Centrale des marchés
22 imprimante 2013 à Lannion 22 imprimante 2013 à Lannion imprimante 2013. ville : Lannion Cedex, code_postal : 22303 lieu : centre Hospitalier Pierre-Le-Damany Services Economiques B.P. 70348 LANNION,
CHG Pierre-Le-Damany - Lannion Trestel 22303Lannion brault@ch-lannion.fr 0296057427
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22 imprimante 2013 à Lannion

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Marché public ou privé
Référence du marché : 672435

Date de clôture estimée : 07/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (23/04/13)
13-71633

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CHG Pierre-Le-Damany - Lannion Trestel.
Correspondant : M. le directeur de chaque Centre Hospitalier, centre Hospitalier Pierre-Le-Damany Services Economiques B.P. 70348 22303 Lannion tél. : 02-96-05-70-03 télécopieur : 02-96-05-74-27 courriel : brault@ch-lannion.fr.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : imprimante 2013.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 30200000.

Lieu de livraison : services respectifs de Lannion et de Saint-Brieuc de la DSI commune.

Code NUTS : FR521.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Caractéristiques principales :
fourniture de consommables informatiques divers pour les Centres Hospitaliers de Saint-Brieuc et de Lannion par marché à bons de commande avec une variation possible par lot de plus ou moins 20 % en quantité.
Le marché est passé dans le cadre du groupement de commandes permanent constitué entre les deux centres hospitaliers pour satisfaire leurs besoins en matière d'achats informatiques. Les bons de commande seront adressés aux titulaires des lots concernés par chaque établissement en fonction de ses propres besoins
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : mode de financement : Mandat administratif suivi d'un virement.
- Mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif).
- Délai de paiement : 50 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : pas de forme imposée.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : capacité techniques de l'entreprise
- solidité financière
- qualité des prestations exécutées précédemment
- références dans le domaine de la consultation.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- : === Candidature === ;
- : pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ;
- : attestation que l'entreprise n'est pas en liquidation judiciaire ou copie du jugement l'autorisant à poursuivre en cas de redressement judiciaire ;
- : déclaration sur l'honneur que l'entreprise n'est pas frappée d'interdiction de coucourir aux marchés publics suivant les dispositions de l'article 43 du Code des Marchés Publics ;
- : attestation respect des obligations Art. L. 323-1 Code Travail ;
- : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours de trois derniers exercices disponibles ;
- : === Offre === ;
- : acte d'engagement ;
- : bordereau de Prix ;
- : descriptif Technique ;
- : notice de fonctionnement.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique : 40 % ;
- coût global d'utilisation : 40 % ;
- service après vente et assistance technique - garantie : 20 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 7 mai 2013, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13S0009.

Renseignements complémentaires : modalités de retrait des documents : Par demande auprès du Secrétariat des Services Economiques. Par téléchargement site achatpublic.com.

Ce marché s'inscrit-il dans un projet/programme financé par les fonds communautaires : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 18 avril 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : CENTRE HOSPITALIER PIERRE-LE-DAMANY LANNION-TRESTEL.
Correspondant : m. Cattoor, centre Hospitalier Yves Le Foll Direction systèmes d'information 10, rue Marcel Proust Saint Brieuc, 22000 Saint-Brieuc, adresse internet : http://www.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : CENTRE HOSPITALIER PIERRE-LE-DAMANY LANNION-TRESTEL.
Correspondant : M. Jonathan CATTOOR, centre Hospitalier Yves Le Foll Direction systèmes d'information 10, rue Marcel Proust, 22027 Saint-Brieuc, tél. : 02-96-01-76-96, courriel : jonathan.cattoor@ch-stbrieuc.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : CENTRE HOSPITALIER PIERRE-LE-DAMANY LANNION-TRESTEL.
Correspondant : m. Rault Directeur Adjoint, centre Hospitalier Pierre-Le-Damany Services Economiques B.P. 70348 LANNION, 22303 Lannion Cedex, tél. : 02-96-05-70-03, télécopieur : 02-96-05-74-27, courriel : sec-economat@ch-lannion.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : CENTRE HOSPITALIER PIERRE-LE-DAMANY LANNION-TRESTEL.
Correspondant : m. Rault Directeur Adjoint, centre Hospitalier Pierre-Le-Damany Services Economiques B.P. 70348, 22303 Lannion, tél. : 02-96-05-70-03, télécopieur : 02-96-05-74-27, courriel : brault@ch-lannion.fr, adresse internet : http://www.achatpublic.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rennes tribunal Administratif de Rennes 3, Contour de la Motte 35044 Rennes Cedex tél. : 02-23-21-28-28 télécopieur : 02-99-63-56-84.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité inter régional de réglement amiable des litiges comité Inter Régional Réglement amiable des litiges relatifs aux marchés publics DIRECCTE 22, mail Pablo Picasso 44042 Nantes Cedex 1 tél. : 02-53-46-79-00 courriel : paysdl.polec@direccte.gouv.fr.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : le référé pré contractuel (Art. L 551-1 Cja) peut être introduit devant le Tribunal Administratif avant la signature du marché.
Pour les procédures formalisées, le référé contractuel (Art. L 551-13 Cja) est ouvert, suivant les dispositions de l'article R 551-7 du CJA, un mois après la date de publication de l'avis d'attribution. A défaut d'avis le délai est de 6 mois après la signature du marché.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 01 imprimante réseau multi-utilisateurs.
Lot 1 : Imprimante réseau multi-utilisateurs.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 30232110 - JA01.
Lot(s) 02 imprimante réseau mono poste.
Lot 2 : Imprimante réseau mono poste.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 30232110 - JA01.

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