Centrale des marchés
Maintenance DI 2015 séquoia Prestations de maintenance préventive et curative des installations de détection incendie ainsi que la fourniture et la livraison de pièces détachées et accessoires pour le MEDDE et le MLETR sur le...
MEDDTL 92055La défense cedex mc1.mc.saf.sg@developpement-durable.gouv.fr 01 40 81 36 41
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Maintenance DI 2015 séquoia

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1606014

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (17/07/15)
15-111041
Résultat de marché
Département(s) de publication : 92
Annonce No 15-111041 I. II. IV. V. VI.

Avis d'attribution de marché


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)

NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :


MEDDTL, tour pascal B, F-92055 La Défense Cedex. Tél. (+33) 1 40 81 64 46. E-mail : mc1.mc.saf.sg@developpement-durable.gouv.fr. Fax (+33) 1 40 81 36 41.






Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.developpement-durable.gouv.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=229923&orgAcronyme=d4t.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=229923&orgAcronyme=d4t.

I.2)

TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :


Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3)

ACTIVITÉ PRINCIPALE :


Services généraux des administrations publiques.
Environnement.

I.4)

ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



Section II : Objet du marché

II.1)

DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché :


maintenance DI 2015 séquoia.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :


Services.


Catégorie de services : no01 Services d'entretien et de réparation.


Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : 5 place des carpeaux, 92055 La Défense Cedex.


Code NUTS |FR105|.

II.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :


II.1.4)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :


prestations de maintenance préventive et curative des installations de détection incendie ainsi que la fourniture et la livraison de pièces détachées et accessoires pour le MEDDE et le MLETR sur le site de la Défense tour séquoia.
II.1.5)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :


50324200, 31625100.
II.1.6)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :


II.2)

VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)
Valeur totale finale du ou des marché(s) :



Section IV : Procédure

IV.1)

TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :


Ouverte.
IV.2)

CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :


Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. montant total des prestations prix forfaitaire : 40 %.
     2. valeur technique décomposé en sous-critère 2.1 : l'organisation pondéré à 10%, sous-critère 2.2 : le personnel de maintenance dédiée à la prestation pondéré à 20%, le sous-critère 2.3 : le personnel d'astreinte dédié à la prestation pondéré à 10% et le sous-critère 2.4 : moyens mis en oeuvre en terme de développement pour éxecuter les prestations pondéré à 10% : 50 %.
     3. montant des prestations à prix unitaires apprécié à partir d'une simulation financière : 10 %.
IV.2.2)
Enchère électronique :


Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :


SG.SAF.MC1.109.14.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.


Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 047-081860 du 07/03/2015.


Section V : Attribution du marché

LOT no : 1
INTITULÉ : Prestations de maintenance préventive et curative des installations de détection incendie ainsi que la fourniture et la livraison de pièces détachées et accessoires pour le MEDDE et le MLETR sur le site de la Défense tour séquoia

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


16 juillet 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 5
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Ineo Industrie et service, Carré 92 - 10 avenue des Louvresses, 92230 Gennevilliers. Tél. (+33) 1 41 21 75 00.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)

INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :


Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.


VI.2)

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :


Le marché est un marché de services à prix forfaitaire et unitaire : une partie forfaitaire pour les prestations de maintenance. Une partie à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics pour la fourniture et la livraison des pièces détachées et accessoires nécessaires à la maintenance, est sans montant
minimum et avec un montant maximum annuel de 60 000euro(s) (H.T.). Le marché est conclu pour une durée de douze mois. Il prend effet à compter de sa date de notification. Le marché peut être reconduit tacitement une fois sans que sa durée totale puisse excéder vingt quatre mois. Le présent avis d'attribution vaut mesure de publicité pour tous les opérateurs économiques, qui disposent de 2 mois à compter de la publication du présent avis pour en contester la validité auprès du tribunal administratif compétent. Le contrat expurgé des éléments portant atteinte au secret en matière industriel et commercial (proposition du candidat) est disponible sur demande à l'adresse mc1.mc.saf.sg@developpement-durable.gouv.fr. Référence avis publicité au BOAMP : 15-33061. Montant de l'offre retenue pour la partie forfaitaire annuelle : 58365,70euro(s)ht.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 juillet 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-33061, mise en ligne le 5 mars 2015
VI.3)

PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)
Instance chargée des procédures de recours :


Tribunal administratif de Cergy-pontoise, 2-4 bd de l'hautil B.P. 30322 2-4 bd de l'hautil B.P. 30322, F-95027 Cergy Pontoise Cedex. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. (+33) 1 30 17 34 00. Fax (+33) 1 30 17 34 59.



