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Fourniture de pièces pour la régie de l'eau. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande divisé en 2 lots traités en accords-cadres séparés. Accords-cadres conclus pour un an renouvelable u Fourniture de pièces pour la régie de l'eau. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande divisé en 2 lots traités en accords-cadres séparés. Accords-cadres conclus pour un an renouvelable une...
Mairie de Langon 33210Langon
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Fourniture de pièces pour la régie de l'eau. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande divisé en 2 lots traités en accords-cadres séparés. Accords-cadres conclus pour un an renouvelable u

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3549296

Date de clôture estimée : 17/04/18
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (23/03/18)
18-40322
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 33
Annonce No 18-40322
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Mairie de Langon.
 Correspondant : Mme TILHOS Pauline, Mairie de Langon, 14 allées jean jaurès 33210 Langon, tél. : 05-56-76-55-36 adresse internet : http://www.langon33.fr/.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.demat-ampa.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture de pièces pour la régie de l'eau. Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande divisé en 2 lots traités en accords-cadres séparés. Accords-Cadres conclus pour un an renouvelable une fois un an.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 44163000
Objets supplémentaires : 44470000
38550000
44167100.
Lieu de livraison : .
Code NUTS : -FRI12.

Caractéristiques principales : 

fourniture de pièces pour la régie de l'eau. Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande divisé en 2 lots traités en accords-cadres séparés. Accords-Cadres conclus pour un an renouvelable une fois un an
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : fourniture de pièces pour la régie de l'eau. Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande divisé en 2 lots traités en accords-cadres séparés. Accords-Cadres conclus pour un an renouvelable une fois un an.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 24 mois à compter de la notification du marché.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : voir Dossier de consultation.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix : 50 %;
     - délai de livraison : 30 %;
     - valeur technique : 20 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 17 avril 2018, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : SM-2018-06.

Renseignements complémentaires : accord-Cadre mono-attributaire à bon de commande.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 23 mars 2018.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bordeaux 9 rue Tastet
Cs 21490 33063 Bordeaux Cedex, courriel : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr.

Organe chargé des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux 130b rue belleville
B.P. 952 33063 Bordeaux.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - pièces en fonte - raccords - fournitures diverses.
Pièces en fonte - raccords - fournitures diverses
Durée :  24 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 44163000
Objets supplémentaires : 44167100
44470000.
Mots descripteurs : Compteur d'eau, Matériel de travaux publics

Lot(s) 2. - compteurs d'eau.
Compteurs d'eau
Durée :  24 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 38550000.
Mots descripteurs : Compteur d'eau, Matériel de travaux publics
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