Centrale des marchés
souscription des contrats d'assurance de la commune à Lambesc Souscription des contrats d'assurance de la commune de lambesc. mel : marches.publics@lambesc.fr fax : 04-42-26-52-14 correspondant : Service de la commande publique url : http://www.lambe...
MAIRIE DE LAMBESC 13410Lambesc marches.publics@lambesc.fr 04 42 26 52 14
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Souscription des contrats d'assurance de la commune à Lambesc

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1604184

Date de clôture estimée : 17/08/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (16/07/15)
15-110165
SOURCEWEB (17/07/15)
Avis d'appel public à la concurrence
Département(s) de publication : 13, 84
Annonce No 15-110165
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : MAIRIE DE LAMBESC.
 Correspondant :  Service de la commande publique, 6 bd de la republique 13410 Lambesc, tél. : 04-42-57-95-74, télécopieur : 04-42-26-52-14, courriel : marches.publics@lambesc.fr adresse internet : http://www.lambesc.fr/.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://lambesc.sudest-marchespublics.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : souscription des contrats d'assurance de la commune de lambesc.
Catégorie de services : 6a.
CPV - Objet principal : 66515000
Objets supplémentaires : 66516000
66514110
66513000.
Lieu d'exécution : territoire communal.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1.e.r janvier 2016.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : voir article 7 du rc.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : voir article 7 du rc.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 17 août 2015, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : Mapa assurance.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le dossier de consultation des entreprises (dce) est disponible à l'adresse électronique suivante: http://www.sudest-marchespublics.com.
Date limite d'obtention : 17 août 2015, à 08 heures.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
voir article 6 du rc.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16 juillet 2015.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Commune de lambesc.
 Correspondant :  Service de la commande publique,  9, avenue du 8 mai 1945,  13410 Lambesc,  adresse internet : http://lambesc.sudest-marchespublics.com.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Commune de lambesc.
 Correspondant :  Service de la commande publique,  9, avenue du 8 mai 1945,  13410 Lambesc, , tél. : 04-42-57-95-74, , télécopieur : 04-42-26-52-14, , courriel : marches.publics@lambesc.fr,  adresse internet : http://lambesc.sudest-marchespublics.com.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Commune de lambesc.
 Correspondant :  Service de la commande publique,  9, avenue du 8 mai 1945,  13410 Lambesc,  adresse internet : http://lambesc.sudest-marchespublics.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de marseille.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de marseille.

Renseignements relatifs aux lots : 



Lot(s) 1. - assurance des dommages aux biens et des risques annexes.
Assurance des dommages aux biens et des risques annexes
C.P.V. - Objet principal : 66515000.






Lot(s) 2. - assurance des responsabilités et des risques annexes.
Assurance des responsabilités et des risques annexes
C.P.V. - Objet principal : 66516000.






Lot(s) 3. - assurance des véhicules à moteur et des risques annexes.
Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes
C.P.V. - Objet principal : 66514110.






Lot(s) 4. - assurance de la protection juridique de la collectivité.
Assurance de la protection juridique de la collectivité
C.P.V. - Objet principal : 66513000.






Lot(s) 5. - assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus.
Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus







Lot(s) 1. - assurance des dommages aux biens et des risques annexes.
Assurance des dommages aux biens et des risques annexes
C.P.V. - Objet principal : 66515000.




Lot(s) 1. - assurance des dommages aux biens et des risques annexes.
Assurance des dommages aux biens et des risques annexes
C.P.V. - Objet principal : 66515000.




Lot(s) 2. - assurance des responsabilités et des risques annexes.
Assurance des responsabilités et des risques annexes
C.P.V. - Objet principal : 66516000.




Lot(s) 2. - assurance des responsabilités et des risques annexes.
Assurance des responsabilités et des risques annexes
C.P.V. - Objet principal : 66516000.




Lot(s) 3. - assurance des véhicules à moteur et des risques annexes.
Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes
C.P.V. - Objet principal : 66514110.




Lot(s) 3. - assurance des véhicules à moteur et des risques annexes.
Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes
C.P.V. - Objet principal : 66514110.




Lot(s) 4. - assurance de la protection juridique de la collectivité.
Assurance de la protection juridique de la collectivité
C.P.V. - Objet principal : 66513000.




Lot(s) 4. - assurance de la protection juridique de la collectivité.
Assurance de la protection juridique de la collectivité
C.P.V. - Objet principal : 66513000.




Lot(s) 5. - assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus.
Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus



Lot(s) 5. - assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus.
Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
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