Lavans-lès-Saint-Claude
aménagement de sécurité en bordure de RD n°·118 - Aménagement du carrefour rue de la Cueille
Procédure adaptée ouverte
7449316401 - SF
Section 1 : Identification de l’acheteur
Nom complet de l’acheteur : commune de Lavans-lès-Saint-Claude.
Type de Numéro national d’identification : Siret 200 084 820 00014.
N° national d’identification : 39286.
Ville : Lavans-lès-Saint-Claude.
Code postal : 39170.
Groupement d’acheteurs : non.
Section 2 : Communication
Moyen d’accès aux documents de la consultation :
http://www.ternum-bfc.fr
Identifiant interne de la consultation : 2026-01.
L’intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d’acheteur : oui.
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : non.
Nom du contact : M. Benoit MILLET, directeur général des services.
Email : direction@lavans-les-saint-claude.fr
Tél : 03 84 42 11 99.
Section 3 : Procédure
Type de procédure : procédure adaptée ouverte.
Condition de participations :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : voir RC.
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : voir RC.
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : voir RC.
Technique d’achat : sans objet.
Date et heure limite de réception des plis : 24 avril 2026 à 12 h 00.
Présentation des offres par catalogue électronique : autorisée.
Réduction du nombre de candidats : non.
Possibilité d’attribution sans négociation : oui.
L’acheteur exige la présentation de variantes :
Critères d’attribution : voir RC.
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : aménagement de sécurité en bordure de RD n° 118 - Aménagement du carrefour rue de la Cueille.
Code CPV principal : 45233260-9.
Type de marché : travaux.
Description succincte du marché : modification du carrefour Rd 118/ rue de la Cueille et création d’un trottoir en bordure de RD 118.
Lieu principal d’exécution du marché : rue de la Cueille et route Départementale n° 118.
Durée du marché : 3 mois.
La consultation comporte des tranches : non.
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : non
Section 5 : Lots
Marché alloti : oui.
Description des lots :
Lot n°1 : voirie, réseaux, signalisation
Lot n°2 : aménagements, espaces verts
Mots descripteurs : terrassement, voirie, réseaux, espaces verts, signalisation.
CPV - Objet principal : 45233260-9 - 45112700-2.
Lieu d'exécution des lots : commune de Lavans-lès-Saint-Claude.
Section 6 : Informations complémentaires
Visite obligatoire : non.
Autres informations complémentaires : néant.
