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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CCI de l'Ardèche
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE ET MISE EN SERVICE D’ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES DESTINÉS À L'INSTITUT DE FORMATION DES TECHNIQUES ET DE L’ENERGIE D’ARDÈCHE (IFTEA)
Description: FOURNITURE ET MISE EN SERVICE D’ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES DESTINÉS À L'INSTITUT DE FORMATION DES TECHNIQUES ET DE L’ENERGIE D’ARDÈCHE (IFTEA)
Identifiant de la procédure: 36645191-a8c0-4fa0-92b5-63e085a67563
Identifiant interne: 2607A01AO
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Voir Documents de marché
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature complémentaire (cpv): 31640000 Machines et appareils à usage spécifique
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 550 avenue Marie Curie
Ville: La Voulte
Code postal: 07800
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Informations complémentaires: Site de l’Institut de Formation des Techniques et de l’Energie d’Ardèche (IFTEA)
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 14
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 14
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Maquette : banc autonome d'étude de la régulation de niveau et de débit
Description: Maquette : banc autonome d'étude de la régulation de niveau et de débit
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature complémentaire (cpv): 31640000 Machines et appareils à usage spécifique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 550 avenue Marie Curie
Ville: La Voulte
Code postal: 07800
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Informations complémentaires: Site de l'Institut de Formation des Techniques et de l’Energie d’Ardèche (IFTEA)
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/03/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CCI de l'Ardèche
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CCI de l'Ardèche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CCI de l'Ardèche
Organisation qui traite les offres: CCI de l'Ardèche
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Maquette : démonstration du cycle frigorifique (eau/eau)
Description: Maquette : démonstration du cycle frigorifique (eau/eau)
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature complémentaire (cpv): 31640000 Machines et appareils à usage spécifique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 550 avenue Marie Curie
Ville: La Voulte
Code postal: 07800
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Informations complémentaires: Site de l'Institut de Formation des Techniques et de l’Energie d’Ardèche (IFTEA)
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/03/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CCI de l'Ardèche
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CCI de l'Ardèche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CCI de l'Ardèche
Organisation qui traite les offres: CCI de l'Ardèche
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Maquette : banc d'habilitation avec compresseur semi hermétique (air/eau)
Description: Maquette : banc d'habilitation avec compresseur semi-hermétique (air/eau)
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature complémentaire (cpv): 31640000 Machines et appareils à usage spécifique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 550 avenue Marie Curie
Ville: La Voulte
Code postal: 07800
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Informations complémentaires: Site de l'Institut de Formation des Techniques et de l’Energie d’Ardèche (IFTEA)
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/03/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CCI de l'Ardèche
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CCI de l'Ardèche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CCI de l'Ardèche
Organisation qui traite les offres: CCI de l'Ardèche
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Maquettes : simulation de pannes
Description: Maquettes : simulation de pannes
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature complémentaire (cpv): 31640000 Machines et appareils à usage spécifique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 550 avenue Marie Curie
Ville: La Voulte
Code postal: 07800
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Informations complémentaires: Site de l'Institut de Formation des Techniques et de l’Energie d’Ardèche (IFTEA)
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/03/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CCI de l'Ardèche
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CCI de l'Ardèche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CCI de l'Ardèche
Organisation qui traite les offres: CCI de l'Ardèche
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Maquettes : banc d'étude de la régulation de niveau
Description: Maquettes : banc d'étude de la régulation de niveau
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature complémentaire (cpv): 31640000 Machines et appareils à usage spécifique, 44510000 Outils
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: La Voulte
Code postal: 07800
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Informations complémentaires: Site de l'Institut de Formation des Techniques et de l’Energie d’Ardèche (IFTEA)
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/03/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CCI de l'Ardèche
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CCI de l'Ardèche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CCI de l'Ardèche
Organisation qui traite les offres: CCI de l'Ardèche
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Maquettes : station de pompage automatisée 3 cuves
Description: Maquettes : station de pompage automatisée 3 cuves
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature complémentaire (cpv): 31640000 Machines et appareils à usage spécifique, 44510000 Outils
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 550 avenue Marie Curie
Ville: La Voulte
Code postal: 07800
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Informations complémentaires: Site de l'Institut de Formation des Techniques et de l’Energie d’Ardèche (IFTEA)
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/03/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CCI de l'Ardèche
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CCI de l'Ardèche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CCI de l'Ardèche
Organisation qui traite les offres: CCI de l'Ardèche
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Maquettes : banc d'étude des méthodes de mesures de pression
Description: Maquettes : banc d'étude des méthodes de mesures de pression
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature complémentaire (cpv): 31640000 Machines et appareils à usage spécifique, 44510000 Outils
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 550 avenue Marie Curie
Ville: La Voulte
Code postal: 07800
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Informations complémentaires: Site de l'Institut de Formation des Techniques et de l’Energie d’Ardèche (IFTEA)
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/03/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CCI de l'Ardèche
