Centrale des marchés
Travaux d'éclairage public pour la période 2018-2020. Travaux neufs et de réhabilitation des installations d'éclairage public. adresse : Quartier Montana mel : accueil@fdee19.fr designation : FDEE19 tel : (+33) 5-55-20-89-51 fax : (+33) 5-5...
FDEE19 19150Laguenne accueil@fdee19.fr 05 55 21 21 87
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Travaux d'éclairage public pour la période 2018-2020.

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3657715

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (05/05/18)
194869-2018
BOAMP (05/05/18)
18-61649

Département(s) de publication : 19
Annonce No 18-61649
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
FDEE19, Quartier Montana, 19150, LAGUENNE, F, Téléphone : (+33) 5 55 20 89 51, Courriel : accueil@fdee19.fr, Fax : (+33) 5 55 21 21 87, Code NUTS : FRI21
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://fdee19.fr
Adresse du profil acheteur :
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : ENERGIE

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Travaux d'éclairage public pour la période 2018-2020.
Numéro de référence : 17AOEPTX01
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 45316110
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte : Travaux neufs et de réhabilitation des installations d'éclairage public.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 6 506 850 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Travaux d'éclairage public pour la période 2018-2020.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Travaux d'éclairage public sur le secteur intercommunal d'électrification d'ARGENTAT pour la période 2018-2020.
Lot nº : 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45316110
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34928510
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34928530
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34928500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Travaux neufs et de réhabilitation des installations d'éclairage public.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50%
     2. Performance environnementale / Pondération : 5%
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 45%
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Travaux d'éclairage public sur le secteur intercommunal d'électrification d'AYEN pour la période 2018-2020.
Lot nº : 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45316110
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34928500
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34928530
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34928510
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Travaux neufs et de réhabilitation des installations d'éclairage public.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50%
     2. Performance environnementale / Pondération : 5%
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 45%
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Travaux d'éclairage public sur le secteur intercommunal d'électrification de BAR-MONTANE-TREIGNAC pour la période 2018-2020.
Lot nº : 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45316110
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34928500
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34928530
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34928510
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Travaux neufs et de réhabilitation des installations d'éclairage public.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50%
     2. Performance environnementale / Pondération : 5%
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 45%
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Travaux d'éclairage public sur le secteur intercommunal d'électrification de BEAULIEU pour la période 2018-2020.
Lot nº : 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45316110
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34928500
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34928530
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34928510
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Travaux neufs et de réhabilitation des installations d'éclairage public.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50%
     2. Performance environnementale / Pondération : 5%
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 45%
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Travaux d'éclairage public sur le secteur intercommunal d'électrification de BEYNAT pour la période 2018-2020.
Lot nº : 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45316110
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34928500
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34928530
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34928510
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Travaux neufs et de réhabilitation des installations d'éclairage public.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50%
     2. Performance environnementale / Pondération : 5%
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 45%
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Travaux d'éclairage public sur le secteur intercommunal d'électrification de BRIVE pour la période 2018-2020.
Lot nº : 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45316110
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34928500
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34928530
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34928510
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Travaux neufs et de réhabilitation des installations d'éclairage public.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50%
     2. Performance environnementale / Pondération : 5%
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 45%
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Travaux d'éclairage public sur le secteur intercommunal d'électrification d'EGLETONS pour la période 2018-2020.
Lot nº : 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45316110
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34928500
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34928530
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34928510
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Travaux neufs et de réhabilitation des installations d'éclairage public.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50%
     2. Performance environnementale / Pondération : 5%
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 45%
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Travaux d'éclairage public sur le secteur intercommunal d'électrification de HAUTE-VEZERE pour la période 2018-2020.
Lot nº : 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45316110
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34928500
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34928530
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34928510
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Travaux neufs et de réhabilitation des installations d'éclairage public.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50%
     2. Performance environnementale / Pondération : 5%
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 45%
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Travaux d'éclairage public sur le secteur intercommunal d'électrification de LARCHE pour la période 2018-2020.
Lot nº : 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45316110
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34928500
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34928530
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34928510
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Travaux neufs et de réhabilitation des installations d'éclairage public.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50%
     2. Performance environnementale / Pondération : 5%
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 45%
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Travaux d'éclairage public sur le secteur intercommunal d'électrification de LA ROCHE-CANILLAC pour la période 2018-2020.
