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91 Maintenance du parc de conteneur pour l'ensemble des communes du SIRM à la Ville du Bois 91 Maintenance du parc de conteneur pour l'ensemble des communes du SIRM à la Ville du Bois maintenance du parc de conteneur ainsi que les livraisons nouvelles pour l'ensemble des communes du syndi...
SIRM de la Ville du Bois 91620La Ville-du-Bois affairesgenerales@lavilledubois.fr 0164495939
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91 Maintenance du parc de conteneur pour l'ensemble des communes du SIRM à la Ville du Bois

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1155215

Date de clôture estimée : 05/08/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (11/07/14)
14-105392

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SIRM de la Ville du Bois.
Correspondant : M. le président du sirm, hôtel de ville - place gal de gaulle 91620 La Ville-du-Bois tél. : 01-64-49-59-29 télécopieur : 01-64-49-59-39 courriel : affairesgenerales@lavilledubois.fr adresse internet : http://www.e-marchespublics.com.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://sirm-ville-du-bois.e-marchespublics.com.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : maintenance du parc de conteneur ainsi que les livraisons nouvelles pour l'ensemble des communes du syndicat intercommunal de la région de montlhéry.

Catégorie de services : 16.

C.P.V. - Objet principal : 44613800
Objets supplémentaires : 50000000.

Lieu d'exécution : territoire du sirm.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
maintenance du parc de conteneur ainsi que les livraisons nouvelles pour l'ensemble des communes du sirm
Refus des variantes.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 60 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : il ne sera pas exigé de retenue de garantie.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 5 août 2014, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2014DM06.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les offres devront être transmises par lettre recommandée avec avis de réception postale ou remises
contre récépissé en mairie, ou par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure
de leur réception. Dès lors que le candidat a choisi de faire acte de candidature par transmission électronique, il doit se connecter au site internet http://www.e-marchespublics.fr/.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 8 juillet 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Sirm.
Correspondant : Hôtel de ville, hôtel de ville
place du général de gaulle, 91620 La Ville-du-Bois, adresse internet : http://www.e-marchespublics.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Sirm.
Correspondant : Philippe trouvat, hôtel de ville
place du général de gaulle, 91620 La Ville-du-Bois, tél. : 09-67-00-49-92, courriel : sirm91@laposte.net.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Sirm.
Correspondant : Christine mermet, hôtel de ville
place du général de gaulle, 91620 La Ville-du-Bois, tél. : 01-64-49-59-29, télécopieur : 01-64-49-59-39, courriel : juridique.direction@lavilledubois.fr, adresse internet : http://lavilledubois.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Sirm.
Correspondant : Christine mermet, hôtel de ville
place du général de gaulle, 91620 La Ville-du-Bois, tél. : 01-64-49-59-29, télécopieur : 01-64-49-59-39, adresse internet : http://www.e-marchespublics.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de versailles 56 avenue de saint-cloud 78011 Versailles tél. : 01-39-20-54-00 courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr télécopieur : 01-39-20-54-87 adresse internet : http://www.ta-versailles.juradm.fr.

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