A proximité de La Tour-de-Salvagny 69890 Rhone
Acheteur : Fédération du Rhône et de la Métropole de Lyon pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique
69890 La Tour de Salvagny
Tel : 0472180180
  Reste ? jours - Date de clôture estimée : ?  
2 Lots
Lot 1
Terrassement
Lot 2
Végétalisation
Secteurs d'activité
Travaux d'aménagement paysager.
Travaux de terrassement.
Voies navigables, excepté canaux.

Aménagement de la lône de Mogneneins

Type d'avis : Autre
Type de marché : Européen
Date de publication : 19/05/2026
JOUE - 339917-2026
339917-2026 - Notification préalable d’attribution directe
France – Travaux de terrassement – Aménagement de la lône de Mogneneins
OJ S 95/2026 19/05/2026
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielFédération du Rhône et de la Métropole de Lyon pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique
Adresse électroniquepresident.federation@peche69.fr
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAménagement de la lône de Mogneneins
DescriptionLe marché comprend deux lots : - Lot 1 : Terrassements - Lot 2 : Végétalisation
Identifiant de la procédure12b55656-b50e-459d-aef3-31ebe92b65f7
Identifiant interne26AT-ST-0015-N
Type de procédureAutre procédure en une seule étape
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature complémentaire (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager, 45247120 Voies navigables, excepté canaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleChemin de halage  
VilleMogneneins
Code postal01140
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreTerrassement
DescriptionTerrassement par déblai et remblai à proximité immédiate
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature complémentaire (cpv): 45112500 Travaux de terrassement, 45112700 Travaux d'aménagement paysager, 45247120 Voies navigables, excepté canaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleChemin de halage  
VilleMogneneins
Code postal01140
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéFédération du Rhône et de la Métropole de Lyon pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Lyon
5.1.
LotLOT-0002
TitreVégétalisation
DescriptionSemis et plantations de boutures, jeunes plants et hélophytes
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature complémentaire (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager, 45112700 Travaux d'aménagement paysager, 45247120 Voies navigables, excepté canaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleChemin de halage  
VilleMogneneins
Code postal01140
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéFédération du Rhône et de la Métropole de Lyon pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Lyon
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis157 369,30 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielTCHASSAGNE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre146 992,30 EUR
Part sous-traitéeOui
La valeur de la sous-traitance est connueoui
Valeur de la sous-traitance7 920,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connunon
DescriptionRétablissement du chenal navigable : journée de pelle et drague Relevés topographiques
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026-1
TitreTerrassement
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielTCHASSAGNE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre10 377,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026-2
TitreVégétalisation
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement47880665-0B87-4837-C8F828D5D1320032
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielFédération du Rhône et de la Métropole de Lyon pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique
Numéro d’enregistrement54514
Adresse postale1, allée du Levant
VilleLa Tour de Salvagny
Code postal69890
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Point de contactLAGARDE Alain
Adresse électroniquepresident.federation@peche69.fr
Téléphone0472180180
Adresse internethttp://www.peche69.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielFédération du Rhône et de la Métropole de Lyon pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique
Numéro d’enregistrement2109668
Adresse postale1, allée du Levant
VilleLa Tour de Salvagny
Code postal69890
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquepierre.gacon@peche69.fr
Téléphone0472180180
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal judiciaire de Lyon
Numéro d’enregistrement478806B9-BA07-AFD9-EBF94D93C37CE0FB
Adresse postale67 rue Servient
VilleLyon
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquetj-lyon@justice.fr
Téléphone0472607012
Télécopieur0472607238
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal judiciaire de Lyon
Numéro d’enregistrement478806D0-EFDA-6FCA-38042F7CD954E4BB
Adresse postale67 rue Servient
VilleLyon
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquetj-lyon@justice.fr
Téléphone0472607012
Télécopieur0472607238
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officielTCHASSAGNE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1789579-1-1-1
Adresse postale460 Che L Eperon
VilleSaint-Martin-Du-Mont
Code postal01160
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officielTCHASSAGNE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1789579-1-2-1
Adresse postale460 Che L Eperon
VilleSaint-Martin-Du-Mont
Code postal01160
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis497b0c01-6024-4f11-8418-adfad6c50bec  -  01
Type de formulaireNotification préalable d’attribution directe
Type d’avisAvis en cas de transparence ex ante volontaire
Sous-type d’avis25
Date d’envoi de l’avis18/05/2026 11:11:03 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis339917-2026
Numéro de publication au JO S95/2026
Date de publication19/05/2026