Avis d’attribution de marché
Résultats de la procédure de marché
Services
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
Maintenance, petites réparations, créations et modifications d'aires de jeux et sportives sur le patrimoine Aquitanis - 2024-2027
Maintenance, petites réparations, créations et modifications d'aires de jeux et sportives sur le patrimoine Aquitanis.
Jonction des lots 1 et 2
La consultation donnera lieu à un marché ordinaire pour le lot 1 et un marché à bons de commande avec un maximum de 100 000,00 € HT pour le lot 2 sur la durée du marché.
Maintenance d'aires de jeux et sportives
Maintenance d'aires de jeux et sportives
Jonction des lots 1 et 2.
Petites réparations, création et modifications d'aires de jeu et sportives
Maintenance d'aires de jeux et sportives
Jonction des lots 1 et 2.
Section IV: Procédure
Section V: Attribution du marché
Maintenance d'aires de jeux et sportives
Section V: Attribution du marché
Petites réparations, création et modifications d'aires de jeu et sportives
Section VI: Renseignements complémentaires
La présente consultation est une procédure adaptée
— articles R. R2123-1 1°, 2162-2, R. 2162-3, R. 2162-4-1º, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique pour le lot 2.
Les offres doivent être obligatoirement adressées par voie dématérialisée (sur la plate-forme www.aquitanis.fr).
Attention, aucun support physique (papier, CD, clé USB) ne sera accepté.
Soit référé pré-contractuel introduit préalablement à la signature du marché conformément aux délais et aux dispositions de l'article L 551-1 et suivants du code de justice administrative).
Soit référé contractuel introduit dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE conformément aux articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Soit recours pour excès de pouvoir introduit dans le délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée.
Soit recours de pleine juridiction par tout candidat évincé, contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en soient divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du dit contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.