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19 travaux de chaudronnerie et filtration pour remplacement du filtre à manches 19 travaux de chaudronnerie et filtration pour remplacement du filtre à manches travaux de chaudronnerie et filtration pour Remplacement du filtre à manches. ville : Saint-Pantaléon-de-Larche. c...
SYTTOM 19 19600Larche
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19 travaux de chaudronnerie et filtration pour remplacement du filtre à manches

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Marché public ou privé
Référence du marché : 539082

Date de clôture estimée : 26/04/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (27/03/13)
13-53241

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SYTTOM 19.
Correspondant : M. le président, le Chadelbos 19600 Saint-Pantaléon-de-Larche.

Objet du marché : travaux de chaudronnerie et filtration pour Remplacement du filtre à manches.

Cautionnement et garanties exigés : une avance est prévue. Son montant est égal à 5 % du montant du marché.
Il n'est pas exigé de garantie pour le remboursement de l'avance.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le délai global de paiement des prestations est fixé à 30 jours.
Règlement par Paiement par mandat administratif.
Modalités de financement des prestations : Financement par la section investissement du budget du SYTTOM 19.
les prestations sont traitées à prix forfaitaires.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 26 avril 2013, à 12 heures.

Autres renseignements :
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les offres sont transmises en une seule fois. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule la dernière reçue par voie électronique ou sur support matériel dans le délai fixé pour la remise des candidatures est ouverte.
La transmission dématérialisée est exécutée sur le site Internet suivant : http://www.marches-securises.fr
Les frais d'accès au réseau sont à la charge des candidats. Chaque transmission dématérialisée fait l'objet d'une date certaine de réception et d'un avis de réception électronique. Le fuseau horaire de référence est " Gmt+01:00 Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid ".
Lorsque le candidat ne peut pas transmettre des documents (ou des objets) par voie dématérialisée, il peut utiliser l'une des autres voies de transmission prévues.
Les documents relatifs à la candidature sont signés par le candidat dans les conditions fixées par l'arrête prévu au I de l'article 48 du code des marchés publics.
La copie de sauvegarde n'est recevable que si elle est parvenue à destination dans délai fixée pour la remise des candidatures et qu'elle est placée dans un pli scellé portant, outre les mentions exigées aux articles ci-dessus, la mention lisible " copie de sauvegarde ".
La copie de sauvegarde ne sera ouverte que si la candidature transmise par voie électronique ne peut pas être ouverte et qu'elle est parvenue dans le délai de dépôt des offres à contrario de la réponse transmise par voie électronique.
La présentation sur un support papier ou sur un support physique électronique et adressées par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal est autorisée.
La présentation sur un support papier ou sur un support physique électronique et remises sous pli cacheté au service destinataire contre récépissé est autorisée.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 22 mars 2013.

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