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Ville de La Charité sur Loire

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5113239

Date de clôture estimée : 09/01/20
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (02/01/20)
20-147

Département(s) de publication : 58
Annonce No 20-147

I.II.IV.VI.

AVIS DE CONCESSION

Section I : Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice

I.1)		NOM ET ADRESSES
		ville de La Charité Sur Loire, BP 132, 58405, La charite sur loire, F, Téléphone : (+33) 3 86 70 16 12, Courriel : mairie@lacharitesurloire.fr, Code NUTS : FRC12
		Adresse(s) internet : Adresse principale : http://Lacharitesurloire.fr/ Adresse du profil acheteur : https://marches.ternum-bfc.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=62146&orgAcronyme=e1b

I.3)		COMMUNICATION
		Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=62146&orgAcronyme=e1b
		Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
		Les candidatures ou, le cas échéant, les offres doivent être envoyées : par voie électronique via : https://marches.ternum-bfc.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=62146&orgAcronyme=e1b
I.4)		TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR

I.5)		ACTIVITÉ PRINCIPALE
		Services généraux des administrations publiques
I.6)		ACTIVITÉ PRINCIPALE

Section II : Objet

II.1)		ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)		Intitulé : Ville de La Charité sur Loire
		Numéro de référence : 2019_CINE
II.1.2)		Code CPV principal :
		Descripteur principal : 92130000
		Descripteur supplémentaire :
II.1.3)		Type de marché
		Services
II.1.4)		Description succincte : Délégation service public pour la gestion et l?exploitation du cinéma "Crystal Palace" à La Charité sur Loire
II.1.5)		Valeur totale estimée :
		Valeur hors TVA : euros
II.1.6)		Information sur les lots :
		Ce marché est divisé en lots : non

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé :
		Lot nº :
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 92130000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRC11
		Lieu principal d'exécution : La Charité sur Loire
II.2.4)		Description des prestations : Gestion et exploitation du cinéma municipal
II.2.5)		Critères d'attribution

		La concession est attribuée sur la base des
		critères énoncés dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : euros
II.2.7)		Durée de la concession
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)		CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)		Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
		Liste et description succincte des conditions, indication des informations et documents requis : Critères énoncés dans le cahier des charges
III.1.2)		Capacité économique et financière
		Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
		Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
		Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)		Capacité technique et professionnelle
		Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
		Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
		Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)		Informations sur les concessions réservées
III.2)		Conditions liées à la concession
III.2.1)		Information relative à la profession
		Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)		Conditions d'exécution de la concession :
III.2.3)		Informations sur le personnel responsable de l'exécution de la concession
III.2.4)		Concession éligible au MPS
		La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Section IV : Procédure

IV.1)		DESCRIPTION
IV.1.8)		Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
		Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non
IV.2)		RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.2)		Date limite de remise des candidatures ou de réception des offres
		9 janvier 2020 - 12:00
IV.2.4)		Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)		RENOUVELLEMENT
		Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2)		INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3)		INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

VI.4)		PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)		Instance chargée des procédures de recours :

VI.4.2)		Organe chargé des procédures de médiation :

VI.4.3)		Introduction de recours :
VI.4.4)		Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :

VI.5)		DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
		2 janvier 2020

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A proximité de La Charité-sur-Loire

58400 Nièvre

Acheteur : ville de La Charité Sur Loire

Adresse :
BP 132
58405 La charite sur loire

E-mail : Voir l'e-mail

Date de clôture dépassée

Date de clôture estimée : 09/01/20

Liste des lots :

Gestion et exploitation du cinéma municipal

Secteurs d'activité :

Services de projection de films cinématographiques.

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Inclus en plus :

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