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45316110
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34928500
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34928530
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34928510
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Travaux neufs et de réhabilitation des installations d'éclairage public.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50%
     2. Performance environnementale / Pondération : 5%
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 45%
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Travaux d'éclairage public sur le secteur intercommunal d'électrification de LUBERSAC pour la période 2018-2020.
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45316110
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34928500
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34928530
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34928510
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Travaux neufs et de réhabilitation des installations d'éclairage public.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50%
     2. Performance environnementale / Pondération : 5%
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 45%
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Travaux d'éclairage public sur le secteur intercommunal d'électrification de MERCOEUR pour la période 2018-2020.
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45316110
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34928500
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34928530
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34928510
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Travaux neufs et de réhabilitation des installations d'éclairage public.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50%
     2. Performance environnementale / Pondération : 5%
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 45%
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Travaux d'éclairage public sur le secteur intercommunal d'électrification d'ORGNAC pour la période 2018-2020.
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45316110
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34928500
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34928530
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34928510
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Travaux neufs et de réhabilitation des installations d'éclairage public.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 45%
     2. Performance environnementale / Pondération : 5%
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 45%
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Travaux d'éclairage public sur le secteur intercommunal d'électrification de SAINT-PRIVAT pour la période 2018-2020.
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45316110
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34928500
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34928530
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34928510
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Travaux neufs et de réhabilitation des installations d'éclairage public.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50%
     2. Performance environnementale / Pondération : 5%
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 45%
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Travaux d'éclairage public sur le secteur intercommunal d'électrification de SAINTE-FEREOLE pour la période 2018-2020.
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45316110
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34928500
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34928530
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34928510
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Travaux neufs et de réhabilitation des installations d'éclairage public.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50%
     2. Performance environnementale / Pondération : 5%
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 45%
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Travaux d'éclairage public sur le secteur intercommunal d'électrification de SEILHAC pour la période 2018-2020.
Lot nº : 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45316110
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34928500
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34928530
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34928510
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Travaux neufs et de réhabilitation des installations d'éclairage public.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50%
     2. Performance environnementale / Pondération : 5%
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 45%
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Travaux d'éclairage public sur le secteur intercommunal d'électrification de TULLE NORD pour la période 2018-2020.
Lot nº : 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45316110
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34928500
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34928530
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34928510
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Travaux neufs et de réhabilitation des installations d'éclairage public.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50%
     2. Performance environnementale / Pondération : 5%
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 45%
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Travaux d'éclairage public sur le secteur intercommunal d'électrification de TULLE SUD pour la période 2018-2020.
Lot nº : 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45316110
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34928500
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34928530
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34928510
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Travaux neufs et de réhabilitation des installations d'éclairage public.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50%
     2. Performance environnementale / Pondération : 5%
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 45%
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2017/S 235-487411
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 17-AOEP-TX01
Lot nº : 01
Intitulé : Secteur d'ARGENTAT
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 4 avril 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Entreprise SDEL-CITEOS, 17, rue Denis Papin - BP 135, 19361, MALEMORT, F, Code NUTS : FRI21
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 88 200
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 17-AOEP-TX01
Lot nº : 02
Intitulé : Secteur d'AYEN
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 4 avril 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Entreprise CONTANT, ZI du Verdier - 19210 LUBERSAC, 19210, LUBERSAC, F, Code NUTS : FRI21
