Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
groupement de commande entre la ville et le ccas pour la fourniture de produits D'Entretien menager a usage domestique et de consommables divers pour les annees 2023 A 2026
Numéro de référence: DACP05-22
II.1.2)Code CPV principal39830000 Produits de nettoyage
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de produits d'entretien ménager à usage domestique et
De consommables divers pour les années 2023 à 2026.
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)Valeur hors TVA: 3 440 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
petits matériels et brosseries
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39830000 Produits de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4)Description des prestations:
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de produits d'entretien ménager à usage domestique et
De consommables divers pour les années 2023 à 2026.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 50 POINTS
Critère de qualité - Nom: DEMARCHE ENVIRONNEMENTALE / Pondération: 10 POINTS
Prix - Pondération: 40 POINTS
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39830000 Produits de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4)Description des prestations:
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de produits d'entretien ménager à usage domestique et
De consommables divers pour les années 2023 à 2026.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 50 POINTS
Critère de qualité - Nom: DEMARCHE ENVIRONNEMENTALE / Pondération: 10 POINTS
Prix - Pondération: 40 POINTS
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
produits d'entretien et d'hygiène
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39830000 Produits de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4)Description des prestations:
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de produits d'entretien ménager à usage domestique et
De consommables divers pour les années 2023 à 2026.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 50 POINTS
Critère de qualité - Nom: DEMARCHE ENVIRONNEMENTALE / Pondération: 10 POINTS
Prix - Pondération: 40 POINTS
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39830000 Produits de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4)Description des prestations:
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de produits d'entretien ménager à usage domestique et
De consommables divers pour les années 2023 à 2026.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 50 POINTS
Critère de qualité - Nom: DEMARCHE ENVIRONNEMENTALE / Pondération: 10 POINTS
Prix - Pondération: 40 POINTS
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
produits de restauration HACCP
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39830000 Produits de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4)Description des prestations:
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de produits d'entretien ménager à usage domestique et
De consommables divers pour les années 2023 à 2026.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 50 POINTS
Critère de qualité - Nom: DEMARCHE ENVIRONNEMENTALE / Pondération: 10 POINTS
Prix - Pondération: 40 POINTS
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
produits réservés aux entreprises adaptées (Article R. 2113-7 du code de la commande publique)
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39830000 Produits de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4)Description des prestations:
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de produits d'entretien ménager à usage domestique et
De consommables divers pour les années 2023 à 2026.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 50 POINTS
Critère de qualité - Nom: DEMARCHE ENVIRONNEMENTALE / Pondération: 10 POINTS
Prix - Pondération: 40 POINTS
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
produits sans chimie bio technologiques
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39830000 Produits de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4)Description des prestations:
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de produits d'entretien ménager à usage domestique et
De consommables divers pour les années 2023 à 2026.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 50 POINTS
Critère de qualité - Nom: DEMARCHE ENVIRONNEMENTALE / Pondération: 10 POINTS
Prix - Pondération: 40 POINTS
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
petits matériels, brosseries et matériels et consommables pour pré-imprégnation
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:05/05/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: ets BARTHOLUS
Ville: Saint-Maur-des-Fosses
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 94100
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 120 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
produits d'entretien et d'hygiène
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:05/05/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: delaisy Kargo - hersand sarl
Ville: Sarcelles
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 95200
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 800 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:05/05/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: delaisy Kargo - hersand sarl
Ville: Sarcelles
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 95200
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 40 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
produits réservés aux entreprises adaptées
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:05/05/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: "A.P.I.H.T" Atelier du Vert Bocage
Ville: Origny-en-Thierache
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 02550
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 20 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
produits sans chimie bio technologiques
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:05/05/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: ets BARTHOLUS
Ville: Saint-Maur-des-Fosses
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 94100
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 400 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
