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88 travaux d'aménagement de la zone de la filature en zone d'activités économiques à Laveline-devant-Bruyères 88 travaux d'aménagement de la zone de la filature en zone d'activités économiques à Laveline-devant-Bruyères travaux d'aménagement de la zone de la filature en zone d'activités économiques. lieu ...
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88 travaux d'aménagement de la zone de la filature en zone d'activités économiques à Laveline-devant-Bruyères

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Marché public ou privé
Référence du marché : 945302

Date de clôture estimée : 17/02/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (24/01/14)
14-11543

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Cté de Communes Vologne-Durbion.
Correspondant : Audrey thiebaut, 4 rue 36ème division u.s 88600 Bruyeres tél. : 03-29-57-80-69 télécopieur : 03-29-56-02-17 courriel : athiebaut.ccvv@gmail.com adresse internet : http://www.vallee-vologne.com/.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.e-marchespublics.com/.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : travaux d'aménagement de la zone de la filature en zone d'activités économiques.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45233120
Objets supplémentaires : 45112000, 45316110, 45112700, 90732200.

Lieu d'exécution : site de l'ancienne filature, 88600 Laveline Devant Bruyeres.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
lot n°1 : voirie et réseaux divers
lot n°2 : espaces verts
le lot n°1 fait l'objet d'une tranche ferme et de 4 tranches conditionnelles.
Le lot n°2 de fait pas l'objet d'une décomposition en tranches.
Variantes autorisées. Réponse au marché de base obligatoire
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : néant.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Date prévisionnelle de commencement des travaux : 1er avril 2014.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : délai global de paiement : 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : prestataire unique ou prestataires groupés solidaires.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : définis dans le règlement de consultation.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 17 février 2014, à 13 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Renseignements complémentaires : il est précisé que la présente consultation fait suite à une précédente procédure lancée le 06/11/2013 et que le pouvoir adjudicateur avait renoncé à poursuivre pour des motifs d'intérêt général.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : remise sous pli cacheté à la communauté de communes vologne-durbion - 4 rue de la 36ème division us - 88600 bruyeres
ou
remise par voie électronique sur http://www.e-marchespublics.com/.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 21 janvier 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Communaute de communes vologne-durbion.
4 rue 36ème division us, 88600 Bruyeres, adresse internet : http://www.e-marchespublics.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Techni-conseil.
Correspondant : Sébastien jacquat, 22 place du paradis, 54700 Pont A Mousson, tél. : 03-83-81-39-36, télécopieur : 03-83-82-45-54, courriel : sebastien.jacquat@wanadoo.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Communauté de communes vologne-durbion.
Correspondant : Audrey thiebaut, 4 rue de la 36ème division us, 88600 Bruyeres, tél. : 03-29-57-35-78, télécopieur : 03-29-56-02-17, courriel : athiebaut.ccvv@gmail.com.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Communauté de communes vologne-durbion.
adresse internet : http://www.e-marchespublics.com/.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de nancy 5 place carrière 54000 Nancy.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 voirie et reseaux divers.
Travaux de voirie (chaussée et stationnement) et réseaux divers (assainissement, AEP, Eclairage, gaz) pour desserte et viabilisation d'une zone d'activités (5 hectares).
Marché comportant 4 tranches :
Tranche ferme : terrassement et vrd + voirie définitive bâtiments existants
tranche conditionnelle 1: voirie définitive Parcelles à bâtir (délai d'affermissement : 4 ans)
tranche conditionnelle 2: Accès aux locaux existants (délai d'affermissement : 2 ans)
tranche conditionnelle 3 : Marché à bons de commande pour la réalisation des branchements (délai d'affermissement 2 ans)
tranche conditionnelle 4 : Evacuation des déblais de la zone polluée.

Durée : 15 mois à compter de la date de notification du marché.

Exécution : 1er avril 2014.

C.P.V. - Objet principal : 45233120
Objets supplémentaires : 45232400, 45316110.
Lot(s) 2 espaces verts.
Travaux d'aménagement paysagers : plantations, engazonnement, dallage, clôture.

Durée : 15 mois à compter de la date de notification du marché.

Exécution : 15 septembre 2014.

C.P.V. - Objet principal : 45112700.

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