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A proximité de Agen 47000 Lot Et Garonne
Acheteur : Territoire d'Energie Lot-et-Garonne
MONSIEUR LE PRÉSIDENT
47000 Agen
Tel : +33 553776500
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 30/10/2023  
2 Lots
Lot 1
Lot 1 : Recyclage de supports béton déposés.Marché à bons de commande portant sur : le recyclage des supports béton déposés dans le cadre de travaux d'électrification (poteaux en béton armé et leur massif en béton) ; le stockage de ces supports avant leur concassage ; exceptionnellement, leur transport.Ce lot comporte un minimum et un maximum annuels en quantité : minimum 600 supports recyclés ; maximum 2400 supports recyclés.
Lot 2
Lot 2 : Recyclage de supports bois déposés.Marché à bons de commande portant sur : le stockage des supports en bois traité notamment à la créosote ; le recyclage des supports bois à destination d'installations de traitement thermique avec valorisation énergétique ; exceptionnellement, leur transport.Ce lot ne comporte pas de minimum annuel, mais un maximum annuel en quantité fixé à 100 supports.
Secteurs d'activité
Services liés aux déchets et ordures.

Recyclage des supports béton ou bois déposés en Lot-et-Garonne dans le cadre de travaux d'électrification

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 27/09/2023
BOAMP - 23-134553

Département(s) de publication : 47
Annonce No 23-134553
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
Territoire d'Energie Lot-et-Garonne
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
25470182400016
Ville :
Agen
Code Postal :
47000
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 47

Section 2 : Communication

Lien vers le profil d'acheteur :
https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=583511&orgAcronyme=INTERCO_47_12
Identifiant interne de la consultation :
2023-006
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
Monsieur le Président
Adresse mail du contact :
contact@te47.fr
Numéro de téléphone du contact :
+33 553776500

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Technique d'achat :
Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis :
30 octobre 2023 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Territoire d'Energie Lot-et-Garonne : syndicat de communes.
Critères d'attribution :

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
Recyclage des supports béton ou bois déposés en Lot-et-Garonne dans le cadre de travaux d'électrification
Code CPV principal
Descripteur principal : 90500000
Type de marché :
Services
Description succincte du marché :
Les entreprises titulaires du marché public portant sur les travaux d'électrification doivent transporter les supports en béton (ainsi que leurs massifs) ou en bois déposés, dans un ou plusieurs dépôt(s) de stockage mis à la disposition de TE 47 par le Titulaire du marché. Chaque dépose fait l'objet d'un bordereau de suivi des déchets dangereux (B.S.D.D.) dématérialisé fourni par l'entreprise collectrice, et constitue bon de commande pour recyclage.Les prestations portent sur : le stockage des supports béton ou bois déposés dans le cadre de travaux d'électrification (poteaux en béton armé et leur massif en béton, ou poteaux en bois traité) ; le recyclage de ces supports ; exceptionnellement, leur transport.
Lieu principal d'exécution du marché :
Département de Lot-et-Garonne (47)
Durée du marché (en mois) :
12
Valeur estimée (H.T.) :
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Mots descripteurs : Déchets non ménagers (prestations), Prestations de services

Section 5 : Lots

OBJET : Recyclage des supports béton ou bois déposés en Lot-et-Garonne dans le cadre de travaux d'électrification
Description du lot : Lot 1 : Recyclage de supports béton déposés.Marché à bons de commande portant sur : le recyclage des supports béton déposés dans le cadre de travaux d'électrification (poteaux en béton armé et leur massif en béton) ; le stockage de ces supports avant leur concassage ; exceptionnellement, leur transport.Ce lot comporte un minimum et un maximum annuels en quantité : minimum 600 supports recyclés ; maximum 2400 supports recyclés.
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90500000
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : Département de Lot-et-Garonne (47)

Description du lot : Lot 2 : Recyclage de supports bois déposés.Marché à bons de commande portant sur : le stockage des supports en bois traité notamment à la créosote ; le recyclage des supports bois à destination d'installations de traitement thermique avec valorisation énergétique ; exceptionnellement, leur transport.Ce lot ne comporte pas de minimum annuel, mais un maximum annuel en quantité fixé à 100 supports.
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90500000
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : Département de Lot-et-Garonne (47)

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
Une permanence administrative sera mise en place par le Titulaire pour réceptionner les supports déposés.Paiement par mandat administratif puis virement bancaire effectué à 30 jours maximum.Pas de retenue de garantie.Dans le cadre de l'analyse des offres, des représentants de territoire d'energie Lot-Et-Garonne pourront effectuer une visite du ou des sites(s) sur rendez-vous
Date d'envoi du présent avis :
27 septembre 2023