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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de La Tremblade
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre mono attributaire de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de sécurisation et de restauration de l'Église "Sacré Coeur"
Description: La commune souhaite passer un accord-cadre de maîtrise d'oeuvre dans le cadre d'une opération de réhabilitation. Dans un premier temps en faisant réaliser un diagnostic précis et à l'issue, en mettant en oeuvre les travaux en fonction du scenario retenu. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Identifiant de la procédure: 2e21ab3b-d30f-44ba-bd25-ea2f3356ef65
Avis précédent: 0e480af5-7f87-4b70-982c-8ac2921e0980-01
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 16 rue de l'Abbé Barbotin
Ville: La Tremblade
Code postal: 17390
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Informations complémentaires: Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont précisées dans le règlement de la consultation. Les candidats retenus pour cette consultation se présentent sous la forme d'une équipe pluridisciplinaire dotée au minimum des compétences suivantes : - Architecte du patrimoine (mandataire), - Structure, - Economiste de la construction, - Fluides, - Acoustique.
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Accord-cadre mono attributaire de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de sécurisation et de restauration de l'Église "Sacré Coeur"
Description: La commune souhaite passer un accord-cadre de maîtrise d'oeuvre dans le cadre d'une opération de réhabilitation. Dans un premier temps en faisant réaliser un diagnostic précis et à l'issue, en mettant en oeuvre les travaux en fonction du scenario retenu. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 16, rue de l'Abbé Barbotin
Ville: La Tremblade
Code postal: 17390
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: Commune de La Tremblade
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 300 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 300 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Groupement ARCHITECTURE PATRIMOINE / Patrice MANCEAU / BIMOTEP
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre groupement ARCHITECTURE PATRIMOINE / Patrice MANCEAU / BIMOTEP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 300 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25-007
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 03/12/2025
Date de conclusion du marché: 09/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 577534-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Commune de La Tremblade
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commune de La Tremblade
Numéro d’enregistrement: 21170452300011
Adresse postale: 23 rue de la Seudre BP 60130
Ville: La Tremblade
Code postal: 17390
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Téléphone: 0546369905
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Groupement ARCHITECTURE PATRIMOINE / Patrice MANCEAU / BIMOTEP
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 40346817600025
Adresse postale: 60, rue Hoche
Ville: BORDEAUX
Code postal: 33200
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement: 17860004500029
Adresse postale: 15, rue de Blossac BP541
Ville: Poitiers
Code postal: 86020
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: 0549607919
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 1d3c9d6f-a31d-4a62-8b6c-8ae232bfbbef - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 17/12/2025 09:40:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 841168-2025
Numéro de publication au JO S: 244/2025
Date de publication: 18/12/2025
