Centrale des marchés
2015-06 Solution Nationale de Téléphonie Le présent marché a pour objet le maintien en condition opérationnelle de la solution nationale de téléphonie du RSI, son évolution ainsi que son extension à l'ensemble des sites du RSILot 1 : Télé...
Caisse Nationale RSI 93457La plaine saint denis cedex marches.publics@rsi.fr 01 77 93 03 53
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2015-06 Solution Nationale de Téléphonie

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1702383

Date de clôture estimée : 17/11/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (30/09/15)
15-148736

Département(s) de publication : 75, 31, 6, 67, 93
Annonce No 15-148736
 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Services


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Caisse Nationale RSI, 264 avenue du Président Wilson, Contact : service marchés publics, à l'attention de M. le directeur général de la Caisse nationale RSI, F-93457 La Plaine-Saint-Denis Cedex. E-mail : marches.publics@rsi.fr. Fax (+33) 1 77 93 03 53.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre.
I.3) Activité principale :
Protection sociale.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  2015-06 Solution Nationale de Téléphonie.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Services.
  Catégorie de services : no07 Services informatiques et services connexes.
  
  Code NUTS |FR|.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  le présent marché a pour objet le maintien en condition opérationnelle de la solution nationale de téléphonie du RSI, son évolution ainsi que son extension à l'ensemble des sites du Rsi
Lot 1 : Téléphonie, outils de communication et de collaboration.
lot 2 : Infrastructure d'accueil téléphonique et tierce maintenance applicative des développements spécifiques.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  50334000, 51340000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  lot 1 :
* Téléphonie (matériel et logiciel concernant la téléphonie uniquement) :
- achat, maintenance d'équipements et de logiciels,
- prestations de packaging, déploiement, mise à jour, mise en oeuvre, installation et migration d'un accès physique opérateur,couverture DECT, déménagement, transfert de compétence, conseil et accompagnement.
support.
*outils de communication et de collaboration :
- achat, maintenance d'équipements et de logiciels,
- prestations de packaging, mise à jour, mise en oeuvre, transfert de compétence, conseil et accompagnement.
- support
Lot 2 :
* Infrastructure d'accueil téléphonique :
- achat , maintenance d'équipements et de logiciels.
- prestations de packaging, déploiement, mise à jour, mise en oeuvre, paramétrage et configuration technique en central, transfert de compétence, conseil et accompagnement.
- support
* Tierce Maintenance Applicative :Maintenance corrective et évolutive des développements spécifiques liées à la solution de téléphonie nationale.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : non.
  
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  Durée en mois : 24 (à compter de la date d'attribution du marché).

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé : Téléphonie, outils de communication et de collaboration
 1)Description succincte
  Téléphonie (matériel et logiciel concernant la téléphonie uniquement) : - Achat, maintenance d'équipements et de logiciels, - Prestations de packaging, déploiement, mise à jour, mise en oeuvre, installation et migration d'un accès physique opérateur,couverture DECT, déménagement, transfert de compétence, conseil et accompagnement.Support.Outils de communication et de collaboration :- Achat, maintenance d'équipements et de logiciels,- Prestations de packaging, mise à jour, mise en oeuvre, transfert de compétence, conseil et accompagnement.- Support- Acquisition et installation de bornes de distribution de ticket d'attente avec lecture de carte vitale, sur la base d'une sélection, par le visiteur, d'un motif de visite.- Acquisition et installation d'écrans permettant la sélection par l'assuré d'un motif de visite, en cas de non équipement du point d'accueil de ce matériel.- Applicatif de gestion des files d'attente dont travaux préparatoires de paramétrage des motifs et de gestion des files d'attente.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  50334000, 50312000, 51340000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé : Infrastructure d'accueil téléphonique et tierce maintenance applicative des développements spécifiques
 1)Description succincte
  Infrastructure d'accueil téléphonique :- Achat , maintenance d'équipements et de logiciels.- Prestations de packaging, déploiement, mise à jour, mise en oeuvre, paramétrage et configuration technique en central, transfert de compétence, conseil et accompagnement.- SupportTierce Maintenance Applicative :Maintenance corrective et évolutive des développements spécifiques liées à la solution de téléphonie nationale.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  50334000, 51340000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Modalités de financement: ressources propres. Modalités de paiement: paiement dans un délai de 30 jours maximum par virement bancaire à compter de la date de réception de la demande.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - La lettre de candidature (formulaire Dc1) ou équivalent ;
- la déclaration du candidat (formulaire Dc2) ou équivalent ;
- la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;
- la copie du justificatif du pouvoir de la personne physique habilitée à engager le candidat individuel ou le membre du groupement;.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration relative aux effectifs moyens annuels pour chacune des trois dernières années (y compris encadrement).
liste de services similaires en lien avec l'objet du marché effectués au cours des 3 dernières années (2 minimum - 5 maximum) indiquant le montant, la date et le destinataire.
III.2.4)Marchés réservés :
  

