o(s) Ht
Soit un total de 199 500 €o(s) (H.T.) pour la durée complète du marché.
Les quantités données par ailleurs, le sont à titre strictement indicatif, et ne constituent aucun engagement contractuel.

Nombre de reconductions éventuelles : 2.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1er janvier 2014.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : modalités de financement : budget général du Centre Psychothérapique de Laxou.
Modalités de paiement : paiement à 50 jours à réception de la facture selon les règles prévues par le Code des Marchés Publics (articles 86 à 118) par virement sur compte bancaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : fournir les justifications requises quant aux qualités et capacités du candidat.



Situation juridique - références requises : voir justifications à produire.



Capacité économique et financière - références requises : voir justifications à produire.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : voir justifications à produire.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales peuvent être établies sur la base du formulaire NOTI 2.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique de l'offre, évaluée au regard des éléments d'appréciation suivants :-qualités gustatives des produits ;-aspect des produits ;-qualité de la confection (schéma de fabrication du pain, qualité de la farine, composition) ;-calibrage conforme des produits ;-présentation des produits (conditionnement, hygiène lors du transport...). : 50 % ;
- prix : 40 % ;
- livraisons, évaluée au regard des éléments d'appréciation suivants : -fréquence des livraisons et horaires ;-possibilité de dépannage. : 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 15 novembre 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13-2498848.

Renseignements complémentaires : en vue de la réalisation d'un test, le candidat produit obligatoirement un échantillon de chaque produit proposé.
Chaque échantillon est constitué de deux à quatre pièces de chaque produit référencé dans les annexes à l'acte d'engagement.
Le candidat doit présenter avec chaque échantillon, la fiche technique correspondante. Les échantillons devront être livrés impérativement aux dates indiquées ci-après :
Pour le lot n° 1 : au 18 novembre 2013 de 8 heures à 9 heures CPN Laxou
Pour le lot n° 2 : au 19 novembre 2013 de 8 heures à 9 heures U.P.M. Luneville
Pour le lot n° 3 : au 20 novembre 2013 de 8 heures à 9 heures U.P. Pont-A-Mousson
Pour le lot n° 4 : au 21 novembre 2013 de 8 heures à 9 heures H.J. Toul.
Ils seront livrés aux adresses suivantes :
Pour le lot n° 1 :
- magasin alimentaire du Centre Psychothérapique de Nancy à LAXOU (1, rue du Docteur Archambault, 54521 Laxou) ;
Pour le lot n° 2 :
- office alimentaire-cuisine de l'unité Psychologique Médicale de LUNEVILLE (5, rue de Level, 54300luneville) ;
Pour le lot n° 3 :
- office alimentaire-cuisine de l'unité Psychologique de PONT-A-MOUSSON (place Colombé, 54700 Pont-A-Mousson) ;
Pour le lot n° 4 :
- office alimentaire-cuisine de l'hôpital de Jour Infanto Juvénile de TOUL (6, rue des Lombards 54200 Toul).
Pour tout renseignement complémentaire, il convient de contacter :
Renseignements d'ordre administratif :
M. LEMAITRE - attaché d'administration - direction des Services Economiques
Téléphone : 03 83 92 50 57 (ou secrétariat : 03 83 92 50 54) / télécopieur : 03 83 92 50 37
renseignements d'ordre technique :
M. Xavier Trelcat
Responsable Service Restauration
Téléphone : 03.83.92.69.72.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des offres se font à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou de manière dématérialisée sur le site : http://www.achatpublic.com. Pour accéder aux procédures du CPN de LAXOU, taper " centre psychothérapique de nancy " dans le champ " organisme " de l'outil de recherche.
Les offres sont transmises par voie "physique" à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée.
Modalités de transmission électronique des offres : les candidatures et les actes d'engagement doivent être signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique qui garantit notamment l'identification du candidat. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un avis de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Les formats de fichiers acceptés sont les suivants : format .pdf et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003.

Date limite d'obtention : 15 novembre 2013, à 12 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 7 octobre 2013.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Voir Identification de l'organisme qui passe le marché.
adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_Ez2jxeQqJM.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy 5 place Carrière, CO n° 38 54036 Nancy Cedex tél. : 03-83-17-43-43 courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr télécopieur : 03-83-17-43-50 adresse internet : http://www.ta-nancy.juradm.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Nancy 5 place Carrière, CO n° 38 54036 Nancy Cedex tél. : 03-83-17-43-43 courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr télécopieur : 03-83-17-43-50 adresse internet : http://www.ta-nancy.juradm.fr.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 pains frais et pains spéciaux destinés aux sites de LAXOU et de nancy (c.p.n).
Pains frais et pains spéciaux destinés aux sites de LAXOU et de nancy (c.p.n).
; montant maximum, pour toute la durée du marché, de : 174 000 EUR (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 15811100
Objets supplémentaires : 15811200.
Lot(s) 2 pains frais pour l'u.p.m. De LUNEVILLE.
Pains frais pour l'u.p.m. De LUNEVILLE.
; montant maximum, pour toute la durée du marché, de : 8 500 EUR (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 15811100
Objets supplémentaires : 15811200.
Lot(s) 3 pains frais et croissants de l'u.p. De PONT-A-MOUSSON.
Pains frais et croissants de l'u.p. De PONT-A-MOUSSON.
; montant maximum, pour toute la durée du marché, de : 16 000 EUR (H.T.).
Lot(s) 4 pains frais pour l'h.j. De TOUL.
Pains frais pour l'h.j. De TOUL.
; montant maximum, pour toute la durée du marché, de : 1 000 EUR (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 15811100
Objets supplémentaires : 15811200, 15811300.

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