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A proximité de Douai 59500 Nord
Acheteur : Maisons et Cités (59)
167 rue des Foulons
59500 Douai
Tel : +33 327998585
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 13/10/2023  
6 Lots
Lot 1
Territoire de Valenciennes
Lot 2
Territoire de Douai
Lot 3
Territoire d'Hénin Beaumont
Lot 4
Territoire de Lens
Lot 5
Territoire de Bruay-la-Buissière
Lot 6
Locataires de la Métropole Européenne de Lille
Secteurs d'activité
Services d'action sociale et services connexes.

23401 - Accompagnement social des locataires des logements de Maisons et Cités

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 19/09/2023
JOUE - 563416-2023

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Maisons et Cités (59)
Adresse postale: 196 rue Ludwig Van Beethoven
Ville: Douai
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
Code postal: 59500
Pays: France
Courriel: carole-anne.wisniewski@maisonsetcites.fr
Téléphone: +33 327998585
Fax: +33 327998599
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.maisonsetcites.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-securises.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: SA D'HLM
I.5)Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

23401 - Accompagnement social des locataires des logements de Maisons et Cités

II.1.2)Code CPV principal
85300000 Services d'action sociale et services connexes
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Accompagnement social des locataires des logements de Maisons et Cités

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1 200 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 6
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Territoire de Valenciennes

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85300000 Services d'action sociale et services connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
Lieu principal d'exécution:

Territoire de Valenciennes

II.2.4)Description des prestations:

Accompagnement social des locataires des logements de Maisons et Cités sur le Territoire de Valenciennes

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 75 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre pourra être reconduit 2 (deux) fois, de manière tacite, sans dépasser une durée maximum de 3 ans. Le titulaire ou le groupement d'entreprise ne pourra pas refuser cette(ces) reconduction(s).

En cas de non reconduction de l'accord-cadre, Le Maitre d'Ouvrage se prononcera au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Territoire de Douai

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85300000 Services d'action sociale et services connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
Lieu principal d'exécution:

Territoire de Douai

II.2.4)Description des prestations:

Accompagnement social des locataires des logements de Maisons et Cités sur le Territoire de Douai

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 75 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre pourra être reconduit 2 (deux) fois, de manière tacite, sans dépasser une durée maximum de 3 ans. Le titulaire ou le groupement d'entreprise ne pourra pas refuser cette(ces) reconduction(s).

En cas de non reconduction de l'accord-cadre, Le Maitre d'Ouvrage se prononcera au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Territoire d'Hénin Beaumont

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85300000 Services d'action sociale et services connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
Lieu principal d'exécution:

Territoire d'Hénin Beaumont

II.2.4)Description des prestations:

Accompagnement social des locataires des logements de Maisons et Cités sur le Territoire d'Hénin Beaumont

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 75 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre pourra être reconduit 2 (deux) fois, de manière tacite, sans dépasser une durée maximum de 3 ans. Le titulaire ou le groupement d'entreprise ne pourra pas refuser cette(ces) reconduction(s).

En cas de non reconduction de l'accord-cadre, Le Maitre d'Ouvrage se prononcera au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Territoire de Lens

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85300000 Services d'action sociale et services connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
Lieu principal d'exécution:

Territoire de Lens

II.2.4)Description des prestations:

Accompagnement social des locataires des logements de Maisons et Cités sur le Territoire de Lens

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre pourra être reconduit 2 (deux) fois, de manière tacite, sans dépasser une durée maximum de 3 ans. Le titulaire ou le groupement d'entreprise ne pourra pas refuser cette(ces) reconduction(s).

En cas de non reconduction de l'accord-cadre, Le Maitre d'Ouvrage se prononcera au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Territoire de Bruay-la-Buissière

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85300000 Services d'action sociale et services connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
Lieu principal d'exécution:

Territoire de Bruay-la-Buissière

II.2.4)Description des prestations:

Accompagnement social des locataires des logements de Maisons et Cités sur le Territoire de Bruay-la-Buissière

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 75 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre pourra être reconduit 2 (deux) fois, de manière tacite, sans dépasser une durée maximum de 3 ans. Le titulaire ou le groupement d'entreprise ne pourra pas refuser cette(ces) reconduction(s).

En cas de non reconduction de l'accord-cadre, Le Maitre d'Ouvrage se prononcera au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Locataires de la Métropole Européenne de Lille

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85300000 Services d'action sociale et services connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
Lieu principal d'exécution:

Métropole Européenne de Lille

II.2.4)Description des prestations:

Accompagnement social des locataires des logements de Maisons et Cités sur le Territoire de la Métropole Européenne de Lille

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 75 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre pourra être reconduit 2 (deux) fois, de manière tacite, sans dépasser une durée maximum de 3 ans. Le titulaire ou le groupement d'entreprise ne pourra pas refuser cette(ces) reconduction(s).

En cas de non reconduction de l'accord-cadre, Le Maitre d'Ouvrage se prononcera au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 13/10/2023
Heure locale: 11:30
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 13/10/2023
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Le présent accord-cadre est passé en procédure adaptée en application des articles L2123-1-2° et R2123-1-3° à R2123-7 du code de la commande publique (marché ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques).

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Lille
Adresse postale: Avenue du Peuple Belge
Ville: LILLE CEDEX
Code postal: 59034
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
14/09/2023
Source de l'annonce : https://www.marches-securises.fr
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