Centrale des marchés
mammographe a capteur plan 22 acquisition de mammographe avec capteur plan pour le CHG Pierre-Le-Damany - Lannion Trestel ville : Lannion lieu : centre Hospitalier Pierre-Le-Damany Services Economiques B.P. 70348 code_...
CHG Pierre-Le-Damany - Lannion Trestel 22303Lannion brault@ch-lannion.fr 0296057084
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Mammographe a capteur plan

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Marché public ou privé
Référence du marché : 537762

Date de clôture estimée : 02/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (27/03/13)
13-53329
JOUE (26/03/13)
100216-2013

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHG Pierre-Le-Damany - Lannion Trestel, centre Hospitalier Pierre-Le-Damany Services Economiques B.P. 70348, à l'attention de M. le directeur du centre hospitalier pierre-le-damany, F-22303 Lannion. Tél. : (+33) 2 96 05 70 03. E-mail : brault@ch-lannion.fr. Fax : (+33) 2 96 05 70 84.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ch-lannion.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : CENTRE HOSPITALIER PIERRE-LE-DAMANY LANNION-TRESTEL, centre Hospitalier Pierre-Le-Damany Services Economiques B.P. 70348, à l'attention de m. Rault Directeur Adjoint, F-22303 Lannion. Tél. : (+33) 2 96 05 70 03. E-mail : brault@ch-lannion.fr. Fax : (+33) 2 96 05 70 84. URL : http://www.ch-lannion.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : CENTRE HOSPITALIER PIERRE-LE-DAMANY LANNION-TRESTEL, centre Hospitalier Pierre-Le-Damany Services Economiques B.P. 70348 LANNION, à l'attention de m. Rault Directeur Adjoint, F-22303 Lannion Cedex. URL : http://www.ch-lannion.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
mammographe a capteur plan.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
crédit-bail

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesservice d'imagerie médicale.
Code NUTS : FR521.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
mammographe avec capteur plan.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33112000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 72(à compter de la date d'attribution du marché).
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Mode de financement : Mandat administratif suivi d'un virement.
- Mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif).
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Pas de forme imposée.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : capacités techniques
- solidité financière
- qualité des prestations exécutées précédemment
- références dans le domaine de la consultation.
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 60.
2. prix
Pondération : 30.
3. service après vente et assistance technique
Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13S0004.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
2 mai 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Modalités de retrait des documents : Par demande auprès du Secrétariat des Services Economiques. Par téléchargement site achatpublic.com.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés : Autres renseignements demandés : === Candidature ===Autres renseignements demandés : pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidatAutres renseignements demandés : attestation que l'entreprise n'est pas en liquidation judiciaire ou copie du jugement l'autorisant à poursuivre en cas de redressement judiciaireAutres renseignements demandés : déclaration sur l'honneur que l'entreprise n'est pas frappée d'interdiction de coucourir aux marchés publics suivant les dispositions de l'article 43 du Code des Marchés PublicsAutres renseignements demandés : attestation respect des obligations Art. L. 323-1 Code TravailAutres renseignements demandés : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours de trois derniers exercices disponiblesAutres renseignements demandés : certificats du contrôle qualitéAutres renseignements demandés : références trois dernières annéesAutres renseignements demandés : effectifs moyens annuels.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22 mars 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rennes, tribunal Administratif de Rennes 3, Contour de la Motte, F-35044 Rennes Cedex. Tél. : (+33) 2 23 21 28 28. Fax : (+33) 2 99 63 56 84

Organe chargé des procédures de médiation : Comité inter régional de réglement amiable des litiges, comité Inter Régional Réglement amiable des litiges relatifs aux marchés publics DIRECCTE 22, mail Pablo Picasso, F-44042 Nantes Cedex 1. E-mail : paysdl.polec@direccte.gouv.fr. Tél. : (+33) 2 53 46 79 00
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : le référé pré contractuel (Art. L 551-1 Cja) peut être introduit devant le Tribunal Administratif avant la signature du marché.
Pour les procédures formalisées, le référé contractuel (Art. L 551-13 Cja) est ouvert, suivant les dispositions de l'article R 551-7 du CJA, un mois après la date de publication de l'avis d'attribution. A défaut d'avis le délai est de 6 mois après la signature du marché.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 22 mars 2013.

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