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fourniture, installation, livraison, mise en service et maintenance de divers equipements medicaux (tomographe a cohérence optique et baie d'électrophysiologie) pour le Centre Hospitalier à Laval FOURNITURE, INSTALLATION, LIVRAISON, MISE EN SERVICE ET MAINTENANCE DE DIVERS EQUIPEMENTS MEDICAUX (TOMOGRAPHE A COHERENCE OPTIQUE ET BAIE D'ELECTROPHYSIOLOGIE) mel : economat.cellulemarches@chl...
Centre hospitalier de Laval 53015Laval economat.cellulemarches@chlaval.fr 02 43 66 51 26
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Fourniture, installation, livraison, mise en service et maintenance de divers equipements medicaux (tomographe a cohérence optique et baie d'électrophysiologie) pour le Centre Hospitalier à Laval

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1682917

Date de clôture estimée : 08/10/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (18/09/15)
15-143535
SOURCEWEB (19/09/15)
Avis d'appel public à la concurrence
Département(s) de publication : 53
Annonce No 15-143535
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre hospitalier de Laval.
 Correspondant :  M. Philippe VANTALON, 33, rue du Haut Rocher-
Cs 91525 53015 Laval Cedex, tél. : 02-43-66-50-06, télécopieur : 02-43-66-51-26, courriel : economat.cellulemarches@chlaval.fr adresse internet : http://www.chlaval.fr/.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achat-hopital.com/.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : fourniture, installation, livraison, mise en service et maintenance de divers equipements medicaux (tomographe a coherence optique et baie d'electrophysiologie).
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 33115000
Objets supplémentaires : 33123000.
Lieu de livraison : ch de Laval, 53015 Laval.
Code NUTS : |FR513|.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

le présent marché porte sur la fourniture, l'installation, la livraison, la mise en service et la maintenance d'un équipement de diagnostics pour le service d'ophtalmologie, et d'une baie d'électrophysiologie pour la salle de cathétérisme. Il est décomposé en 2 lots et comporte des options pour tous les lots
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : en ce qui concerne les équipements, les marchés sont passés pour une période de 12 mois à compter de la mise en service des équipements. Pour la maintenance, les marchés sont conclus pour une période de 12 mois à compter de la mise en service des équipements ; ils pourront être reconduits par période d'égale durée sans que leur durée totale n'excède 60 mois.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence.

Prestations divisées en lots : oui.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : conformité des situations juridique, administrative et économique.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le financement est issu du budget propre de l'établissement. Paiement par virement administratif à 50 jours à compter de la date de réception de la facture par l'administration.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 8 octobre 2015, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : M-PA 2015/30.

Renseignements complémentaires : le dossier de consultation peut être obtenu à partir de la plateforme de dématérialisation (https://www.achat-hopital.com), demandé par messagerie électronique (economat.cellulemarches@chlaval.fr), par télécopieur (0243665126) ou par courrier. Dans ces 3 derniers cas, le dossier sera de préférence envoyé par mail.

Le présent marché a un caractère périodique : non.
Ce marché s'inscrit-il dans un projet / programme financé par les fonds communautaires :  non.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
le dépot des offres se fait par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine leurs date et heure d'arrivée et de garantir leur confidentialité, sous pli cacheté ou par voie électronique via la plateforme de dématérialisation (envoi par mail non admis). L'administration demande au candidat de choisir l'un ou l'autre des modes de transmission.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 18 septembre 2015.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Centre hospitalier de Laval.
 Correspondant :  M. Jérome GARY,  33, rue du Haut Rocher-
Cs 91525,  53015 Laval Cedex, , tél. : 02-43-66-50-96, , télécopieur : 02-43-66-51-63, , courriel : jerome.gary@chlaval.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Centre hospitalier de Laval.
 Correspondant :  Mme Linda COURTEILLE,  33, rue du Haut Rocher-
Cs 91525,  53015 Laval Cedex, , tél. : 02-43-66-50-09, , télécopieur : 02-43-66-51-26, , courriel : linda.courteille@chlaval.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes 6, allée de l'ile Gloriette-
B.P. 24111 44041 Nantes, tél. : 02-40-99-46-00, courriel : greffe.ta.nantes@juradm.fr, télécopieur : 02-40-99-46-58.

Renseignements relatifs aux lots : 



Lot(s) 1. - fourniture, livraison, installation, mise en service et maintenance d'un tomographe à cohérence optique.
Fourniture, livraison, installation, mise en service et maintenance d'un tomographe à cohérence optique
Informations complémentaires : la fourniture est complétée par des options obligatoires définies dans le Règlement Technique de mapa (rtm).

C.P.V. - Objet principal : 33115000.






Lot(s) 2. - fourniture, livraison, installation, mise en service et maintenance d'une baie d'électrophysiologie.
Fourniture, livraison, installation, mise en service et maintenance d'une baie d'électrophysiologie
Informations complémentaires : la fourniture est complétée par des options définies dans le Règlement Technique de mapa (rtm).

C.P.V. - Objet principal : 33123000.








Lot(s) 1. - fourniture, livraison, installation, mise en service et maintenance d'un tomographe à cohérence optique.
Fourniture, livraison, installation, mise en service et maintenance d'un tomographe à cohérence optique
Informations complémentaires : la fourniture est complétée par des options obligatoires définies dans le Règlement Technique de mapa (rtm).

C.P.V. - Objet principal : 33115000.




Lot(s) 1. - fourniture, livraison, installation, mise en service et maintenance d'un tomographe à cohérence optique.
Fourniture, livraison, installation, mise en service et maintenance d'un tomographe à cohérence optique
Informations complémentaires : la fourniture est complétée par des options obligatoires définies dans le Règlement Technique de mapa (rtm).

C.P.V. - Objet principal : 33115000.




Lot(s) 2. - fourniture, livraison, installation, mise en service et maintenance d'une baie d'électrophysiologie.
Fourniture, livraison, installation, mise en service et maintenance d'une baie d'électrophysiologie
Informations complémentaires : la fourniture est complétée par des options définies dans le Règlement Technique de mapa (rtm).

C.P.V. - Objet principal : 33123000.




Lot(s) 2. - fourniture, livraison, installation, mise en service et maintenance d'une baie d'électrophysiologie.
Fourniture, livraison, installation, mise en service et maintenance d'une baie d'électrophysiologie
Informations complémentaires : la fourniture est complétée par des options définies dans le Règlement Technique de mapa (rtm).

C.P.V. - Objet principal : 33123000.
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