A proximité de La Tour-d'Aigues 84240 Vaucluse
Acheteur : Communauté Territoriale Sud Luberon
128 Chemin Des Vieilles Vignes
84240 La Tour D Aigues
Tel : 0490074812
Secteurs d'activité
Conteneurs et poubelles de déchets.
Conteneurs à déchets.

Fourniture de colonnes enterrées ou aériennes, pour la collecte du verre, des recyclables ou des ordures ménagères résiduelles (OMR)

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 27/05/2025
JOUE - 339608-2025
339608-2025 - Résultats
France – Conteneurs et poubelles de déchets – Fourniture de colonnes enterrées ou aériennes, pour la collecte du verre, des recyclables ou des ordures ménagères résiduelles (OMR)
OJ S 101/2025 27/05/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommunauté Territoriale Sud Luberon
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de colonnes enterrées ou aériennes, pour la collecte du verre, des recyclables ou des ordures ménagères résiduelles (OMR)
DescriptionFourniture de colonnes enterrées ou aériennes, pour la collecte du verre, des recyclables ou des ordures ménagères résiduelles (OMR), ainsi que de composteurs pour biodéchets et accessoires
Identifiant de la procédure78094d32-3864-4acd-ae2b-fdb42017b5c6
Identifiant interne2025FCS001
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44613800 Conteneurs à déchets
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA800 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreFourniture de colonnes enterrées ou aériennes, pour la collecte du verre, des recyclables ou des ordures ménagères résiduelles (OMR), ainsi que de composteurs pour biodéchets et accessoires
DescriptionFourniture de colonnes enterrées ou aériennes, pour la collecte du verre, des recyclables ou des ordures ménagères résiduelles (OMR), ainsi que de composteurs pour biodéchets et accessoires
Identifiant interneF-PF-1579878
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44613800 Conteneurs à déchets
5.1.3.
Durée estimée
Date de début28/02/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciL'accord-cadre sera tacitement reconduit
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur4004-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommunauté territoriale sud luberon
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure200 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0000
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielCONNECT-SYTEE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
Valeur de l'offre200 000,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025fcs001
TitreFourniture de colonnes enterrées ou aériennes, pour la collecte du verre, des recyclables ou des ordures ménagères résiduelles (Omr), ainsi que de composteurs pour biodéchets et accessoires
Date de conclusion du marché11/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement76EE87B1-BBDE-E2B5-55359DA71EC2E3BB
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCommunauté Territoriale Sud Luberon
Numéro d’enregistrement46942
Adresse postale128 Chemin Des Vieilles Vignes Pa Le Revol, Cs20128
VilleLa Tour D Aigues
Code postal84240
Subdivision pays (NUTS)Vaucluse (FRL06)
PaysFrance
Point de contactTCHOBDRENOVITCH Robert
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.fr
Téléphone0490074812
Adresse internethttp://www.cotelub.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielCommunauté territoriale sud luberon
Numéro d’enregistrement1866549
Adresse postale128 Chemin Des Vieilles Vignes
VilleLa Tour D Aigues
Code postal84240
Subdivision pays (NUTS)Vaucluse (FRL06)
PaysFrance
Point de contactAlexandre Bensa
Adresse électroniquealexandre.bensa@cotelub.fr
Téléphone0486788072
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement76EE88AC-CC39-EB3B-5549DF8A1F87853D
Adresse postale16 avenue Feuchères Cs 88010
VilleNîmes
Code postal30941
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone0466273700
Télécopieur0466362786
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement76EE88CB-C04D-5C48-9569DE161467FE45
Adresse postale16 avenue Feuchères Cs 88010
VilleNîmes
Code postal30941
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone0466273700
Télécopieur0466362786
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0006
Nom officielCONNECT-SYTEE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1579878-1-0-1
Adresse postaleZac du Carreau de la Mine - Impasse du Lavoir
VilleMeyreuil
Code postal13590
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@connect-sytee.com
Téléphone0442200114
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisfbd855f8-68f7-4ea4-a83d-9a3a70f9c9c5  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis26/05/2025 11:20:24 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis339608-2025
Numéro de publication au JO S101/2025
Date de publication27/05/2025