A proximité de Labège 31670 Haute Garonne
Acheteur : SPL Enova Aménagement
436 Rue Pierre et Marie Curie
31670 Labege
Tel : 0581762442
2 Lots
Lot 1
Lot 1
Lot 2
Lot 2
Secteurs d'activité
Services de conseil en ingénierie de l'environnement.

Réalisation d'inventaires zéro et plans de gestion pour les terrains de compensation de la ZAC Enova Labège

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 25/03/2026
JOUE - 206057-2026
206057-2026 - Résultats
France – Services de conseil en ingénierie de l'environnement – Réalisation d'inventaires zéro et plans de gestion pour les terrains de compensation de la ZAC Enova Labège
OJ S 59/2026 25/03/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSPL Enova Aménagement
Adresse électroniqueinfo@enova-amenagement.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreRéalisation d'inventaires zéro et plans de gestion pour les terrains de compensation de la ZAC Enova Labège
DescriptionLa présente consultation a pour objet la réalisation d'inventaire zéro et les plans de gestion pour les terrains de compensation de la ZAC Enova Labège. Elle se décompose en deux lots suivants : - Lot 1 : Terrains de compensation intégrant une cible zone humide - Lot 2 : Autres terrains de compensation hors zone humide
Identifiant de la procéduree0993446-9c28-4937-ab20-b4e79de06364
Identifiant interneM2025-12-13
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Nomenclature complémentaire (cpv): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale436 Rue Pierre et Marie Curie  
VilleLabege
Code postal31670
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA360 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLe délai d'exécution du marché est de 3 ans, commun à tous les lots
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot 1
DescriptionTerrains de compensation intégrant une cible zone humide
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Nomenclature complémentaire (cpv): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale436 Rue Pierre et Marie Curie  
VilleLabege
Code postal31670
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
Critère
TypeQualité
DescriptionProcédés et moyens mis en oeuvre pour favoriser la sobriété environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal judiciaire de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSPL ENOVA AMENAGEMENT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Toulouse
5.1.
LotLOT-0002
TitreLot 2
DescriptionAutres terrains de compensation hors zone humide
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Nomenclature complémentaire (cpv): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale436 Rue Pierre et Marie Curie  
VilleLabege
Code postal31670
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
Critère
TypeQualité
DescriptionProcédés et moyens mis en oeuvre pour favoriser la sobriété environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal judiciaire de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSPL ENOVA AMENAGEMENT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Toulouse
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis360 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSOCIETE D'ETUDES ET DE GESTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DES DECHETS -SEGED
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre220 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contratM2025-12
TitreLot 1
Date de conclusion du marché/concession26/02/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues7
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielENVOLIS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre140 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contratM2025-13
TitreLot 2
Date de conclusion du marché/concession26/02/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues9
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement350212C9-E7F5-1C1F-A85A63C9C9F17F74
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielSPL Enova Aménagement
Numéro d’enregistrement4444
Adresse postale436 Rue Pierre et Marie Curie
VilleLabege
Code postal31670
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Point de contactARSEGUEL Patrice
Adresse électroniqueinfo@enova-amenagement.fr
Téléphone0581762442
Profil de l’acheteurhttps://enova-labege-toulouse.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielSPL ENOVA AMENAGEMENT
Numéro d’enregistrement68152
Adresse postale436 Rue Pierre et Marie Curie
VilleLabege
Code postal31670
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniqueinfo@enova-amenagement.fr
Téléphone05817624
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal judiciaire de Toulouse
Numéro d’enregistrement350212FE-E83D-D3FD-CFA617B759D194E5
Adresse postale2 Allée Jules Guesde Bp 7015
VilleToulouse
Code postal31068
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquetgi-toulouse@justice.fr
Téléphone0561337000
Télécopieur0561337113
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal judiciaire de Toulouse
Numéro d’enregistrement35021311-E666-E130-6B3E9F2C3236AF81
Adresse postale2 Allée Jules Guesde Bp 7015
VilleToulouse
Code postal31068
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquetgi-toulouse@justice.fr
Téléphone0561337000
Télécopieur0561337113
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0006
Nom officielTribunal judiciaire de Toulouse
Numéro d’enregistrement35021322-B9DD-A020-460AB9454B4E3C68
Adresse postale2 Allée Jules Guesde Bp 7015
VilleToulouse
Code postal31068
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquetgi-toulouse@justice.fr
Téléphone0561337000
Télécopieur0561337113
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0007
Nom officielSOCIETE D'ETUDES ET DE GESTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DES DECHETS -SEGED
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement40512-1-1-1
Adresse postaleZac St Maximin
VilleSaint-Maximin-La-Sainte-Baume
Code postal83470
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0008
Nom officielENVOLIS
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement40512-1-2-1
Adresse postale7 All Des Cabanes
VilleGujan-Mestras
Code postal33470
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis704b0691-f244-4b70-a3d7-c87d41dc2296  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis24/03/2026 09:12:02 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis206057-2026
Numéro de publication au JO S59/2026
Date de publication25/03/2026