A proximité de Lanas 07200 Ardeche
Acheteur : ADIS SA HLM
26, allées de la guinguette
07205 AUBENAS
Tel : 0475878130
  Reste 91 jours - Date de clôture estimée : 11/09/2026  
Secteurs d'activité
Matériel de plomberie.

Accord cadre mono-attributaire à bons de commande pour la fourniture de matériel de plomberie pour notre régie d’entretien

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 12/06/2026
JOUE - 403726-2026
403726-2026 - Mise en concurrence
France – Matériel de plomberie – Accord cadre mono-attributaire à bons de commande pour la fourniture de matériel de plomberie pour notre régie d’entretien
OJ S 112/2026 12/06/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielADIS SA HLM
Adresse électroniqueadis@gie-adis.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAccord cadre mono-attributaire à bons de commande pour la fourniture de matériel de plomberie pour notre régie d’entretien
DescriptionAccord cadre mono-attributaire à bons de commande pour la fourniture de matériel de plomberie pour notre régie d’entretien
Identifiant de la procédurec403a8c0-be2b-4c39-bed2-8339891fcbcc
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44115210 Matériel de plomberie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ardèche (FRK22)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre210 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot Unique
DescriptionLot Unique
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44115210 Matériel de plomberie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ardèche (FRK22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Durée3 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA210 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéwww.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueAutorisée
Adresse de soumissionwww.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres11/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursADIS SA HLM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursADIS SA HLM
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielADIS SA HLM
Numéro d’enregistrement38622003200018
VilleAUBENAS
Code postal07200
Subdivision pays (NUTS)Ardèche (FRK22)
PaysFrance
Adresse électroniqueadis@gie-adis.fr
Téléphone0475878130
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officielPublications Office of the European Union
Numéro d’enregistrementPUBL
VilleLuxembourg
Code postal2417
Subdivision pays (NUTS)Luxembourg (LU000)
PaysLuxembourg
Adresse électroniqueted@publications.europa.eu
Téléphone+352 29291
Adresse internethttps://op.europa.eu
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisb4e9b306-74b6-41a1-8359-b85d32ac9db8  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis11/06/2026 12:48:30 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis403726-2026
Numéro de publication au JO S112/2026
Date de publication12/06/2026