1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Trifyl
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et livraison d'engins pour les besoins de Trifyl
Description: La présente consultation porte sur le choix des prestataires en charge de la fourniture et de la livraison de six engins répondant aux exigences des activités de Trifyl.
Identifiant de la procédure: 42534ba7-1206-4bd6-a703-c0739c8b81de
Identifiant interne: 25.066
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34114000 Véhicules à usage spécial
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La visite est obligatoire pour les candidats souhaitant déposer une offre. Les modalités relatives à cette visite est précisée à l'article 1.6 du règlement de la consultation.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 6
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 6
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Faillite: Les motifs d'exclusion figurent dans le règlement de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: lot 1 Fourniture et livraison d'une chargeuse à pneus neuve pour la plateforme bois et végétaux de Labruguière
Description: Le matériel fonctionnera sur la plateforme de traitement des végétaux et de valorisation du bois énergie de LABRUGUIERE. L'engin travaillera sur surface enrobée et sera principalement destiné au chargement de déchets verts, de broyats de bois et de plaquettes forestières dans des camions semi-remorques, au gerbage en andains des apports de déchets verts, à l'alimentation d'un broyeur et d'un crible à étoile.
Identifiant interne: 25.066.01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34114000 Véhicules à usage spécial
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34144710 Chargeurs sur roues
Options:
Description des options: Il est prévu les prestations supplémentaires éventuelles suivantes : o PSE 1 contrat de maintenance d'une durée de 1 an renouvelable 2 fois. o PSE 2 : reprise de la chargeuse Liebherr (inclus ses équipements)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre de tri et plateforme bois énergie de Labruguière 265 Avenue Hauterive
Ville: Labruguière
Code postal: 81290
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 40 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Les critères de sélection sont précisés dans le règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère "Valeur technique"
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 0,50
Critère:
Type: Prix
Description: Critère "Prix des prestations"
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 0,40
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère « délai de livraison de l'engin »
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 0,10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/05/2025 18:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: oui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Trifyl
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Trifyl
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Trifyl
Organisation qui traite les offres: Trifyl
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 2 Fourniture et livraison d'une chargeuse à pneus neuve pour la plateforme des végétaux de Blaye Les Mines
Description: Le matériel fonctionnera sur la plateforme de traitement des végétaux du site de Blaye-les-Mines. L'engin travaillera sur surface enrobée ou bétonné et sera principalement destiné au chargement de déchets verts, de broyats de bois et de plaquettes forestières dans des camions semi-remorques, au gerbage en andains des apports de déchets verts, à l'alimentation d'un broyeur et d'un crible à étoile.
Identifiant interne: 25.066.02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34114000 Véhicules à usage spécial
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34144710 Chargeurs sur roues
Options:
Description des options: Il est prévu la prestation supplémentaire éventuelle suivante : o PSE 1 contrat de maintenance d'une durée de 1 an renouvelable 2 fois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Unité d'affinage du tout-venant et plateforme végétaux de Blaye-les-Mines ZI de la Tronquié
Ville: Blaye les Mines
Code postal: 81400
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 40 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Les critères de sélection sont précisés dans le règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère "Valeur technique"
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 0,50
Critère:
Type: Prix
Description: Critère "Prix des prestations"
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 0,40
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère « délai de livraison de l'engin »
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 0,10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/05/2025 18:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: oui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Trifyl
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Trifyl
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Trifyl
Organisation qui traite les offres: Trifyl
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 3 Fourniture et livraison d'une nacelle Toucan pour l'unité d'affinage de tout venant de Blaye-les-Mines
Description: L'usine de tri de tout venant de Blaye Les Mines comprend des équipements nécessitant pour son entretien une nacelle de faible encombrement et disposant d'un mât vertical.
Identifiant interne: 25.066.03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34114000 Véhicules à usage spécial
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42410000 Matériel de levage et de manutention
Options:
Description des options: Il est prévu la prestation supplémentaire éventuelle suivante : o PSE 1 contrat de maintenance d'une durée de 1 an renouvelable 2 fois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Unité d'affinage du tout-venant et plateforme végétaux de Blaye-les-Mines ZI de la Tronquié
Ville: Blaye les Mines
Code postal: 81400
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 40 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de déposer une et/ou deux offres : - une offre portant sur la fourniture et la livraison d'une nacelle neuve - un offre portant sur la fourniture et la livraison d'une nacelle de seconde main répondant aux exigences figurant dans le cahier des clauses techniques particulières (nacelle de moins de 5 ans et de moins de 1 500 heures de fonctionnement).
