1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Libourne
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et livraison de pain biologique et conventionnel et produits de boulangerie pour la restauration collective
Description: La présente consultation concerne la fourniture et livraison de pain biologique et conventionnel et produits de boulangerie pour la restauration collective Le marché porte sur la fourniture et la livraison de pain biologique dont les ingrédients sont issus de l’agriculture biologique, et de pain conventionnel, en accompagnement des repas pour les restaurants scolaires maternels, élémentaires, accueils de loisirs sans hébergement (ALSH), Halte-garderie, résidences séniors et restaurants municipaux de la commune de Libourne, ainsi que le restaurant du site militaire de la Sécurité Civile. Le marché porte également sur la fourniture de produits de boulangerie.
Identifiant de la procédure: fa80a741-3ba9-458a-b11d-953bcd990ec0
Identifiant interne: 2025L10
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15811200 Petits pains, 15811300 Croissants
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document unique de marché européen (DUME)
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture et livraison de pain biologique et conventionnel et produits de boulangerie pour la restauration collective
Description: La présente consultation concerne la fourniture et livraison de pain biologique et conventionnel et produits de boulangerie pour la restauration collective Le marché porte sur la fourniture et la livraison de pain biologique dont les ingrédients sont issus de l’agriculture biologique, et de pain conventionnel, en accompagnement des repas pour les restaurants scolaires maternels, élémentaires, accueils de loisirs sans hébergement (ALSH), Halte-garderie, résidences séniors et restaurants municipaux de la commune de Libourne, ainsi que le restaurant du site militaire de la Sécurité Civile. Le marché porte également sur la fourniture de produits de boulangerie.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15811200 Petits pains, 15811300 Croissants
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Libourne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Libourne
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Libourne
Organisation qui traite les offres: Ville de Libourne
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Libourne
Numéro d’enregistrement: 21330243300015
Adresse postale: 42 place Abel Surchamp
Ville: LIBOURNE
Code postal: 33500
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Point de contact: Service commande publique
Téléphone: +33 524242332
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: 17330005400025
Adresse postale: 9 rue Tastet - CS 21490
Ville: BORDEAUX CEDEX
Code postal: 33063
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
10. Modification
10.1.
Modification
Identifiant de la section: LOT-0001
Description des modifications: La date de remise des offres, initialement prévue le 16/06/2025, est prolongée jusqu'au 23/06/2025 -12h. Par conséquent, la date de remise des échantillons est décalée au mardi 01 juillet 2025.
Les documents de marché ont été modifiés le: 19/05/2025
Identifiant/version de l’avis: 1fa9da19-46ea-445a-a775-1c1353fb0b7f - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 19/05/2025 11:35:56 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 322393-2025
Numéro de publication au JO S: 96/2025
Date de publication: 20/05/2025
