Relance des lots déclarés sans suite dans le cadre de l'opération de travaux relative à la réalisation d'un ensemble immobilier et aménagements sis avenue Anatole France sur la commune de La Valette du Var.

1.1.

Acheteur

Nom officiel: SPLM

Adresse électronique: m.gendry@splm-semexval.com

Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique

Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs

2.1.

Procédure

Titre: Relance des lots déclarés sans suite dans le cadre de l'opération de travaux relative à la réalisation d'un ensemble immobilier et aménagements sis avenue Anatole France sur la commune de La Valette du Var.

Description: L'opération de travaux relative à la réalisation d'un ensemble immobilier et aménagements sis avenue Anatole France sur la Commune de la Valette du Var a été initialement lancée sous forme allotie, afin de permettre une mise en concurrence adaptée aux différents travaux nécessaires à sa réalisation. Dans le cadre de la précédente consultation, passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique (avis JOUE n° 584389-2025 en date du 05/09/2025), les lots n° 2, n° 6 et n°7 ont été déclarés sans suite. Ces déclarations sans suite, prises dans le respect des règles applicables à la commande publique, ont notamment pour objet de permettre à l'acheteur de relancer ces lots dans des conditions de mise en concurrence plus adaptées, compte tenu : - de la nécessité de revoir l'organisation des prestations, - de la nécessité de faire évoluer certaines dispositions techniques afin de permettre la réalisation de l'opération dans des conditions plus satisfaisantes. Concernant plus spécifiquement le lot n°2, les prestations initialement prévues au sein de ce lot ont été redéfinies et scindées, afin : - d'aboutir à une décomposition plus fine des prestations, - de favoriser une concurrence plus large, - et de permettre aux entreprises de répondre sur des périmètres mieux ciblés. Ainsi, les travaux initialement regroupés dans le lot n°2 font désormais l'objet de treize (13) lots distincts, donnant lieu à autant de marchés séparés intitulés LOT 02 A à LOT 02 M. S'agissant des lots n°6 (Espaces verts) et n°7 (Cuisines seniors), la relance intervient sur la base de nouvelles dispositions techniques. Ces évolutions ont vocation à : - adapter le contenu des prestations, - et permettre une remise en concurrence dans des conditions plus adaptées. La présente procédure d'appel d'offres ouvert a donc pour objet de relancer l'ensemble de ces lots. Elle s'inscrit dans la continuité et la globalité de l'opération de travaux, mais constitue juridiquement une consultation autonome. La présente consultation est allotie en quinze (15) lots distincts.

Identifiant de la procédure: f6e5b3a0-cdb2-4191-994b-fe0c6a31d063

Identifiant interne: 2026-002

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

Principales caractéristiques de la procédure: L'opération de travaux relative à la réalisation d'un ensemble immobilier et aménagements sis avenue Anatole France sur la Commune de la Valette du Var a été initialement lancée sous forme allotie, afin de permettre une mise en concurrence adaptée aux différents travaux nécessaires à sa réalisation. Dans le cadre de la précédente consultation, passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique (avis JOUE n° 584389-2025 en date du 05/09/2025), les lots n° 2, n° 6 et n°7 ont été déclarés sans suite. Ces déclarations sans suite, prises dans le respect des règles applicables à la commande publique, ont notamment pour objet de permettre à l'acheteur de relancer ces lots dans des conditions de mise en concurrence plus adaptées. Concernant spécifiquement le lot n° 2, les prestations initialement prévues au sein de ce lot ont été redéfinies et scindées, afin d'aboutir à une décomposition plus fine des prestations, de favoriser une concurrence plus large, et de permettre aux entreprises de répondre sur des périmètres mieux ciblés. Ainsi, les travaux initialement regroupés dans le lot n° 2 font désormais l'objet de treize (13) lots distincts, donnant lieu à autant de marchés séparés intitulés LOT 02 A à LOT 02 M. S'agissant des lots n° 6 (Espaces verts) et n° 7 (Cuisines seniors), la relance intervient sur la base de nouvelles dispositions techniques. La présente procédure d'appel d'offres ouvert a donc pour objet de relancer l'ensemble de ces lots qui font l'objet d'un nouvel allotissement. Elle s'inscrit dans la continuité et la globalité de l'opération de travaux, mais constitue juridiquement une consultation autonome. La présente consultation est allotie en quinze (15) lots séparés.

2.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments

2.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Avenue Anatole France

Ville: LA VALETTE DU VAR

Code postal: 83160

Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)

Pays: France

2.1.3.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 23 066 000,00 EUR

2.1.4.

Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.5.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 15

Conditions du marché:

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 15

2.1.6.

Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: DEMOLITION - CURAGE

Description: Relance du lot Démolition - Curage dans le cadre de la réalisation d'un ensemble immobilier et des aménagements dénommé Fleurs de Genets- Avenue Anatole France sur la commune de La Valette du Var. L'ensemble des prestations sont décrites dans les pièces constitutives du Dossier de consultation des entreprises (DCE) disponible sur le profil d'acheteur de la SPLM à l'adresse: http://splm.e-marchespublics.com

Identifiant interne: 2026-02 - LOT n°2 A

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45111100 Travaux de démolition

Options:

Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence. Dans la mesure où la mise en concurrence du premier marché doit avoir pris en compte le montant total envisagé, le montant des marchés de prestations similaires ne pourra en aucun cas faire excéder un éventuel seuil de procédure, cela entrainerait de fait irrégularité du marché. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: avenue Anatole France

Ville: La Valette du Var

Code postal: 83160

Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 61 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 345 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: La présente consultation est passée, dans le respect des dispositions du code de la commande publique, selon la procédure d'appel d'offres ouvert (art R.2161-2 à R.2161-5). Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de procéder à l'analyse des candidatures après analyse et classement des offres. L'opération de travaux est divisée en lots, chaque lot faisant l'objet d'un marché séparé confié à une entreprise ou à un groupement d'entreprises. Chaque marché sera conclu avec une entreprise unique ou des entreprises groupées. En cas de constitution d'un groupement, et dans le cas où il ne revêtirait pas cette forme, lors du dépôt de sa candidature ou de son offre, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de contraindre le groupement attributaire à revêtir la forme d'un groupement conjoint avec solidarité du mandataire. Il n'est pas possible de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: VALEUR TECHNIQUE

Description: La valeur technique de l'offre sera appréciée en fonction de plusieurs sous-critères définis dans le règlement de la consultation.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Prix

Nom: PRIX

Description: Critère Prix selon formule définie au Règlement de la consultation.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://splm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13737_1140783.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: http://splm.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Date limite de réception des offres: 20/02/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Marseille

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Marseille

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPLM

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: TERRASSEMENT

Description: Relance du lot Terrassement dans le cadre de la réalisation d'un ensemble immobilier et des aménagements dénommé Fleurs de Genets- Avenue Anatole France sur la commune de La Valette du Var. L'ensemble des prestations sont décrites dans les pièces constitutives du Dossier de consultation des entreprises (DCE) disponible sur le profil d'acheteur de la SPLM à l'adresse: http://splm.e-marchespublics.com

Identifiant interne: 2026-02 - LOT n°2 B

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement

Options:

Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence. Dans la mesure où la mise en concurrence du premier marché doit avoir pris en compte le montant total envisagé, le montant des marchés de prestations similaires ne pourra en aucun cas faire excéder un éventuel seuil de procédure, cela entrainerait de fait irrégularité du marché. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: avenue Anatole France

Ville: La Valette du Var

Code postal: 83160

Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 61 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1 400 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: La présente consultation est passée, dans le respect des dispositions du code de la commande publique, selon la procédure d'appel d'offres ouvert (art R.2161-2 à R.2161-5). Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de procéder à l'analyse des candidatures après analyse et classement des offres. L'opération de travaux est divisée en lots, chaque lot faisant l'objet d'un marché séparé confié à une entreprise ou à un groupement d'entreprises. Chaque marché sera conclu avec une entreprise unique ou des entreprises groupées. En cas de constitution d'un groupement, et dans le cas où il ne revêtirait pas cette forme, lors du dépôt de sa candidature ou de son offre, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de contraindre le groupement attributaire à revêtir la forme d'un groupement conjoint avec solidarité du mandataire. Il n'est pas possible de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: VALEUR TECHNIQUE

Description: La valeur technique de l'offre sera appréciée en fonction de plusieurs sous-critères définis dans le règlement de la consultation.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Prix

Nom: PRIX

Description: Critère Prix selon formule définie au Règlement de la consultation.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://splm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13737_1140783.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: http://splm.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Date limite de réception des offres: 20/02/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Marseille

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Marseille

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPLM

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: FONDATIONS SPECIALES - GROS OEUVRE

Description: Relance du lot Fondations spéciales- Gros oeuvre dans le cadre de la réalisation d'un ensemble immobilier et des aménagements dénommé Fleurs de Genets- Avenue Anatole France sur la commune de La Valette du Var. L'ensemble des prestations sont décrites dans les pièces constitutives du Dossier de consultation des entreprises (DCE) disponible sur le profil d'acheteur de la SPLM à l'adresse: http://splm.e-marchespublics.com

Identifiant interne: 2026-02 - LOT n°2 C

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles

Options:

Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence. Dans la mesure où la mise en concurrence du premier marché doit avoir pris en compte le montant total envisagé, le montant des marchés de prestations similaires ne pourra en aucun cas faire excéder un éventuel seuil de procédure, cela entrainerait de fait irrégularité du marché. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: avenue Anatole France

Ville: La Valette du Var

Code postal: 83160

Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 61 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 11 600 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: La présente consultation est passée, dans le respect des dispositions du code de la commande publique, selon la procédure d'appel d'offres ouvert (art R.2161-2 à R.2161-5). Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de procéder à l'analyse des candidatures après analyse et classement des offres. L'opération de travaux est divisée en lots, chaque lot faisant l'objet d'un marché séparé confié à une entreprise ou à un groupement d'entreprises. Chaque marché sera conclu avec une entreprise unique ou des entreprises groupées. En cas de constitution d'un groupement, et dans le cas où il ne revêtirait pas cette forme, lors du dépôt de sa candidature ou de son offre, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de contraindre le groupement attributaire à revêtir la forme d'un groupement conjoint avec solidarité du mandataire. Il n'est pas possible de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: VALEUR TECHNIQUE

Description: La valeur technique de l'offre sera appréciée en fonction de plusieurs sous-critères définis dans le règlement de la consultation.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Prix

Nom: PRIX

Description: Critère Prix selon formule définie au Règlement de la consultation.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://splm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13737_1140783.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: http://splm.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Date limite de réception des offres: 20/02/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Marseille

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Marseille

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPLM

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0004

Titre: CHARPENTE - COUVERTURE

Description: Relance du lot Charpente - Couverture dans le cadre de la réalisation d'un ensemble immobilier et des aménagements dénommé Fleurs de Genets- Avenue Anatole France sur la commune de La Valette du Var. L'ensemble des prestations sont décrites dans les pièces constitutives du Dossier de consultation des entreprises (DCE) disponible sur le profil d'acheteur de la SPLM à l'adresse: http://splm.e-marchespublics.com

Identifiant interne: 2026-02 - LOT n°2 D

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes

Options:

Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence. Dans la mesure où la mise en concurrence du premier marché doit avoir pris en compte le montant total envisagé, le montant des marchés de prestations similaires ne pourra en aucun cas faire excéder un éventuel seuil de procédure, cela entrainerait de fait irrégularité du marché. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: avenue Anatole France

Ville: La Valette du Var

Code postal: 83160

Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 61 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 200 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: La présente consultation est passée, dans le respect des dispositions du code de la commande publique, selon la procédure d'appel d'offres ouvert (art R.2161-2 à R.2161-5). Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de procéder à l'analyse des candidatures après analyse et classement des offres. L'opération de travaux est divisée en lots, chaque lot faisant l'objet d'un marché séparé confié à une entreprise ou à un groupement d'entreprises. Chaque marché sera conclu avec une entreprise unique ou des entreprises groupées. En cas de constitution d'un groupement, et dans le cas où il ne revêtirait pas cette forme, lors du dépôt de sa candidature ou de son offre, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de contraindre le groupement attributaire à revêtir la forme d'un groupement conjoint avec solidarité du mandataire. Il n'est pas possible de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: VALEUR TECHNIQUE

Description: La valeur technique de l'offre sera appréciée en fonction de plusieurs sous-critères définis dans le règlement de la consultation.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Prix

Nom: PRIX

Description: Critère Prix selon formule définie au Règlement de la consultation.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://splm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13737_1140783.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: http://splm.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Date limite de réception des offres: 20/02/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Marseille

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Marseille

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPLM

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0005

Titre: ETANCHEITE

Description: Relance du lot Etanchéité dans le cadre de la réalisation d'un ensemble immobilier et des aménagements dénommé Fleurs de Genets- Avenue Anatole France sur la commune de La Valette du Var. L'ensemble des prestations sont décrites dans les pièces constitutives du Dossier de consultation des entreprises (DCE) disponible sur le profil d'acheteur de la SPLM à l'adresse: http://splm.e-marchespublics.com

Identifiant interne: 2026-02 - LOT n°2 E

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification

Options:

Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence. Dans la mesure où la mise en concurrence du premier marché doit avoir pris en compte le montant total envisagé, le montant des marchés de prestations similaires ne pourra en aucun cas faire excéder un éventuel seuil de procédure, cela entrainerait de fait irrégularité du marché. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: avenue Anatole France