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Les critères de sélection sont précisés dans le règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère "Valeur technique"
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 0,50
Critère:
Type: Prix
Description: Critère "Prix des prestations"
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 0,40
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère « délai de livraison de l'engin »
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 0,10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 22/05/2025 18:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: oui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Trifyl
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Trifyl
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Trifyl
Organisation qui traite les offres: Trifyl
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot 4 Fourniture et livraison d'une balayeuse autoportée neuve pour l'unité d'affinage de tout venant de Blaye-les-Mines
Description: L'usine de tri tout venant de Blaye Les Mines possède de grandes zones de circulation bétonnées ou enrobées devant être balayées régulièrement. La poussière fine doit être aspirée pour ensuite être vidée automatiquement
Identifiant interne: 25.066.04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34114000 Véhicules à usage spécial
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34144431 Balayeuses aspiratrices
Options:
Description des options: Il est prévu la prestation supplémentaire éventuelle suivante : o PSE 1 contrat de maintenance d'une durée de 1 an renouvelable 2 fois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Unité d'affinage du tout-venant et plateforme végétaux de Blaye-les-Mines ZI de la Tronquié
Ville: Blaye les Mines
Code postal: 81400
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 40 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats devront déposer une offre de base répondant aux caractéristiques indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières. Ils pourront également proposer une balayeuse, répondant aux caractéristiques du cahier des clauses techniques particulières, et équipée d'un système protégeant le conducteur des chutes d'objets.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Les critères de sélection sont précisés dans le règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère "Valeur technique"
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 0,50
Critère:
Type: Prix
Description: Critère "Prix des prestations"
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 0,40
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère « délai de livraison de l'engin »
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 0,10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 22/05/2025 18:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: oui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Trifyl
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Trifyl
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Trifyl
Organisation qui traite les offres: Trifyl
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: lot 5 Fourniture et livraison d'une balayeuse autoportée neuve pour le centre de tri de Labruguière
Description: LLe centre de tri de collecte sélective de Labruguière doit être régulièrement nettoyé avec une machine comportant une lame pour dans un premier temps rapatrier les objets de gros volume puis dans un deuxième temps aspirer avec une brosse les poussières pour ensuite les vider automatiquement.
Identifiant interne: 25.066.05
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34114000 Véhicules à usage spécial
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34144431 Balayeuses aspiratrices
Options:
Description des options: Il est prévu les prestations supplémentaires éventuelles suivantes : o PSE 1 contrat de maintenance d'une durée de 1 an renouvelable 2 fois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre de tri et plateforme bois énergie de Labruguière 265 Avenue Hauterive
Ville: Labruguière
Code postal: 81290
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 40 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats devront déposer une offre de base répondant aux caractéristiques indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières. Ils pourront proposer une balayeuse, répondant aux caractéristiques du cahier des clauses techniques particulières, et équipée d'un système protégeant le conducteur des chutes d'objets. Ils pourront proposer une balayeuse, répondant aux caractéristiques du cahier des clauses techniques particulières, et équipée d'un système permettant de repousser les déchets de grandes dimensions Ils pourront proposer une balayeuse, répondant aux caractéristiques du cahier des clauses techniques particulières, et équipée d'un système permettant de repousser les déchets de grandes dimensions et d'un système protégeant le conducteur des chutes d'objets.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Les critères de sélection sont précisés dans le règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère "Valeur technique"
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 0,50
Critère:
Type: Prix
Description: Critère "Prix des prestations"
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 0,40
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère « délai de livraison de l'engin »
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 0,10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 22/05/2025 18:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: oui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Trifyl
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Trifyl
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Trifyl
Organisation qui traite les offres: Trifyl
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot 6 Fourniture et livraison d'un chariot à bras télescopique neuf pour l'unité d'affinage de tout venant de Blaye-les-Mines
Description: Le matériel fonctionnera sur l'unité d'affinage du tout-venant et sur la plateforme de traitement des végétaux du site de Blaye Les Mines. L'engin travaillera sur surface enrobée ou bétonnée et sera principalement destiné au vidage des alvéoles des produits issus du tri du tout-venant, au remplissage de le benne acier avec les produits issus de l'overband, à l'alimentation d'un broyeur en cas de défaillance d'un autre engin, au chargement des semis en cas de défaillance d'un autre engin
Identifiant interne: 25.066.06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34114000 Véhicules à usage spécial
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34144710 Chargeurs sur roues
Options:
Description des options: Il est prévu la prestation supplémentaire éventuelle suivante : o PSE 1 contrat de maintenance d'une durée de 1 an renouvelable 2 fois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Unité d'affinage du tout-venant et plateforme végétaux de Blaye-les-Mines ZI de la Tronquié
Ville: Blaye les Mines
Code postal: 81400
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 40 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Les critères de sélection sont précisés dans le règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère "Valeur technique"
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 0,50
Critère:
Type: Prix
Description: Critère "Prix des prestations"
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 0,40
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère « délai de livraison de l'engin »
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 0,10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/05/2025 18:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: oui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Trifyl
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Trifyl
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Trifyl
Organisation qui traite les offres: Trifyl
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Trifyl
Numéro d’enregistrement: 25810216900244
Adresse postale: 3316 route de sieurac
Ville: Labessiere candeil
Code postal: 81300
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
Téléphone: 0563812300
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 173 100 058 00010
Adresse postale: 68, rue Raymond IV B.P. 7007
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 05 62 73 57 57
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 692dc254-8acd-46c6-b30f-de7f44aedb55 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 11/04/2025 16:20:46 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 243384-2025
Numéro de publication au JO S: 74/2025
Date de publication: 15/04/2025
