Avis de marché - Avis n° 25-33531 du 25/03/2025
Département(s) de publication : 46
Annonce n° 25-33531
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Cc Causses et Vallée de la Dordogne
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20006637100010
Ville : SOUILLAC
Code postal : 46200
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 46
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2025TRAN_PISC_
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : marchespublics@cauvaldor.fr
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 15/04/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Transport d'enfants des écoles du territoire, vers les piscines du territoire 2025-2028
Code CPV principal - Descripteur principal : 60170000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché a pour objet la location de cars avec chauffeur pour le transport collectif d'enfants des écoles du territoire vers les piscines du territoire, dans le cadre des activités inscrites au programme scolaire mises en place par la communauté de communes Cauvaldor. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Lieu principal d'exécution du marché : Territoire Cauvaldor 46200 - Souillac
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
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Description du lot : 01 : Transport d'enfants des écoles du territoire vers le centre aqua-récréatif de Gramat. Transport d'enfants des écoles du territoire vers le centre aqua-récréatif de Gramat
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60140000
Lieu d'exécution du lot : Territoire Cauvaldor 46200 Souillac
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Description du lot : 02 : Transport d'enfants des écoles du territoire vers la piscine de Souillac. Transport d'enfants des écoles du territoire vers la piscine de Souillac
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60140000
Lieu d'exécution du lot : Territoire Cauvaldor 46200 Souillac
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Description du lot : 03 : Transport d'enfants des écoles du territoire vers la piscine de Biars-sur-Cère. Transport d'enfants des écoles du territoire vers la piscine de Biars-sur-Cère
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60140000
Lieu d'exécution du lot : Territoire Cauvaldor 46200 Souillac
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Description du lot : 04 : Transport d'enfants des écoles du territoire vers la piscine de Saint-Céré. Transport d'enfants des écoles du territoire vers la piscine de Saint-Céré
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60140000
Lieu d'exécution du lot : Territoire Cauvaldor 46200 Souillac
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 25/03/2025