Non.

III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière :
  La participation est réservée à une profession particulière : non.
III.3.2)Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  2015-06.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  17 novembre 2015 - 12:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
  Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
  Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Contact : Service marchés publics, Télécopieur : +33 1 77 93 03 53. Mail : marches.publics@rsi.fr
accord cadre : le marché est un accord-cadre au sens du droit communautaire et un marché à bons e commande au sens du droit français, soumis aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
modalités d'ouverture des offres : l'ouverture des offres s'effectue selon les dispositions de l'arrêté modifié du 16.6.2008 portant réglementation sur les marchés des organismes de sécurité sociale.
obtention du dossier de consultation : le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à tous, il est à retirer sur le portail de dématérialisation à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com. ATTENTION : Certains documents constitutif du DCE seront remis en main propre selon les modalités décrites dans le Règlement de la Consultation.
Remise des plis. Chaque candidat doit déposer son pli (contenant candidature et offre) sur le portailde dématérialisation à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com. Les candidats, ont la faculté de remettre, dans les délais impartis pour la remise des candidatures et des offres, une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier selon les modalités précisées dans le Règlement de la Consultation. Pour toute demande d'assistance technique, question ou problème rencontre, les candidats peuvent contacter les conseillers techniques du site: email: support@achatpublic.com ; tél: +33 892232120 (0,34 c/min).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 septembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal de grande instance de Paris, 4 boulevard du Palais, F-75055 Paris. Tél. (+33) 1 44 32 51 51.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  Greffe du tribunal de grande instance de Paris, 4 boulevard du Palais, F-75055 Paris. Tél. (+33) 1 44 32 51 51.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  29 septembre 2015.
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Caisse Nationale RSI, 264 avenue du Président Wilson, Contact : service marchés publics, à l'attention de M. le directeur général de la Caisse nationale RSI, F-93457 La Plaine-Saint-Denis Cedex. E-mail : marches.publics@rsi.fr. Fax (+33) 1 77 93 03 53.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre.
I.3) Activité principale :
Protection sociale.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  2015-06 Solution Nationale de Téléphonie.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Services.
  Catégorie de services : no07 Services informatiques et services connexes.
  
  Code NUTS |FR|.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  le présent marché a pour objet le maintien en condition opérationnelle de la solution nationale de téléphonie du RSI, son évolution ainsi que son extension à l'ensemble des sites du Rsi
Lot 1 : Téléphonie, outils de communication et de collaboration.
lot 2 : Infrastructure d'accueil téléphonique et tierce maintenance applicative des développements spécifiques.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  50334000, 51340000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  lot 1 :
* Téléphonie (matériel et logiciel concernant la téléphonie uniquement) :
- achat, maintenance d'équipements et de logiciels,
- prestations de packaging, déploiement, mise à jour, mise en oeuvre, installation et migration d'un accès physique opérateur,couverture DECT, déménagement, transfert de compétence, conseil et accompagnement.
support.
*outils de communication et de collaboration :
- achat, maintenance d'équipements et de logiciels,
- prestations de packaging, mise à jour, mise en oeuvre, transfert de compétence, conseil et accompagnement.
- support
Lot 2 :
* Infrastructure d'accueil téléphonique :
- achat , maintenance d'équipements et de logiciels.
- prestations de packaging, déploiement, mise à jour, mise en oeuvre, paramétrage et configuration technique en central, transfert de compétence, conseil et accompagnement.
- support
* Tierce Maintenance Applicative :Maintenance corrective et évolutive des développements spécifiques liées à la solution de téléphonie nationale.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : non.
  
