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Acheteur : Conseil départemental d'Eure-et-Loir
28028 CHARTRES
Tel : 0237235842
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 10/10/2023  
12 Lots
Lot 1
livres documentaires, services et conseils associés à la promotion du livre
Lot 2
livres de fiction adultes avec prestations, services et conseils associés à la promotion du livre
Lot 3
livres de fiction jeunes avec prestations, services et conseils associés à la promotion du livre
Lot 4
bandes dessinées pour adultes et jeunes avec prestations, services et conseils associés à la promotion du livre
Lot 5
livres en gros caractères
Lot 6
textes enregistrés pour adultes et jeunes et prestations de services associées
Lot 7
enregistrements sonores et prestations de services associées
Lot 8
dvd et prestations de services associées
Lot 9
ouvrages d'archéologie
Lot 10
livres numériques
Lot 11
livres et jeux d'édition destinés à la boutique du site patrimonial du Château de Maintenon
Lot 12
livres, jeux, objets et articles de papeterie destinés à la boutique du musée du Compa (musée de l'agriculture)
Secteurs d'activité
Films cinématographiques.
Enregistrements sonores.
Livres de bibliothèque.
Livres imprimés.

fourniture et livraison de livres physiques et numériques, documents sonores, audiovisuels, et autres articles

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 12/09/2023
JOUE - 548746-2023

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: conseil départemental d'eure-et-loir
Numéro national d'identification: 22280001300013
Adresse postale: direction des affaires juridiques - service de l'achat public
Ville: Chartres
Code NUTS: FRB02 Eure-et-Loir
Code postal: 28028
Pays: France
Courriel: achatpublic@eurelien.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.eurelien.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.eurelien.fr/marches-publics
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.eurelien.fr/marches-publics
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.eurelien.fr/marches-publics
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture et livraison de livres physiques et numériques, documents sonores, audiovisuels, et autres articles

Numéro de référence: 2023-200_211
II.1.2)Code CPV principal
22113000 Livres de bibliothèque
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

chaque lot est un accord-cadre avec un montant minimum et un montant maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

livres documentaires, services et conseils associés à la promotion du livre

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
32353000 Enregistrements sonores
32354200 Films cinématographiques
22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02 Eure-et-Loir
Lieu principal d'exécution:

28000 - chartres

II.2.4)Description des prestations:

livres documentaires, services et conseils associés à la promotion du livre

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent accord-cadre

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant minimum : 70 000 euro(s) HtMontant maximum : 260 000 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

livres de fiction adultes avec prestations, services et conseils associés à la promotion du livre

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
32353000 Enregistrements sonores
32354200 Films cinématographiques
22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02 Eure-et-Loir
Lieu principal d'exécution:

28000 - chartres

II.2.4)Description des prestations:

livres de fiction adultes avec prestations, services et conseils associés à la promotion du livre

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent accord-cadre

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant minimum : 60 000 euro(s) HtMontant maximum : 240 000 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

livres de fiction jeunes avec prestations, services et conseils associés à la promotion du livre

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
32353000 Enregistrements sonores
32354200 Films cinématographiques
22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02 Eure-et-Loir
Lieu principal d'exécution:

28000 - chartres

II.2.4)Description des prestations:

livres de fiction jeunes avec prestations, services et conseils associés à la promotion du livre

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent accord-cadre

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant minimum : 60 000 euro(s) HtMontant maximum : 240 000 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

bandes dessinées pour adultes et jeunes avec prestations, services et conseils associés à la promotion du livre

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
32353000 Enregistrements sonores
32354200 Films cinématographiques
22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02 Eure-et-Loir
Lieu principal d'exécution:

28000 - chartres

II.2.4)Description des prestations:

bandes dessinées pour adultes et jeunes avec prestations, services et conseils associés à la promotion du livre

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent accord-cadre

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant minimum : 60 000 euro(s) HtMontant maximum : 240 000 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

livres en gros caractères

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
32353000 Enregistrements sonores
32354200 Films cinématographiques
22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02 Eure-et-Loir
Lieu principal d'exécution:

