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22 achat de nourettes pour les services de maternite de de pediatrie à Lannion 22 achat de nourettes pour les services de maternite de de pediatrie à Lannion achat de nourettes pour les services de maternite de de pediatrie. ville : Lannion Cedex, code_postal : 22303 lie...
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22 achat de nourettes pour les services de maternite de de pediatrie à Lannion

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Marché public ou privé
Référence du marché : 429995

Date de clôture estimée : 28/12/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (14/12/12)
12-238223

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CHG Pierre-Le-Damany - Lannion Trestel.
Correspondant : M. le directeur du centre hospitalier pierre-le-damany, centre Hospitalier Pierre-Le-Damany Services Economiques B.P. 70348 22303 Lannion tél. : 02-96-05-70-03 télécopieur : 02-96-05-70-84 courriel : brault@ch-lannion.fr adresse internet : http://www.ch-lannion.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : achat de nourettes pour les services de maternite de de pediatrie.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 15884000.

Lieu de livraison : service de maternité.

Code NUTS : FR521.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Caractéristiques principales :
achat de nourettes pour les services de maternite de de pediatrie

Nombre de reconductions éventuelles : 1.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : nombre de reconductions possibles : 1.
- Durée de la période de reconduction : 2 An(S).
- Durée maximale de l'affaire : 4 An(S).
- Date limite de fin de l'affaire : 01/01/2017.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 24 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1er janvier 2013.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : mode de financement : Mandat administratif suivi d'un virement.
- Mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif).
- Délai de paiement : 50 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : pas de forme imposée.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : capacité techniques de l'entreprise
- qualité des prestations exécutées précédemment.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- : === Candidature === ;
- : pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ;
- : attestation que l'entreprise n'est pas en liquidation judiciaire ou copie du jugement l'autorisant à poursuivre en cas de redressement judiciaire ;
- : déclaration sur l'honneur que l'entreprise n'est pas frappée d'interdiction de coucourir aux marchés publics suivant les dispositions de l'article 43 du Code des Marchés Publics ;
- : attestation respect des obligations Art. L. 323-1 Code Travail ;
- : === Offre === ;
- : acte d'engagement ;
- : bordereau de Prix ;
- : attestation de marquage CE ;
- : attestation de conformité aux Normes Françaises ;
- : fiches techniques.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous (par ordre de priorité décroissant) :
- valeur technique ;
- prix ;
- délai de livraison ou d'exécution ;
- critère additionnel ;
- === modalités de sélection === ;
- le critère additionnel correspond à l'implication des concurrents dans les actions de formations organisées par les services de maternité et de pédiatrie.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 28 décembre 2012, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 12S0027.

Renseignements complémentaires : modalités de retrait des documents : Par demande auprès du Secrétariat des Services Economiques. Par téléchargement site achatpublic.com.

Ce marché s'inscrit-il dans un projet/programme financé par les fonds communautaires : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 11 décembre 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : CENTRE HOSPITALIER PIERRE-LE-DAMANY LANNION-TRESTEL.
Correspondant : m. Rault Directeur Adjoint, centre Hospitalier Pierre-Le-Damany Services Economiques B.P. 70348 LANNION, 22303 Lannion Cedex, adresse internet : http://www.ch-lannion.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : CENTRE HOSPITALIER PIERRE-LE-DAMANY LANNION-TRESTEL.
Correspondant : m. Rault Directeur Adjoint, centre Hospitalier Pierre-Le-Damany Services Economiques B.P. 70348 LANNION, 22303 Lannion Cedex, tél. : 02-96-05-70-03, télécopieur : 02-96-05-70-84, courriel : sec-economat@ch-lannion.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : CENTRE HOSPITALIER PIERRE-LE-DAMANY LANNION-TRESTEL.
Correspondant : m. Rault Directeur Adjoint, centre Hospitalier Pierre-Le-Damany Services Economiques B.P. 70348, 22303 Lannion, tél. : 02-96-05-70-03, télécopieur : 02-96-05-70-84, courriel : brault@ch-lannion.fr, adresse internet : http://www.ch-lannion.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rennes tribunal Administratif de Rennes 3, Contour de la Motte 35044 Rennes Cedex tél. : 02-23-21-28-28 télécopieur : 02-99-63-56-84.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité inter régional de réglement amiable des litiges comité Inter Régional Réglement amiable des litiges relatifs aux marchés publics DIRECCTE 22, mail Pablo Picasso 44042 Nantes Cedex 1 tél. : 02-53-46-79-00 courriel : paysdl.polec@direccte.gouv.fr.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : le référé pré contractuel (Art. L 551-1 Cja) peut être introduit devant le Tribunal Administratif avant la signature du marché.
Pour les procédures formalisées, le référé contractuel (Art. L 551-13 Cja) est ouvert, suivant les dispositions de l'article R 551-7 du CJA, un mois après la date de publication de l'avis d'attribution. A défaut d'avis le délai est de 6 mois après la signature du marché.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 01 nourettes premier âge.
Nourettes premier âge.

Durée : 24 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 15884000.
Lot(s) 02 nourettes premier âge hypoallergéniques.
Nourettes premier âge hypoallergéniques.

Durée : 24 mois à compter de la date de notification du marché..
Lot(s) 03 nourettes pour enfants prématurés.
Nourettes pour enfants prématurés.

Durée : 24 mois à compter de la date de notification du marché..
Lot(s) 04 nourettes avec lait de satiété.
Nourettes pour enfants costauds.

Durée : 24 mois à compter de la date de notification du marché..

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