1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Thonon-les-Bains
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de matériel informatique pour la Commune de Thonon-les-Bains
Description: Fourniture de matériel informatique pour la Commune de Thonon-les-Bains
Identifiant de la procédure: 91bfec42-7ad3-468d-b041-820baa7b55b0
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30200000 Matériel et fournitures informatiques
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Matériel informatique pour l'Administration
Description: La consultation aura pour objet d'acquérir essentiellement le matériel suivant : - Poste de travail fixe de type bureautique PC1 - Poste de travail fixe de type avancé PC2 - Ecrans - Ordinateur portable bureautique - Ordinateur portable de type CAO - Bundle télétravail - Licence Office 2019 et ultérieur Les caractéristiques minimales de ces matériels sont indiquées dans le CCTP. Des bons de commandes pourront être émis dès l'apparition d'un besoin dans la limite de 233 000,00 euros HT sur 4 ans.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30200000 Matériel et fournitures informatiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 04/11/2024
Date de fin de durée: 03/11/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: En sus, la Commune a la possibilité de commander, en plus des articles du CCTP, des articles présents dans le(s) catalogue(s) fourni(s) par le titulaire du marché à l'appui de son offre (voir article 7 de l'acte d'engagement).
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 03/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : Matériel informatique pour les écoles
Description: La consultation aura pour objet d'acquérir essentiellement le matériel suivant : - Poste de travail fixe de type bureautique PC1 - Poste de travail fixe de type avancé PC2 - Ecrans - Ordinateur portable bureautique - Ordinateur portable de type CAO - Bundle télétravail - Licence Office 2019 et ultérieur Les caractéristiques minimales de ces matériels sont indiquées dans le CCTP. Des bons de commandes pourront être émis dès l'apparition d'un besoin dans la limite de 117 000,00 euros HT sur 4 ans.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30200000 Matériel et fournitures informatiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 04/11/2024
Date de fin de durée: 03/11/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: En sus, la Commune a la possibilité de commander, en plus des articles du CCTP, des articles présents dans le(s) catalogue(s) fourni(s) par le titulaire du marché à l'appui de son offre (voir article 7 de l'acte d'engagement).
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 03/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commune de Thonon-les-Bains
Numéro d’enregistrement: 21740281700019
Adresse postale: Commune de Thonon-les-Bains 1 Place de l'Hôtel de Ville
Ville: Thonon-les-bains
Code postal: 74200
Pays: France
Téléphone: 0450706991
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: Tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun - BP1135
Ville: Grenoble
Pays: France
Téléphone: +33 476429000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: cb431fb1-24eb-44eb-9ab8-c4e78704a8aa - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 02/09/2024 11:34:51 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 525982-2024
Numéro de publication au JO S: 171/2024
Date de publication: 03/09/2024
