Avis de marché - Avis n° 25-59759 du 27/05/2025
Département(s) de publication : 31
Annonce n° 25-59759
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SM Interdepart Vallée de la Lèze
Correspondant : Breinig Thomas
Adresse : 4 place de l Hôtel de Ville, 31410 SAINT SUPLICE SUR LEZE
Coordonnées :
Téléphone : 0561873849
Courriel : t.breinig@smival.fr
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1097514
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : Entretien régulier des cours d'eau 2025
Section 3 - Caractéristiques du marché
Caractéristiques principales : Travaux d'entretien régulier des cours d'eau de la vallée de la Lèze, par élagage et recépage de la végétation
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Travaux sur 54705 mètres linéaires, dont 10 281 mètres linéaires en secteurs urbanisés
Refus des variantes.
Section 4 - Durée du marché ou délai d'exécution
18 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des travaux : 25/08/2025
Section 5 - Conditions relative au marché
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : CCAG Travaux
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Section 6 - Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 30/06/2025 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Section 11 - Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2025-01
Section 12 - Adresses complémentaires
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : SMIVAL
Contact : Thomas BREINIG
Adresse :4 place de l Hôtel de Ville, 31410 SAINT SUPLICE SUR LEZE
Coordonnées :
Téléphone : 0561873849
Courriel : accueil@smival.fr
Section 13 - Renseignements relatifs aux lots
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Lot(s) Gestion de la ripisylve de la Lèze et ses affluents en Ariège et en Haute-Garonne - Tranche T13 - Réaliser les travaux d'entretien régulier sur 54705 mètres linéaires de rivière
Etendue ou quantité : 54705 mètres linéaires
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Lot(s) Sécurisation des cours d'eau de la vallée de la Lèze : interventions ponctuelles sur toute la vallée - Année 2026 - Travaux sous forme d'interventions ponctuelles sur les 258 km de rivières, au maximum 20 demi-journées, soit 10 jours, de travail mécanisé (avec un engin et/ou une barque) par une équipe de trois personnes.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/05/2025
