Centrale des marchés
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Acquisition de documents tous supports pour le réseau intercommunal des bibliothèques

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1701328

Date de clôture estimée : 23/10/15
Etat : Première publication
Publié dans :
OUEST-FRANCE (30/09/15)
7126700001
SOURCEWEB (02/10/15)
Communauté de communesdu canton de Mortagne-sur-Sèvre
Acquisition de documents tous supportspour le réseau intercommunal des bibliothèques
PROCÉDURE ADAPTÉE
1. Identification de l’organisme qui passe le marché : communauté de communes du canton de Mortagne-sur-Sèvre, pôle du Landreau, 21, rue Johannes-Gutenberg, CS 80055, 85130 La Verrie. Tél. 02 51 63 06 06. Fax 02.51.65.23.95.
Courriel : contact@mortagne-vendee.fr
2. Objet du marché : acquisition de documents tous supports pour le réseau intercommunal des bibliothèques.
3. Type de marché et procédure de passation : marché de fournitures courantes et services, à bons de commande, passé en procédure adaptée, au sens des articles 28 et 77 du Code des marchés publics, décret 2006-975 du 1er août 2006, modifié.
4. Forme du marché :
Le marché est décomposé en 6 lots :
Lot 1 : fourniture de romans adultes.
Lot 2 : fourniture de livres de fiction jeunesse, hors bandes dessinées.
Lot 3 : fourniture de bandes dessinées.
Lot 4 : fourniture de documentaires.
Lot 5 : fourniture de DVD.
Lot 6 : fourniture de CD audio.
5. Durée du marché ou délai d’exécution : le marché aura une durée initiale de 1 an et pourra être reconduit deux fois, de manière tacite, par périodes de 1 an. Le marché ne pourra excéder 3 ans.
6. Critères d’attribution : offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation.
7. Conditions d’obtention du dossier de consultation des entreprises : le dossier de consultation des entreprises (DCE) peut être obtenu sur le profil acheteur de la communauté de communes : www.marches-securises.fr
sous l'annonce CC-Mortagne-sur-Sevre_85_20150925W2_02.
8. Conditions d’envoi et de remise des offres : les offres devront être remises dans les conditions fixées par le règlement de la consultation, avant le 23 octobre à 17 h 00.
9. Renseignements :
Renseignements techniques : Nadège Gautier, responsable du réseau des bibliothèques.
Renseignements administratifs : Nicolas Bossard, directeur adjoint.
Tél. 02 51 63 06 06. Fax 02.51.65.23.95. Courriel : contact@mortagne-vendee.fr
Date d’envoi de l’avis à la publication : 25 septembre 2015.
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