A proximité de Laffrey 38220 Isere
Acheteur : Ville de Vizille
place Stalingrad
38220 Vizille
Tel : +33 476789000
2 Lots
Lot 1
Transports scolaires et extra-scolaires réguliers
Lot 2
Transports scolaires et extra-scolaires ponctuels
Secteurs d'activité
Services spécialisés de transport routier de passagers.

Transports scolaires et extra-scolaires

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 13/01/2026
JOUE - 19268-2026
19268-2026 - Résultats
France – Services spécialisés de transport routier de passagers – Transports scolaires et extra-scolaires
OJ S 8/2026 13/01/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVille de Vizille
Adresse électroniquemairie@ville-vizille.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreTransports scolaires et extra-scolaires
DescriptionCet accord-cadre a pour objet les transports solaires et extra scolaires. Il est composé de 2 lots : - Lot 1: Transports réguliers : Ramassage scolaire des enfants matin et soir les lundis, mardis, jeudis et vendredis en période scolaire ; Ramassage des enfants matin et soir les mercredis vers le Centre de Loisirs en période scolaire ; Ramassage des enfants matin et soir du lundi au vendredi vers le Centre de Loisirs hors période scolaire. - Lot 2 : Transports ponctuels : Transports d'enfants en sorties intra-muros ou extra-muros, à la demi-journée ou à la journée en période scolaire ou extra-scolaire ; transport accessoire d’adolescents en sorties intra-muros ou extramuros, à la demi-journée ou à la journée en période extra-scolaire.
Identifiant de la procédure4082f754-6ef1-47cf-ba70-c910eec11e29
Identifiant internePPP1TN-37/6011/2025-08
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreTransports scolaires et extra-scolaires réguliers
DescriptionTransports scolaires et extra-scolaires réguliers
Identifiant interne1_1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postalePlace Stalingrad  
VilleVIZILLE
Code postal38220
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Informations complémentairesService Enfance-Jeunesse
5.1.3.
Durée estimée
Date de début05/01/2026
Date de fin de durée04/01/2027
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementLe lot 1 comporte trois reconductions.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesmontant maximum de commande : 180 000,00 € HT sur 4 ans
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique : Organisation et moyen dédiés à la prestation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Lyon
Organisation chargée des procédures de recoursCCIRA de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVille de Vizille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui signe le marchéVille de Vizille
5.1.
LotLOT-0002
TitreTransports scolaires et extra-scolaires ponctuels
DescriptionTransports scolaires et extra-scolaires ponctuels
Identifiant interne2_2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postalePlace Stalingrad  
VilleVIZILLE
Code postal38220
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Informations complémentairesService Enfance-Jeunesse
5.1.3.
Durée estimée
Date de début05/01/2026
Date de fin de durée04/01/2027
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementLe lot 2 comporte trois reconductions.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesmontant maximum de commande : 330 000,00 € HT sur 4 ans
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique : Organisation et moyen dédiés à la prestation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Lyon
Organisation chargée des procédures de recoursCCIRA de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVille de Vizille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui signe le marchéVille de Vizille
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis510 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre180 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielVFD
Offre
Identifiant de l’offreVFD
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre180 000,00 EUR
L’offre a été classéenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché103-55
TitreTransports scolaires et extra-scolaires réguliers
Date de conclusion du marché22/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéVille de Vizille
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
Type de soumissions reçuesDemandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre330 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielVFD
Offre
Identifiant de l’offreVFD
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre330 000,00 EUR
L’offre a été classéenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché107-56
TitreTransports scolaires et extra-scolaires ponctuels
Date de conclusion du marché22/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéVille de Vizille
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
Type de soumissions reçuesDemandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielVille de Vizille
Numéro d’enregistrement21380562500018
Adresse postalePlace Stalingrad
VilleVIZILLE
Code postal38220
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Point de contactCatherine TROTON
Adresse électroniquemairie@ville-vizille.fr
Téléphone+33 476789000
Adresse internethttp://www.ville-vizille.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielCCIRA de Lyon
Numéro d’enregistrement130 010 036 01385
Adresse postaleDREETS Auvergne-Rhône-Alpes
VilleLYON CEDEX 03
Code postal69443
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquejerome.dossi@ccomptes.fr
Téléphone+33 688885146
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal Administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement173 800 053 00014
Adresse postale2 place de Verdun
VilleGRENOBLE CEDEX 1
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone+33 476429000
Télécopieur+33 476518944
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielVFD
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement48264505800181
Adresse postale14, rue du Lac
VilleSaint Egrève
Code postal38120
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Point de contactBernadette BAL
Adresse électroniquebernadette.bal@vfd.fr
Téléphone+33 476604662
Télécopieur+33 476604726
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001, LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis703f565a-cbc3-45e9-8944-d562bd75d9c9  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis12/01/2026 09:55:16 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis19268-2026
Numéro de publication au JO S8/2026
Date de publication13/01/2026