Centrale des marchés
59 réalisation et impression de divers supports de communication, pose et dépose au profit de la Ville à Lambersart 59 réalisation et impression de divers supports de communication, pose et dépose au profit de la Ville à Lambersart réalisation et impression de divers supports de communication, pose et dépose. v...
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59 réalisation et impression de divers supports de communication, pose et dépose au profit de la Ville à Lambersart

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Marché public ou privé
Référence du marché : 546856

Date de clôture estimée : 30/04/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/04/13)
13-58234

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : ville de Lambersart.
Correspondant : M. le maire, pôle Ville Gestionnaire Service Marchés Publics 19 avenue Georges Clemenceau Bp90019 59831 Lambersart Cedex tél. : (+33) 3-59-01-65-51 télécopieur : (+33) 3-20-08-44-02 courriel : achatspublics@ville-lambersart.fr adresse internet : http://lambersart.marcoweb.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://lambersart.marcoweb.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : réalisation et impression de divers supports de communication, pose et dépose.

Catégorie de services : 15.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie financière n'est exigée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Sur les ressources de la collectivité.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : la durée du contrat précitée est une durée maximum.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : se référer au règlement de consultation.



Capacité économique et financière - références requises : se référer au règlement de consultation.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : se référer au règlement de consultation.

Marché réservé : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 30 avril 2013, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13MAPA06.

Renseignements complémentaires : les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par télécopie . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II de la PRIS V1 ou (**) du RGS de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/. Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm). Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront fairel'objet d'une signature manuscrite. Les offres seront transmises par voie électronique ou papier.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29 mars 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Mairie de Lambersart.
pôle Ville Gestionnaire Service Marchés Publics 19 avenue Georges Clemenceau Bp90019 59831 Lambersart Cedex Ou remis contre récépissé: Mairie de Lambersart Pôle Ville Gestionnaire Service Marchés Publics 19 avenue Georges Clemenceau, 59831 Lambersart Cedex, adresse internet : http://lambersart.marcoweb.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Mairie de Lambersart.
pôle Ville Communicante 19 avenue G. Clemenceau B.P. 90019, 59831 Lambersart Cedex, tél. : (+33) 3-20-08-44-44, poste : poste, courriel : pcouillet@ville-lambersart.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie de Lambersart.
pôle Ville Gestionnaire Service Marchés Publics 19 avenue Georges Clemenceau Bp90019, 59831 Lambersart Cedex, tél. : (+33) 3-59-01-65-51, télécopieur : (+33) 3-20-08-44-02, courriel : achatspublics@ville-lambersart.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Mairie de Lambersart.
pôle Ville Gestionnaire Service Marchés Publics 19 avenue Georges Clemenceau, 59831 Lambersart Cedex, adresse internet : http://lambersart.marcoweb.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de lille 143 rue jacquemars giélée 59800 Lille tél. : (+33) 3-20-63-13-00 courriel : greffe.ta@juradm.fr télécopieur : (+33) 3-20-63-13-47.

Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal administratif de lille 143 rue jacquemars giélée 59800 Lille.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Réalisation et pose de baches murales.
; minimum 3 000.00 EUR maximum 9 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

C.P.V. - Objet principal : 39522110.
Lot(s) 2 Réalisation de kakémonos et voiles.
; minimum 7 000.00 EUR maximum 15 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

C.P.V. - Objet principal : 39522400.
Lot(s) 3 Impression sur supports divers.
; minimum 7 000.00 EUR maximum 15 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

C.P.V. - Objet principal : 79810000
Objets supplémentaires : 79811000.
Lot(s) 4 Pose et dépose de kakémonos.
; minimum 5 000.00 EUR maximum 10 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

C.P.V. - Objet principal : 45255400
Objets supplémentaires : 45233293.

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