Ville: La Valette du Var

Code postal: 83160

Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 61 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 725 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: La présente consultation est passée, dans le respect des dispositions du code de la commande publique, selon la procédure d'appel d'offres ouvert (art R.2161-2 à R.2161-5). Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de procéder à l'analyse des candidatures après analyse et classement des offres. L'opération de travaux est divisée en lots, chaque lot faisant l'objet d'un marché séparé confié à une entreprise ou à un groupement d'entreprises. Chaque marché sera conclu avec une entreprise unique ou des entreprises groupées. En cas de constitution d'un groupement, et dans le cas où il ne revêtirait pas cette forme, lors du dépôt de sa candidature ou de son offre, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de contraindre le groupement attributaire à revêtir la forme d'un groupement conjoint avec solidarité du mandataire. Il n'est pas possible de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: VALEUR TECHNIQUE

Description: La valeur technique de l'offre sera appréciée en fonction de plusieurs sous-critères définis dans le règlement de la consultation.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Prix

Nom: PRIX

Description: Critère Prix selon formule définie au Règlement de la consultation.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://splm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13737_1140783.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: http://splm.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Date limite de réception des offres: 20/02/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Marseille

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Marseille

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPLM

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0006

Titre: TRAITEMENT DES FACADES

Description: Relance du lot Traitement des façades dans le cadre de la réalisation d'un ensemble immobilier et des aménagements dénommé Fleurs de Genets- Avenue Anatole France sur la commune de La Valette du Var. L'ensemble des prestations sont décrites dans les pièces constitutives du Dossier de consultation des entreprises (DCE) disponible sur le profil d'acheteur de la SPLM à l'adresse: http://splm.e-marchespublics.com

Identifiant interne: 2026-02 - LOT n°2 F

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45443000 Travaux de façade

Options:

Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence. Dans la mesure où la mise en concurrence du premier marché doit avoir pris en compte le montant total envisagé, le montant des marchés de prestations similaires ne pourra en aucun cas faire excéder un éventuel seuil de procédure, cela entrainerait de fait irrégularité du marché. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: avenue Anatole France

Ville: La Valette du Var

Code postal: 83160

Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 61 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 580 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: La présente consultation est passée, dans le respect des dispositions du code de la commande publique, selon la procédure d'appel d'offres ouvert (art R.2161-2 à R.2161-5). Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de procéder à l'analyse des candidatures après analyse et classement des offres. L'opération de travaux est divisée en lots, chaque lot faisant l'objet d'un marché séparé confié à une entreprise ou à un groupement d'entreprises. Chaque marché sera conclu avec une entreprise unique ou des entreprises groupées. En cas de constitution d'un groupement, et dans le cas où il ne revêtirait pas cette forme, lors du dépôt de sa candidature ou de son offre, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de contraindre le groupement attributaire à revêtir la forme d'un groupement conjoint avec solidarité du mandataire. Il n'est pas possible de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: VALEUR TECHNIQUE

Description: La valeur technique de l'offre sera appréciée en fonction de plusieurs sous-critères définis dans le règlement de la consultation.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Prix

Nom: PRIX

Description: Critère Prix selon formule définie au Règlement de la consultation.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://splm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13737_1140783.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: http://splm.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Date limite de réception des offres: 20/02/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Marseille

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Marseille

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPLM

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0007

Titre: MENUISERIES EXTERIEURES

Description: Relance du lot Menuiseries Extérieures dans le cadre de la réalisation d'un ensemble immobilier et des aménagements dénommé Fleurs de Genets- Avenue Anatole France sur la commune de La Valette du Var. L'ensemble des prestations sont décrites dans les pièces constitutives du Dossier de consultation des entreprises (DCE) disponible sur le profil d'acheteur de la SPLM à l'adresse: http://splm.e-marchespublics.com

Identifiant interne: 2026-02 - LOT n°2 G

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie

Options:

Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence. Dans la mesure où la mise en concurrence du premier marché doit avoir pris en compte le montant total envisagé, le montant des marchés de prestations similaires ne pourra en aucun cas faire excéder un éventuel seuil de procédure, cela entrainerait de fait irrégularité du marché. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: avenue Anatole France

Ville: La Valette du Var

Code postal: 83160

Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 61 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 925 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: La présente consultation est passée, dans le respect des dispositions du code de la commande publique, selon la procédure d'appel d'offres ouvert (art R.2161-2 à R.2161-5). Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de procéder à l'analyse des candidatures après analyse et classement des offres. L'opération de travaux est divisée en lots, chaque lot faisant l'objet d'un marché séparé confié à une entreprise ou à un groupement d'entreprises. Chaque marché sera conclu avec une entreprise unique ou des entreprises groupées. En cas de constitution d'un groupement, et dans le cas où il ne revêtirait pas cette forme, lors du dépôt de sa candidature ou de son offre, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de contraindre le groupement attributaire à revêtir la forme d'un groupement conjoint avec solidarité du mandataire. Il n'est pas possible de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: VALEUR TECHNIQUE

Description: La valeur technique de l'offre sera appréciée en fonction de plusieurs sous-critères définis dans le règlement de la consultation.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Prix