28000 - chartres

II.2.4)Description des prestations:

livres en gros caractères

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent accord-cadre

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant minimum : 12 000 euro(s) HtMontant maximum : 48 000 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

textes enregistrés pour adultes et jeunes et prestations de services associées

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32353000 Enregistrements sonores
32353000 Enregistrements sonores
32354200 Films cinématographiques
22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02 Eure-et-Loir
Lieu principal d'exécution:

28000 - chartres

II.2.4)Description des prestations:

textes enregistrés pour adultes et jeunes et prestations de services associées

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent accord-cadre

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant minimum : 4 000 euro(s) HtMontant maximum : 16 000 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

enregistrements sonores et prestations de services associées

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32353000 Enregistrements sonores
32353000 Enregistrements sonores
32354200 Films cinématographiques
22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02 Eure-et-Loir
Lieu principal d'exécution:

28000 - chartres

II.2.4)Description des prestations:

enregistrements sonores et prestations de services associées

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent accord-cadre

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant minimum : 60 000 euro(s) HtMontant maximum : 240 000 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

dvd et prestations de services associées

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32354200 Films cinématographiques
32353000 Enregistrements sonores
32354200 Films cinématographiques
22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02 Eure-et-Loir
Lieu principal d'exécution:

28000 - chartres

II.2.4)Description des prestations:

dvd et prestations de services associées

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent accord-cadre

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant minimum : 60 000 euro(s) HtMontant maximum : 240 000 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ouvrages d'archéologie

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
32353000 Enregistrements sonores
32354200 Films cinématographiques
22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02 Eure-et-Loir
Lieu principal d'exécution:

28000 - chartres

II.2.4)Description des prestations:

ouvrages d'archéologie

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent accord-cadre

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant minimum : 7 000 euro(s) HtMontant maximum : 35 000 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

livres numériques

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
32353000 Enregistrements sonores
32354200 Films cinématographiques
22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02 Eure-et-Loir
Lieu principal d'exécution:

28000 - chartres

II.2.4)Description des prestations:

livres numériques

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent accord-cadre

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant minimum : 16 000 euro(s) HtMontant maximum : 64 000 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

livres et jeux d'édition destinés à la boutique du site patrimonial du Château de Maintenon

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
32353000 Enregistrements sonores
32354200 Films cinématographiques
22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02 Eure-et-Loir
Lieu principal d'exécution:

28000 - chartres

II.2.4)Description des prestations:

livres et jeux d'édition destinés à la boutique du site patrimonial du Château de Maintenon

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent accord-cadre

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant minimum : 80 000 euro(s) HtMontant maximum : 300 000 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

livres, jeux, objets et articles de papeterie destinés à la boutique du musée du Compa (musée de l'agriculture)

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
32353000 Enregistrements sonores
32354200 Films cinématographiques
22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02 Eure-et-Loir
Lieu principal d'exécution:

28000 - chartres

II.2.4)Description des prestations:

livres, jeux, objets et articles de papeterie destinés à la boutique du musée du Compa (musée de l'agriculture)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent accord-cadre

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant minimum : 15 000 euro(s) HtMontant maximum : 120 000 euro(s) (H.T.).

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.Ils peuvent aussi utiliser le Document Unique de Marché Européen (Dume).Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner-renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail-la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise :-Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 10/10/2023
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 11/10/2023
Heure locale: 10:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

calendrier non connu à ce jour

VI.3)Informations complémentaires:

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.eurelien.fr/marches-publics -Il n'est pas imposé de forme de groupement. Toutefois, en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique, le mandataire du groupement sera solidaire de l'ensemble des membres.Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : règlement par mandat administratif, financement prévu au budget principal du Conseil départemental.Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France
Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: tribunal administratif d'orléans : Service Médiation
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France
Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
07/09/2023
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