Le titulaire est une PME : non
Entreprise MIANE ET VINATIER, ZI de Beauregard - Rue Eugène Freyssinet, 19100, BRIVE, F, Code NUTS : FRI21
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 222 750
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 17-AOEP-TX01
Lot nº : 03
Intitulé : Secteur de BAR-MONTANE-TREIGNAC
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 4 avril 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Entreprise SDEL-CITEOS, 17, rue Denis Papin - BP 135, 19361, MALEMORT, F, Code NUTS : FRI21
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 723 750
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 17-AOEP-TX01
Lot nº : 04
Intitulé : Secteur de BEAULIEU
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 4 avril 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Entreprise ENGIE-INEO, ZAC de la Solane - BP 25, 19001, TULLE, F, Code NUTS : FRI21
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 150 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 17-AOEP-TX01
Lot nº : 05
Intitulé : Secteur de BEYNAT
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 4 avril 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Entreprise ENGIE-INEO, 17, rue Denis Papin - BP 135, 19001, TULLE, F, Code NUTS : FRI21
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 150 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 17-AOEP-TX01
Lot nº : 06
Intitulé : Secteur de BRIVE
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 4 avril 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Entreprise EPEG, lieu-dit Gizard, 46150, MONTGESTY, F, Code NUTS : FRI21
Le titulaire est une PME : oui
Entreprise MONTASTIER, Place du Pré Saint-Louis, 24260, LE BUGUE, F, Code NUTS : FRI21
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 096 200
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 17-AOEP-TX01
Lot nº : 07
Intitulé : Secteur d'EGLETONS
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 4 avril 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Entreprise ENGIE-INEO, ZAC de la Solane - BP 25, 19001, TULLE, F, Code NUTS : FRI21
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 300 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 17-AOEP-TX01
Lot nº : 08
Intitulé : Secteur de HAUTE-VEZERE
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 4 avril 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Entreprise MIANE ET VINATIER, ZI de Beauregard - Rue Eugène Freyssinet, 19100, BRIVE, F, Code NUTS : FRI21
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 445 500
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 17-AOEP-TX01
Lot nº : 09
Intitulé : Secteur de LARCHE
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 4 avril 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Entreprise MIANE ET VINATIER, ZI de Beauregard - Rue Eugène Freyssinet, 19100, BRIVE, F, Code NUTS : FRI21
Le titulaire est une PME : non
Entreprise VIGILEC, Rue de la Gare, 19360, MALEMORT, F, Code NUTS : FRI21
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 675 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 17-AOEP-TX01
Lot nº : 10
Intitulé : Secteur de LA ROCHE-CANILLAC
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 4 avril 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Entreprise VIGILEC, Rue de la Gare, 19360, MALEMORT, F, Code NUTS : FRI21
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 150 750
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 17-AOEP-TX01
Lot nº : 11
Intitulé : Secteur de LUBERSAC
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 4 avril 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Entreprise AEL, 99, rue henri Giffard, 87020, LIMOGES, F, Code NUTS : FRI21
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 293 700
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 17-AOEP-TX01
Lot nº : 12
Intitulé : Secteur de MERCOEUR
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 4 avril 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Entreprise SDEL-CITEOS, 17, rue Denis Papin - BP 135, 19361, MALEMORT, F, Code NUTS : FRI21
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 58 800
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 17-AOEP-TX01
Lot nº : 13
Intitulé : Secteur d'ORGNAC
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 4 avril 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Entreprise AEL, 99, rue henri Giffard, 87020, LIMOGES, F, Code NUTS : FRI21
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 267 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 17-AOEP-TX01
Lot nº : 14
Intitulé : Secteur de SAINT-PRIVAT
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 4 avril 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Entreprise MASSIF CENTRAL RESEAUX, 2, Impasse du Suquet Redon, 19800, GARE DE CORREZE, F, Code NUTS : FRI21
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 150 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 17-AOEP-TX01
Lot nº : 15
Intitulé : Secteur de SAINTE-FEREOLE
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 4 avril 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Entreprise SDEL-CITEOS, 17, rue Denis Papin - BP 135, 19360, MALEMORT, F, Code NUTS : FRI21
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 88 200
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 17-AOEP-TX01
Lot nº : 16
Intitulé : Secteur de SEILHAC
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 4 avril 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Entreprise AEL, 99, rue henri Giffard, 87020, LIMOGES, F, Code NUTS : FRI21
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 837 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 17-AOEP-TX01
Lot nº : 17
Intitulé : Secteur de TULLE NORD
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 4 avril 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Entreprise MIANE ET VINATIER, ZI de Beauregard - Rue Eugène Freyssinet, 19100, BRIVE, F, Code NUTS : FRI21
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 360 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 17-AOEP-TX01
Lot nº : 18
Intitulé : Secteur de TULLE SUD
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 4 avril 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Entreprise ENGIE-INEO, ZAC de la Solane - BP 25, 19001, TULLE, F, Code NUTS : FRI21
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 450 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de LIMOGES, 1, cours Vergniaud, 87000, LIMOGES, F, Téléphone : (+33) 5 55 33 91 55, Courriel : greffe.ta-limoges@juradm.fr, Fax : (+33) 5 55 33 91 60
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal administratif de LIMOGES, 1, cours Vergniaud, 87000, LIMOGES, F, Téléphone : (+33) 5 55 33 91 55, Courriel : greffe.ta-limoges@juradm.fr, Fax : (+33) 5 55 33 91 60
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
3 mai 2018
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