Nom: PRIX

Description: Critère Prix selon formule définie au Règlement de la consultation.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://splm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13737_1140783.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: http://splm.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Date limite de réception des offres: 20/02/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Marseille

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Marseille

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPLM

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0008

Titre: CLOISONS - DOUBLAGES - FAUX PLAFONDS

Description: Relance du lot Cloisons - doublages- Faux plafonds dans le cadre de la réalisation d'un ensemble immobilier et des aménagements dénommé Fleurs de Genets- Avenue Anatole France sur la commune de La Valette du Var. L'ensemble des prestations sont décrites dans les pièces constitutives du Dossier de consultation des entreprises (DCE) disponible sur le profil d'acheteur de la SPLM à l'adresse: http://splm.e-marchespublics.com

Identifiant interne: 2026-02 - LOT n°2 H

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45421141 Travaux de cloisonnement

Options:

Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence. Dans la mesure où la mise en concurrence du premier marché doit avoir pris en compte le montant total envisagé, le montant des marchés de prestations similaires ne pourra en aucun cas faire excéder un éventuel seuil de procédure, cela entrainerait de fait irrégularité du marché. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: avenue Anatole France

Ville: La Valette du Var

Code postal: 83160

Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 61 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1 100 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: La présente consultation est passée, dans le respect des dispositions du code de la commande publique, selon la procédure d'appel d'offres ouvert (art R.2161-2 à R.2161-5). Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de procéder à l'analyse des candidatures après analyse et classement des offres. L'opération de travaux est divisée en lots, chaque lot faisant l'objet d'un marché séparé confié à une entreprise ou à un groupement d'entreprises. Chaque marché sera conclu avec une entreprise unique ou des entreprises groupées. En cas de constitution d'un groupement, et dans le cas où il ne revêtirait pas cette forme, lors du dépôt de sa candidature ou de son offre, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de contraindre le groupement attributaire à revêtir la forme d'un groupement conjoint avec solidarité du mandataire. Il n'est pas possible de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: VALEUR TECHNIQUE

Description: La valeur technique de l'offre sera appréciée en fonction de plusieurs sous-critères définis dans le règlement de la consultation.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Prix

Nom: PRIX

Description: Critère Prix selon formule définie au Règlement de la consultation.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://splm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13737_1140783.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: http://splm.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Date limite de réception des offres: 20/02/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Marseille

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Marseille

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPLM

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0009

Titre: MENUISERIES BOIS

Description: Relance du lot Menuiseries bois dans le cadre de la réalisation d'un ensemble immobilier et des aménagements dénommé Fleurs de Genets- Avenue Anatole France sur la commune de La Valette du Var. L'ensemble des prestations sont décrites dans les pièces constitutives du Dossier de consultation des entreprises (DCE) disponible sur le profil d'acheteur de la SPLM à l'adresse: http://splm.e-marchespublics.com

Identifiant interne: 2026-02 - LOT n°2 I

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie

Options:

Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence. Dans la mesure où la mise en concurrence du premier marché doit avoir pris en compte le montant total envisagé, le montant des marchés de prestations similaires ne pourra en aucun cas faire excéder un éventuel seuil de procédure, cela entrainerait de fait irrégularité du marché. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: avenue Anatole France

Ville: La Valette du Var

Code postal: 83160

Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 61 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1 150 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: La présente consultation est passée, dans le respect des dispositions du code de la commande publique, selon la procédure d'appel d'offres ouvert (art R.2161-2 à R.2161-5). Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de procéder à l'analyse des candidatures après analyse et classement des offres. L'opération de travaux est divisée en lots, chaque lot faisant l'objet d'un marché séparé confié à une entreprise ou à un groupement d'entreprises. Chaque marché sera conclu avec une entreprise unique ou des entreprises groupées. En cas de constitution d'un groupement, et dans le cas où il ne revêtirait pas cette forme, lors du dépôt de sa candidature ou de son offre, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de contraindre le groupement attributaire à revêtir la forme d'un groupement conjoint avec solidarité du mandataire. Il n'est pas possible de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: VALEUR TECHNIQUE

Description: La valeur technique de l'offre sera appréciée en fonction de plusieurs sous-critères définis dans le règlement de la consultation.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Prix

Nom: PRIX

Description: Critère Prix selon formule définie au Règlement de la consultation.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://splm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13737_1140783.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: http://splm.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Date limite de réception des offres: 20/02/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Marseille

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Marseille

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPLM

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0010

Titre: SERRURERIE

Description: Relance du lot Serrurerie dans le cadre de la réalisation d'un ensemble immobilier et des aménagements dénommé Fleurs de Genets- Avenue Anatole France sur la commune de La Valette du Var. L'ensemble des prestations sont décrites dans les pièces constitutives du Dossier de consultation des entreprises (DCE) disponible sur le profil d'acheteur de la SPLM à l'adresse: http://splm.e-marchespublics.com

