Avis d’attribution de marché
Résultats de la procédure de marché
Services
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
Actualisation de l'évaluation environnementale dans le cadre du projet de modification du SRADDET
Actualisation de l'évaluation environnementale dans le cadre du projet de modification du SRADDET
Actualisation de l'évaluation environnementale dans le cadre du projet de modification du SRADDET
Section IV: Procédure
La procédure de passation est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2123-1 et R.2123-1 1° di code de la commande publique.
Section V: Attribution du marché
Actualisation de l'évaluation environnementale dans le cadre du projet de modification du SRADDET
Section VI: Renseignements complémentaires
Le marché est consultable sur rendez-vous au : sdm-caen@laregionnormandie.fr.
La procédure de passation est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2123-1 et R.2123-1 1° di code de la commande publique.
Tranche optionnelle 0001 : 10030,00 euros HT