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Acquisition de quatre véhicules légers et de deux véhicules utilitaires Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Mairie de Lambersart Correspondant : M. Le Maire, Pôle Ville Gestionnaire Service Marchés Publics 19 avenue Georges Clemenceau BP90019, 59831 ...
Ville de Lambersart 59831Lambersart achatspublics@ville-lambersart.fr
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Acquisition de quatre véhicules légers et de deux véhicules utilitaires

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1144766

Date de clôture estimée : 17/07/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (04/07/14)
SOURCEWEB (04/07/14)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :Mairie de Lambersart
Correspondant : M. Le Maire, Pôle Ville Gestionnaire Service Marchés Publics 19 avenue Georges Clemenceau BP90019, 59831 Lambersart Cedex, tél. : +33 3 59 01 65 51, télécopieur : +33 32 00 84 44 02, courriel : achatspublics@ville-lambersart.fr, adresse internet : http://www.lambersart.fr, adresse internet du profil acheteur : http://lambersart.marcoweb.fr
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Services généraux des administrations publiques


Objet du marché :Acquisition de quatre véhicules légers et de deux véhicules utilitaires


Type de marché de fournitures :

Caractéristiques principales :
Des variantes seront-elles prises en compte : non
Marché séparé ordinaire
Prestations divisées en lots :oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots
Durée du marché ou délai d'exécution :6 mois à compter de la notification du marché
Les marchés débuteront à compter de la notification du contrat. Les candidats pourront proposer un autre délai, sans toutefois dépasser le délai maximum précité
Cautionnement et garanties exigés : Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,000% du montant de l'avance
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix : Ferme. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : sur les ressources propres
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - En qualité de membres de plusieurs groupements
Unité monétaire utilisée, l'euro

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Autres renseignements demandés :
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature
Critères d'attribution :Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération :
Prix des prestations (50 %)
Valeur technique (30 %)
Délai de livraison (20 %)

Type de procédure :Procédure adaptée


Date limite de réception des offres :17 juillet 2014 à 16 h 00


Délai minimum de validité des offres :120 jours à compter de la date limite de réception des offres.


Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 14MAPA27
Renseignements complémentaires :Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Dossier de consultation gratuit. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématerialisation des procédures : L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française ( http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Il doit justifier par écrit, en cas d'absence de réponse, de son impossibilité de répondre. Préalablement à la conclusion d'un marché subséquent, les titulaires seront invités par courriel à l'adresse suivante : achatspublics@ville-lambersart.fr, à rendre leur offre. Le délai de remise des offres est de 72 heures ouvrables à compter de la réception de la demande. En cas de commandes extremement urgentes, le délai est ramené à 24 heures. Le jugement des offres pour l'attribution des marchés subséquents sera effectué sur la base d'un critère unique : le prix
Date d'envoi du présent avis à la publication :03 juillet 2014

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus :Mairie de Lambersart, 19 avenue Clemenceau BP 90019, 59831 Lambersart cedes, tél. : +33 3 59 01 65 51, télécopieur : +33 3 20 08 44 02, courriel : achatspublics@ville-lambersart.fr, adresse internet : http://lambersart.marcoweb.fr

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :Mairie de Lambersart Pôle Ville Gestionnaire Service Marchés Publics 19 avenue Georges Clemenceau BP90019, 59831 Lambersart Cedex, adresse internet : http://lambersart.marcoweb.fr

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :Mairie de Lambersart Pôle Ville Gestionnaire Service Marchés Publics 19 avenue Georges Clemenceau BP90019 59831 Lambersart Cedex Ou remis contre récépissé: Mairie de Lambersart Pôle Ville Gestionnaire Service Marchés Publics 19 avenue Georges Clemenceau BP90019, 59831 Lambersart Cedex, adresse internet : http://lambersart.marcoweb.fr

Nature et désignation des lots :
Lot(s) 001 Achat de deux véhicules légers neuf hybrides de type Toyota Yaris ou équivalent
Lot(s) 002 Achat d'un véhicule léger neuf hybride de type Toyota Auris Break ou équivalent
Lot(s) 003 Achat d'un véhicule léger 100% électrique de type Renault ZOE ou équivalent
Lot(s) 004 Achat d'un véhicule utilitaire de type Toyota PROACE ou équivalent
Lot(s) 005 Achat d'un véhicule utilitaire de type DACIA Dokker Van ou équivalent
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