Identifiant interne: 2026-02 - LOT n°2 J

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie

Nomenclature supplémentaire (cpv): 44316500 Serrurerie

Options:

Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence. Dans la mesure où la mise en concurrence du premier marché doit avoir pris en compte le montant total envisagé, le montant des marchés de prestations similaires ne pourra en aucun cas faire excéder un éventuel seuil de procédure, cela entrainerait de fait irrégularité du marché. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: avenue Anatole France

Ville: La Valette du Var

Code postal: 83160

Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 61 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1 141 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: La présente consultation est passée, dans le respect des dispositions du code de la commande publique, selon la procédure d'appel d'offres ouvert (art R.2161-2 à R.2161-5). Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de procéder à l'analyse des candidatures après analyse et classement des offres. L'opération de travaux est divisée en lots, chaque lot faisant l'objet d'un marché séparé confié à une entreprise ou à un groupement d'entreprises. Chaque marché sera conclu avec une entreprise unique ou des entreprises groupées. En cas de constitution d'un groupement, et dans le cas où il ne revêtirait pas cette forme, lors du dépôt de sa candidature ou de son offre, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de contraindre le groupement attributaire à revêtir la forme d'un groupement conjoint avec solidarité du mandataire. Il n'est pas possible de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: VALEUR TECHNIQUE

Description: La valeur technique de l'offre sera appréciée en fonction de plusieurs sous-critères définis dans le règlement de la consultation.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Prix

Nom: PRIX

Description: Critère Prix selon formule définie au Règlement de la consultation.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://splm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13737_1140783.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: http://splm.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Date limite de réception des offres: 20/02/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Marseille

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Marseille

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPLM

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0011

Titre: REVETEMENTS DE SOLS ET MURS

Description: Relance du lot Revêtement de sols et murs dans le cadre de la réalisation d'un ensemble immobilier et des aménagements dénommé Fleurs de Genets- Avenue Anatole France sur la commune de La Valette du Var. L'ensemble des prestations sont décrites dans les pièces constitutives du Dossier de consultation des entreprises (DCE) disponible sur le profil d'acheteur de la SPLM à l'adresse: http://splm.e-marchespublics.com

Identifiant interne: 2026-02 - LOT n°2 K

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45430000 Revêtement de sols et de murs

Options:

Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence. Dans la mesure où la mise en concurrence du premier marché doit avoir pris en compte le montant total envisagé, le montant des marchés de prestations similaires ne pourra en aucun cas faire excéder un éventuel seuil de procédure, cela entrainerait de fait irrégularité du marché. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: avenue Anatole France

Ville: La Valette du Var

Code postal: 83160

Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 61 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1 500 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: La présente consultation est passée, dans le respect des dispositions du code de la commande publique, selon la procédure d'appel d'offres ouvert (art R.2161-2 à R.2161-5). Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de procéder à l'analyse des candidatures après analyse et classement des offres. L'opération de travaux est divisée en lots, chaque lot faisant l'objet d'un marché séparé confié à une entreprise ou à un groupement d'entreprises. Chaque marché sera conclu avec une entreprise unique ou des entreprises groupées. En cas de constitution d'un groupement, et dans le cas où il ne revêtirait pas cette forme, lors du dépôt de sa candidature ou de son offre, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de contraindre le groupement attributaire à revêtir la forme d'un groupement conjoint avec solidarité du mandataire. Il n'est pas possible de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: VALEUR TECHNIQUE

Description: La valeur technique de l'offre sera appréciée en fonction de plusieurs sous-critères définis dans le règlement de la consultation.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Prix

Nom: PRIX

Description: Critère Prix selon formule définie au Règlement de la consultation.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://splm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13737_1140783.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: http://splm.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Date limite de réception des offres: 20/02/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Marseille

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Marseille

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPLM

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0012

Titre: PEINTURE - NETTOYAGE

Description: Relance du lot Peinture Nettoyage dans le cadre de la réalisation d'un ensemble immobilier et des aménagements dénommé Fleurs de Genets- Avenue Anatole France sur la commune de La Valette du Var. L'ensemble des prestations sont décrites dans les pièces constitutives du Dossier de consultation des entreprises (DCE) disponible sur le profil d'acheteur de la SPLM à l'adresse: http://splm.e-marchespublics.com

Identifiant interne: 2026-02 - LOT n°2 L

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture

Options:

Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence. Dans la mesure où la mise en concurrence du premier marché doit avoir pris en compte le montant total envisagé, le montant des marchés de prestations similaires ne pourra en aucun cas faire excéder un éventuel seuil de procédure, cela entrainerait de fait irrégularité du marché. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: avenue Anatole France