VI.3.2)
Introduction des recours :


VI.3.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


Tribunal administratif de Cergy-pontoise, 2-4 bd de l'hautil B.P. 30322 2-4 bd de l'hautil B.P. 30322, F-95027 Cergy Pontoise Cedex. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. (+33) 1 30 17 34 00. Fax (+33) 1 30 17 34 59.

VI.4)

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :


17 juillet 2015.



I.1)

NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :


MEDDTL, tour pascal B, F-92055 La Défense Cedex. Tél. (+33) 1 40 81 64 46. E-mail : mc1.mc.saf.sg@developpement-durable.gouv.fr. Fax (+33) 1 40 81 36 41.






Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.developpement-durable.gouv.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=229923&orgAcronyme=d4t.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=229923&orgAcronyme=d4t.

I.2)

TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :


Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3)

ACTIVITÉ PRINCIPALE :


Services généraux des administrations publiques.
Environnement.

I.4)

ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



II.1)

DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché :


maintenance DI 2015 séquoia.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :


Services.


Catégorie de services : no01 Services d'entretien et de réparation.


Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : 5 place des carpeaux, 92055 La Défense Cedex.


Code NUTS |FR105|.

II.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :


II.1.4)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :


prestations de maintenance préventive et curative des installations de détection incendie ainsi que la fourniture et la livraison de pièces détachées et accessoires pour le MEDDE et le MLETR sur le site de la Défense tour séquoia.
II.1.5)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :


50324200, 31625100.
II.1.6)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :


II.2)

VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)
Valeur totale finale du ou des marché(s) :



IV.1)

TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :


Ouverte.
IV.2)

CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :


Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. montant total des prestations prix forfaitaire : 40 %.
     2. valeur technique décomposé en sous-critère 2.1 : l'organisation pondéré à 10%, sous-critère 2.2 : le personnel de maintenance dédiée à la prestation pondéré à 20%, le sous-critère 2.3 : le personnel d'astreinte dédié à la prestation pondéré à 10% et le sous-critère 2.4 : moyens mis en oeuvre en terme de développement pour éxecuter les prestations pondéré à 10% : 50 %.
     3. montant des prestations à prix unitaires apprécié à partir d'une simulation financière : 10 %.
IV.2.2)
Enchère électronique :


Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :


SG.SAF.MC1.109.14.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.


Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 047-081860 du 07/03/2015.


LOT no : 1
INTITULÉ : Prestations de maintenance préventive et curative des installations de détection incendie ainsi que la fourniture et la livraison de pièces détachées et accessoires pour le MEDDE et le MLETR sur le site de la Défense tour séquoia

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


16 juillet 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 5
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Ineo Industrie et service, Carré 92 - 10 avenue des Louvresses, 92230 Gennevilliers. Tél. (+33) 1 41 21 75 00.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



VI.1)

INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :


Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.


VI.2)

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :


Le marché est un marché de services à prix forfaitaire et unitaire : une partie forfaitaire pour les prestations de maintenance. Une partie à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics pour la fourniture et la livraison des pièces détachées et accessoires nécessaires à la maintenance, est sans montant
minimum et avec un montant maximum annuel de 60 000euro(s) (H.T.). Le marché est conclu pour une durée de douze mois. Il prend effet à compter de sa date de notification. Le marché peut être reconduit tacitement une fois sans que sa durée totale puisse excéder vingt quatre mois. Le présent avis d'attribution vaut mesure de publicité pour tous les opérateurs économiques, qui disposent de 2 mois à compter de la publication du présent avis pour en contester la validité auprès du tribunal administratif compétent. Le contrat expurgé des éléments portant atteinte au secret en matière industriel et commercial (proposition du candidat) est disponible sur demande à l'adresse mc1.mc.saf.sg@developpement-durable.gouv.fr. Référence avis publicité au BOAMP : 15-33061. Montant de l'offre retenue pour la partie forfaitaire annuelle : 58365,70euro(s)ht.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 juillet 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-33061, mise en ligne le 5 mars 2015
VI.3)

PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)
Instance chargée des procédures de recours :


Tribunal administratif de Cergy-pontoise, 2-4 bd de l'hautil B.P. 30322 2-4 bd de l'hautil B.P. 30322, F-95027 Cergy Pontoise Cedex. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. (+33) 1 30 17 34 00. Fax (+33) 1 30 17 34 59.



VI.3.2)
Introduction des recours :


VI.3.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


Tribunal administratif de Cergy-pontoise, 2-4 bd de l'hautil B.P. 30322 2-4 bd de l'hautil B.P. 30322, F-95027 Cergy Pontoise Cedex. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. (+33) 1 30 17 34 00. Fax (+33) 1 30 17 34 59.

VI.4)

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :


17 juillet 2015.
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