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  Durée en mois : 24 (à compter de la date d'attribution du marché).
LOT no 1 intitulé : Téléphonie, outils de communication et de collaboration
 1)Description succincte
  Téléphonie (matériel et logiciel concernant la téléphonie uniquement) : - Achat, maintenance d'équipements et de logiciels, - Prestations de packaging, déploiement, mise à jour, mise en oeuvre, installation et migration d'un accès physique opérateur,couverture DECT, déménagement, transfert de compétence, conseil et accompagnement.Support.Outils de communication et de collaboration :- Achat, maintenance d'équipements et de logiciels,- Prestations de packaging, mise à jour, mise en oeuvre, transfert de compétence, conseil et accompagnement.- Support- Acquisition et installation de bornes de distribution de ticket d'attente avec lecture de carte vitale, sur la base d'une sélection, par le visiteur, d'un motif de visite.- Acquisition et installation d'écrans permettant la sélection par l'assuré d'un motif de visite, en cas de non équipement du point d'accueil de ce matériel.- Applicatif de gestion des files d'attente dont travaux préparatoires de paramétrage des motifs et de gestion des files d'attente.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  50334000, 50312000, 51340000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé : Infrastructure d'accueil téléphonique et tierce maintenance applicative des développements spécifiques
 1)Description succincte
  Infrastructure d'accueil téléphonique :- Achat , maintenance d'équipements et de logiciels.- Prestations de packaging, déploiement, mise à jour, mise en oeuvre, paramétrage et configuration technique en central, transfert de compétence, conseil et accompagnement.- SupportTierce Maintenance Applicative :Maintenance corrective et évolutive des développements spécifiques liées à la solution de téléphonie nationale.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  50334000, 51340000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Modalités de financement: ressources propres. Modalités de paiement: paiement dans un délai de 30 jours maximum par virement bancaire à compter de la date de réception de la demande.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - La lettre de candidature (formulaire Dc1) ou équivalent ;
- la déclaration du candidat (formulaire Dc2) ou équivalent ;
- la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;
- la copie du justificatif du pouvoir de la personne physique habilitée à engager le candidat individuel ou le membre du groupement;.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration relative aux effectifs moyens annuels pour chacune des trois dernières années (y compris encadrement).
liste de services similaires en lien avec l'objet du marché effectués au cours des 3 dernières années (2 minimum - 5 maximum) indiquant le montant, la date et le destinataire.
III.2.4)Marchés réservés :
  

Non.

III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière :
  La participation est réservée à une profession particulière : non.
III.3.2)Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  2015-06.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  17 novembre 2015 - 12:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
  Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
VI.1) RENOUVELLEMENT :
  Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Contact : Service marchés publics, Télécopieur : +33 1 77 93 03 53. Mail : marches.publics@rsi.fr
accord cadre : le marché est un accord-cadre au sens du droit communautaire et un marché à bons e commande au sens du droit français, soumis aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
modalités d'ouverture des offres : l'ouverture des offres s'effectue selon les dispositions de l'arrêté modifié du 16.6.2008 portant réglementation sur les marchés des organismes de sécurité sociale.
obtention du dossier de consultation : le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à tous, il est à retirer sur le portail de dématérialisation à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com. ATTENTION : Certains documents constitutif du DCE seront remis en main propre selon les modalités décrites dans le Règlement de la Consultation.
Remise des plis. Chaque candidat doit déposer son pli (contenant candidature et offre) sur le portailde dématérialisation à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com. Les candidats, ont la faculté de remettre, dans les délais impartis pour la remise des candidatures et des offres, une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier selon les modalités précisées dans le Règlement de la Consultation. Pour toute demande d'assistance technique, question ou problème rencontre, les candidats peuvent contacter les conseillers techniques du site: email: support@achatpublic.com ; tél: +33 892232120 (0,34 c/min).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 septembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal de grande instance de Paris, 4 boulevard du Palais, F-75055 Paris. Tél. (+33) 1 44 32 51 51.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  Greffe du tribunal de grande instance de Paris, 4 boulevard du Palais, F-75055 Paris. Tél. (+33) 1 44 32 51 51.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  29 septembre 2015.
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