Ville: La Valette du Var

Code postal: 83160

Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 61 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 870 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: La présente consultation est passée, dans le respect des dispositions du code de la commande publique, selon la procédure d'appel d'offres ouvert (art R.2161-2 à R.2161-5). Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de procéder à l'analyse des candidatures après analyse et classement des offres. L'opération de travaux est divisée en lots, chaque lot faisant l'objet d'un marché séparé confié à une entreprise ou à un groupement d'entreprises. Chaque marché sera conclu avec une entreprise unique ou des entreprises groupées. En cas de constitution d'un groupement, et dans le cas où il ne revêtirait pas cette forme, lors du dépôt de sa candidature ou de son offre, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de contraindre le groupement attributaire à revêtir la forme d'un groupement conjoint avec solidarité du mandataire. Il n'est pas possible de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: VALEUR TECHNIQUE

Description: La valeur technique de l'offre sera appréciée en fonction de plusieurs sous-critères définis dans le règlement de la consultation.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Prix

Nom: PRIX

Description: Critère Prix selon formule définie au Règlement de la consultation.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://splm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13737_1140783.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: http://splm.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Date limite de réception des offres: 20/02/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Marseille

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Marseille

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPLM

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0013

Titre: VOIRIES RESEAUX DIVERS (VRD)

Description: Relance du lot Voiries Réseaux divers (VRD) dans le cadre de la réalisation d'un ensemble immobilier et des aménagements dénommé Fleurs de Genets- Avenue Anatole France sur la commune de La Valette du Var. L'ensemble des prestations sont décrites dans les pièces constitutives du Dossier de consultation des entreprises (DCE) disponible sur le profil d'acheteur de la SPLM à l'adresse: http://splm.e-marchespublics.com

Identifiant interne: 2026-02 - LOT n°2 M

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45231100 Travaux généraux de construction pour pipelines

Options:

Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence. Dans la mesure où la mise en concurrence du premier marché doit avoir pris en compte le montant total envisagé, le montant des marchés de prestations similaires ne pourra en aucun cas faire excéder un éventuel seuil de procédure, cela entrainerait de fait irrégularité du marché. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: avenue Anatole France

Ville: La Valette du Var

Code postal: 83160

Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 61 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 980 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: La présente consultation est passée, dans le respect des dispositions du code de la commande publique, selon la procédure d'appel d'offres ouvert (art R.2161-2 à R.2161-5). Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de procéder à l'analyse des candidatures après analyse et classement des offres. L'opération de travaux est divisée en lots, chaque lot faisant l'objet d'un marché séparé confié à une entreprise ou à un groupement d'entreprises. Chaque marché sera conclu avec une entreprise unique ou des entreprises groupées. En cas de constitution d'un groupement, et dans le cas où il ne revêtirait pas cette forme, lors du dépôt de sa candidature ou de son offre, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de contraindre le groupement attributaire à revêtir la forme d'un groupement conjoint avec solidarité du mandataire. Il n'est pas possible de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: VALEUR TECHNIQUE

Description: La valeur technique de l'offre sera appréciée en fonction de plusieurs sous-critères définis dans le règlement de la consultation.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Prix

Nom: PRIX

Description: Critère Prix selon formule définie au Règlement de la consultation.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://splm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13737_1140783.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: http://splm.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Date limite de réception des offres: 20/02/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Marseille

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Marseille

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPLM

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0014

Titre: ESPACES VERTS

Description: Relance du lot Espaces Verts dans le cadre de la réalisation d'un ensemble immobilier et des aménagements dénommé Fleurs de Genets- Avenue Anatole France sur la commune de La Valette du Var. L'ensemble des prestations sont décrites dans les pièces constitutives du Dossier de consultation des entreprises (DCE) disponible sur le profil d'acheteur de la SPLM à l'adresse: http://splm.e-marchespublics.com

Identifiant interne: 2026-02 - LOT n°6

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager

Options:

Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence. Dans la mesure où la mise en concurrence du premier marché doit avoir pris en compte le montant total envisagé, le montant des marchés de prestations similaires ne pourra en aucun cas faire excéder un éventuel seuil de procédure, cela entrainerait de fait irrégularité du marché. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: avenue Anatole France

