Centrale des marchés
Prestations d'impression des supports du syndicat mixte Trifyl. Prestations d'impression des supports du syndicat mixte Trifyl. correspondant : M. Vialelle Daniel, Président cp : 81300 tel : 05-63-81-23-00 mel : saj@trifyl.fr url : http://www.trifyl....
TRIFYL 81300Labessière-Candeil saj@trifyl.fr
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Archive

Prestations d'impression des supports du syndicat mixte Trifyl.

Marché public ou privé
Référence du marché : 5324358

Date de clôture estimée : 11/06/20
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (17/04/20)
20-53799
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 81, 31, 34
Annonce No 20-53799
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : TRIFYL.
 Correspondant : M. Vialelle Daniel, Président, 3316 route de sieurac 81300 Labessiere Candeil, tél. : 05-63-81-23-00, courriel : Saj@trifyl.fr adresse internet : http://www.trifyl.fr/.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Environnement.

Objet du marché : prestations d'impression des supports du syndicat mixte Trifyl.
Catégorie de services : 15.
CPV - Objet principal : 79800000
Objets supplémentaires : 79810000.
Lieu d'exécution : .
Code NUTS : -FRJ27.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Caractéristiques principales : 

la présente consultation a pour objet le choix des prestataires en charge des prestations d'impression des supports du syndicat mixte Trifyl
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le règlement de la consultation indique, pour information, le montant des commandes réalisées les 3 dernières années.
Nombre de reconductions éventuelles : 2.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 11 juin 2020, à 18 heures.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 20.054.

Renseignements complémentaires : les marchés publics concernés par la présente consultation constituent des accords-cadres à bons de commandes et à marchés subséquents conformément aux dispositions des articles R2162-1 et suivants du code de la commande publique. Les accords-cadres s'exécutent par la passation de bons de commande et la conclusion de marchés subséquents au fur et à mesure des besoins. Les prestations prévues dans le cadre de ces marchés publics sont limitées par un montant maximum annuel. Les marchés publics sont conclus pour une durée d'un an, renouvelable 2 fois.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le dossier de consultation est téléchargeable par les candidats sur la plateforme Achat public.com à l'adresse suivante : https://achatpublic.com/.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les plis devront être déposés uniquement sur la plateforme de dématérialisation Achat public.com (https://www.achatpublic.com/). La signature électronique des documents constituant l'offre n'est pas obligatoire lors du dépôt de l'offre.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17 avril 2020.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
 adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_pjO2aWWXOX.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_pjO2aWWXOX.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68 rue Raymond IV B.P. 7007 31068 Toulouse, tél. : 05-62-73-57-57, courriel : Greffe.ta-toulouse@juradm.fr adresse internet : http://Toulouse.tribunal-administratif.fr/.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse 68 rue Raymond IV B.P. 7007 31068 Toulouse, tél. : 05-62-73-57-57, courriel : Greffe.ta-toulouse@juradm.fr adresse internet : http://Toulouse.tribunal-administratif.fr/.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. -
Impression de documents institutionnels
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : dans le cadre de l'exécution de ce marché, le prestataire aura en charge l'impression de documents institutionnels (documents à fort grammage du type fiches ou plaquette, et documents multipages).
le montant maximum annuel des commandes pouvant être passé lors de l'exécution de cet accord cadre est fixé à 15 000 euro(s) (H.T.).
La durée du marché est de 1 an, renouvelable 2 fois.
C.P.V. - Objet principal : 79800000
Objets supplémentaires : 79810000.
Mots descripteurs : Impression

Lot(s) 2. -
Impression de documents en nombre
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : dans le cadre de l'exécution de ce marché, le prestataire aura en charge l'impression de documents en nombre, soit plus de 1 000 exemplaires (il s'agit notamment du journal d'informations du syndicat départemental, des dépliants de déchèteries...)
le montant maximum annuel des commandes pouvant être passé lors de l'exécution de cet accord cadre est fixé à 40 000 euro(s) (H.T.).
La durée du marché est de 1 an, renouvelable 2 fois.
C.P.V. - Objet principal : 79800000
Objets supplémentaires : 79810000.
Mots descripteurs : Impression

Lot(s) 3. -
Impression de documents divers
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : dans le cadre de l'exécution de ce marché, le prestataire aura en charge l'impression de documents à vocation technique ou pédagogique.
Le montant maximum annuel des commandes pouvant être passé lors de l'exécution de cet accord cadre est fixé à 8 000 euro(s) (H.T.).
La durée du marché est de 1 an, renouvelable 2 fois.
C.P.V. - Objet principal : 79800000
Objets supplémentaires : 79810000.
Mots descripteurs : Impression

Lot(s) 4. -
Impression, retirage et repiquage de supports de correspondance
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : dans le cadre de l'exécution de ce marché, le prestataire aura en charge l'impression, le retirage et le repiquage des supports de correspondance (lettres à en-tête, cartes de visite...).
le montant maximum annuel des commandes pouvant être passé lors de l'exécution de cet accord cadre est fixé à 5 000 euro(s) (H.T.).
La durée du marché est de 1 an, renouvelable 2 fois.
C.P.V. - Objet principal : 79800000
Objets supplémentaires : 79810000.
Mots descripteurs : Impression
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