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CCI de l'Ardèche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CCI de l'Ardèche
Organisation qui traite les offres: CCI de l'Ardèche
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Différents modules de régulation adaptable au besoin toutes grandeurs
Description: Différents modules de régulation adaptable au besoin toutes grandeurs
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature complémentaire (cpv): 44510000 Outils
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 550 avenue Marie Curie
Ville: la Voulte
Code postal: 07800
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Informations complémentaires: Site de l'Institut de Formation des Techniques et de l’Energie d’Ardèche (IFTEA)
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/03/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CCI de l'Ardèche
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CCI de l'Ardèche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CCI de l'Ardèche
Organisation qui traite les offres: CCI de l'Ardèche
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Équipement d’atelier et petit outillage (électro portatif, établi…)
Description: Équipement d’atelier et petit outillage (électro portatif, établi…)
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature complémentaire (cpv): 31640000 Machines et appareils à usage spécifique, 44510000 Outils
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: La Voulte
Code postal: 07800
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Informations complémentaires: Site de l'Institut de Formation des Techniques et de l’Energie d’Ardèche (IFTEA)
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/03/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CCI de l'Ardèche
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CCI de l'Ardèche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CCI de l'Ardèche
Organisation qui traite les offres: CCI de l'Ardèche
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Borne de recharge pour véhicules électriques
Description: Borne de recharge pour véhicules électriques
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature complémentaire (cpv): 31640000 Machines et appareils à usage spécifique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 550 avenue Marie Curie
Ville: La Voulte
Code postal: 07800
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Informations complémentaires: Site de l'Institut de Formation des Techniques et de l’Energie d’Ardèche (IFTEA)
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/03/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CCI de l'Ardèche
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CCI de l'Ardèche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CCI de l'Ardèche
Organisation qui traite les offres: CCI de l'Ardèche
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Postes à souder TIG/MIG/chalumeau/électrode enrobée
Description: Postes à souder TIG/MIG/chalumeau/électrode enrobée
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature complémentaire (cpv): 31640000 Machines et appareils à usage spécifique, 44510000 Outils
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 550 avenue Marie Curie
Ville: La Voulte
Code postal: 07800
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Informations complémentaires: Site de l'Institut de Formation des Techniques et de l’Energie d’Ardèche (IFTEA)
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/03/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CCI de l'Ardèche
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CCI de l'Ardèche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CCI de l'Ardèche
Organisation qui traite les offres: CCI de l'Ardèche
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Appareils de mesure (multimètre, oscilloscope, variateur de fréquence, testeur de charge…)
Description: Appareils de mesure (multimètre, oscilloscope, variateur de fréquence, testeur de charge…)
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature complémentaire (cpv): 31640000 Machines et appareils à usage spécifique, 44510000 Outils
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 550 avenue Marie Curie
Ville: La Voulte
Code postal: 07800
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Informations complémentaires: Site de l'Institut de Formation des Techniques et de l’Energie d’Ardèche (IFTEA)
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/03/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CCI de l'Ardèche
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CCI de l'Ardèche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CCI de l'Ardèche
Organisation qui traite les offres: CCI de l'Ardèche
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Simulateur de sécurité de chantier et échafaudage.
Description: Simulateur de sécurité de chantier et échafaudage.
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature complémentaire (cpv): 31640000 Machines et appareils à usage spécifique, 44510000 Outils
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 550 avenue Marie Curie
Ville: La Voulte
Code postal: 07800
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Informations complémentaires: Site de l'Institut de Formation des Techniques et de l’Energie d’Ardèche (IFTEA)
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/03/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CCI de l'Ardèche
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CCI de l'Ardèche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CCI de l'Ardèche
Organisation qui traite les offres: CCI de l'Ardèche
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Divers consommables électriques
Description: Divers consommables électriques
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature complémentaire (cpv): 31640000 Machines et appareils à usage spécifique, 44510000 Outils
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 550 avenue Marie Curie
Ville: La Voulte
Code postal: 07800
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Informations complémentaires: Site de l'Institut de Formation des Techniques et de l’Energie d’Ardèche (IFTEA)
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/03/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CCI de l'Ardèche
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CCI de l'Ardèche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CCI de l'Ardèche
Organisation qui traite les offres: CCI de l'Ardèche
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CCI de l'Ardèche
Numéro d’enregistrement: 13001400400019
Département: Ardèche
Ville: Aubenas
Code postal: 07200
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Point de contact: Cellule régionale de la commande publique
Téléphone: +33 4 72 11 33 47
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 13001400400019
Département: Rhône
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Téléphone: +33 4 87 63 50 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c090cc93-c867-4ac3-8df6-67c4088ecbf2 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 18/02/2026 10:03:57 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 118106-2026
Numéro de publication au JO S: 35/2026
Date de publication: 19/02/2026