Ville: La Valette du Var

Code postal: 83160

Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 61 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 450 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: La présente consultation est passée, dans le respect des dispositions du code de la commande publique, selon la procédure d'appel d'offres ouvert (art R.2161-2 à R.2161-5). Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de procéder à l'analyse des candidatures après analyse et classement des offres. L'opération de travaux est divisée en lots, chaque lot faisant l'objet d'un marché séparé confié à une entreprise ou à un groupement d'entreprises. Chaque marché sera conclu avec une entreprise unique ou des entreprises groupées. En cas de constitution d'un groupement, et dans le cas où il ne revêtirait pas cette forme, lors du dépôt de sa candidature ou de son offre, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de contraindre le groupement attributaire à revêtir la forme d'un groupement conjoint avec solidarité du mandataire. Il n'est pas possible de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: VALEUR TECHNIQUE

Description: La valeur technique de l'offre sera appréciée en fonction de plusieurs sous-critères définis dans le règlement de la consultation.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Prix

Nom: PRIX

Description: Critère Prix selon formule définie au Règlement de la consultation.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://splm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13737_1140783.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: http://splm.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Date limite de réception des offres: 20/02/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Marseille

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Marseille

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPLM

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0015

Titre: CUISINES SENIORS

Description: Relance du lot Cuisines Séniors dans le cadre de la réalisation d'un ensemble immobilier et des aménagements dénommé Fleurs de Genets- Avenue Anatole France sur la commune de La Valette du Var. L'ensemble des prestations sont décrites dans les pièces constitutives du Dossier de consultation des entreprises (DCE) disponible sur le profil d'acheteur de la SPLM à l'adresse: http://splm.e-marchespublics.com

Identifiant interne: 2026-02 - LOT n°7

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45421151 Installation de cuisines équipées

Options:

Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence. Dans la mesure où la mise en concurrence du premier marché doit avoir pris en compte le montant total envisagé, le montant des marchés de prestations similaires ne pourra en aucun cas faire excéder un éventuel seuil de procédure, cela entrainerait de fait irrégularité du marché. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: avenue Anatole France

Ville: La Valette du Var

Code postal: 83160

Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 61 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 100 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: La présente consultation est passée, dans le respect des dispositions du code de la commande publique, selon la procédure d'appel d'offres ouvert (art R.2161-2 à R.2161-5). Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de procéder à l'analyse des candidatures après analyse et classement des offres. L'opération de travaux est divisée en lots, chaque lot faisant l'objet d'un marché séparé confié à une entreprise ou à un groupement d'entreprises. Chaque marché sera conclu avec une entreprise unique ou des entreprises groupées. En cas de constitution d'un groupement, et dans le cas où il ne revêtirait pas cette forme, lors du dépôt de sa candidature ou de son offre, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de contraindre le groupement attributaire à revêtir la forme d'un groupement conjoint avec solidarité du mandataire. Il n'est pas possible de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: VALEUR TECHNIQUE

Description: La valeur technique de l'offre sera appréciée en fonction de plusieurs sous-critères définis dans le règlement de la consultation.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Prix

Nom: PRIX

Description: Critère Prix selon formule définie au Règlement de la consultation.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://splm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13737_1140783.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: http://splm.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Date limite de réception des offres: 20/02/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Marseille

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Marseille

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPLM

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Marseille

8.1.

ORG-0001

Nom officiel: SPLM

Numéro d’enregistrement: 52323930900017

Adresse postale: Immeuble Médival- Entrée B, 185 place du Général de Gaulle

Ville: LA VALETTE DU VAR

Code postal: 83160

Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)

Pays: France

Point de contact: Service Marchés

Adresse électronique: m.gendry@splm-semexval.com

Téléphone: +33 494141003

Profil de l’acheteur: https://splm.e-marchespublics.com

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1.

ORG-0002

Nom officiel: Tribunal judiciaire de Marseille

Numéro d’enregistrement: 17130111200776

Adresse postale: 6 rue Joseph Autran

Ville: MARSEILLE

Code postal: 13006

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

Adresse électronique: tj-marseille@justice.fr

Téléphone: +33491155050

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Organisation chargée des procédures de médiation

8.1.

ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS

Numéro d’enregistrement: 45072478600030

Ville: Paris

Code postal: 75015

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Adresse électronique: contact@dematis.com

Téléphone: +33 172365548

Adresse internet: www.dematis.com

Rôles de cette organisation:

TED eSender

Identifiant/version de l’avis: 156fd69f-6673-4150-818b-fc09fb774124 - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis: 16

Date d’envoi de l’avis: 16/01/2026 16:30:03 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

Numéro de publication de l’avis: 41885-2026

Numéro de publication au JO S: 13/2026

Date de publication: 20/01/2026

Relance des lots déclarés sans suite dans le cadre de l'opération de travaux relative à la réalisation d'un ensemble immobilier et aménagements sis avenue Anatole France sur la commune de La Valette du Var.

Association compte LaCentrale avec votre compte de la plateforme Medialex

Association compte LaCentrale avec votre compte de la plateforme Medialex

TÉLÉCHARGEMENT DU DCE DE FAÇON ANONYME