A proximité de Labessière-Candeil 81300 Tarn
Acheteur : RCEAC du Bassin Graulhétois
10 Boulevard Georges Ravari
81300 Graulhet
Tel : +33 756383136
  Reste 28 jours - Date de clôture estimée : 01/06/2026  
Secteurs d'activité
Services d'évacuation des boues.
Services de traitement des boues.
Services de transport des boues.
Services d'élimination des boues.

PRESTATIONS DE TRANSPORTS ET TRAITEMENT AVEC VALORISATION DES BOUES ISSUS DU TRAITEMENT D'EFFLUENTS INDUSTRIELS ET DOMESTIQUES DE LA STEP DE GRAULHET (81)

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 04/05/2026
JOUE - 300234-2026
300234-2026 - Mise en concurrence
France – Services de traitement des boues – PRESTATIONS DE TRANSPORTS ET TRAITEMENT AVEC VALORISATION DES BOUES ISSUS DU TRAITEMENT D'EFFLUENTS INDUSTRIELS ET DOMESTIQUES DE LA STEP DE GRAULHET (81)
OJ S 85/2026 04/05/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielRCEAC du Bassin Graulhétois
Adresse électroniqueclement.roue@rceac.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurProtection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePRESTATIONS DE TRANSPORTS ET TRAITEMENT AVEC VALORISATION DES BOUES ISSUS DU TRAITEMENT D'EFFLUENTS INDUSTRIELS ET DOMESTIQUES DE LA STEP DE GRAULHET (81)
DescriptionLe présent marché de prestations de services concerne le transport et le traitement avec valorisation des boues (chaulées ou non) de la station d'épuration de Graulhet issues de la station d'épuration de Graulhet gérée par la Régie Communautaire de l'Eau et de l'Assainissement Collectif.
Identifiant de la procédure9d554bc2-c262-407e-86ee-8abb9aabc59e
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90513800 Services de traitement des boues
Nomenclature complémentaire (cpv): 90513700 Services de transport des boues, 90513900 Services d'évacuation des boues
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale10 Boulevard George RAVARI  
VilleGRAULHET
Code postal81300
Subdivision pays (NUTS)Tarn (FRJ27)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitrePRESTATIONS DE TRANSPORTS ET TRAITEMENT AVEC VALORISATION DES BOUES ISSUS DU TRAITEMENT D'EFFLUENTS INDUSTRIELS ET DOMESTIQUES DE LA STEP DE GRAULHET (81)
DescriptionLe présent marché de prestations de services concerne le transport et le traitement avec valorisation des boues (chaulées ou non) de la station d'épuration de Graulhet issues de la station d'épuration de Graulhet gérée par la Régie Communautaire de l'Eau et de l'Assainissement Collectif.
Identifiant interneRCEAC 012026
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90513600 Services d'élimination des boues
Nomenclature complémentaire (cpv): 90513700 Services de transport des boues, 90513800 Services de traitement des boues
Quantité3 000 tonnes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale10 Boulevard George RAVARI  
VilleGRAULHET
Code postal81300
Subdivision pays (NUTS)Tarn (FRJ27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2026
Durée1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueAutorisée
Adresse de soumissionhttp://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres01/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture01/06/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuRCEAC 10 Boulevard George RAVARI BP 27533 81301 GRAULHET CEDEX
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationRCEAC du Bassin Graulhétois
Organisation chargée des procédures de recoursRCEAC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéRCEAC du Bassin Graulhétois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursRCEAC
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielRCEAC du Bassin Graulhétois
Numéro d’enregistrementPRESTATIONS DE SERVI
Adresse postale10 Boulevard Georges Ravari
VilleGRAULHET
Code postal81300
Subdivision pays (NUTS)Tarn (FRJ27)
PaysFrance
Adresse électroniqueclement.roue@rceac.fr
Téléphone+33 756383136
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officielRCEAC
Numéro d’enregistrement880 676 671 00014
Adresse postale10 BD GEORGES RAVARI
VilleGRAULHET
Code postal81300
Subdivision pays (NUTS)Tarn (FRJ27)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officielDEMATIS
Numéro d’enregistrement45072478600030
VilleParis
Code postal75015
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@dematis.com
Téléphone+33 172365548
Adresse internetwww.dematis.com
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis474abcf6-0efb-4a02-b1fc-3ed8decc47e0  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis30/04/2026 11:30:04 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis300234-2026
Numéro de publication au JO S85/2026
Date de publication04/05/2026