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F-La Souterraine: Travaux de construction II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Travaux Exécution Lieu principal d’exéc...
Communauté de communes du Pays Sostranien 23300La Souterraine
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F-La Souterraine: Travaux de construction

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Marché public ou privé
Référence du marché : 121841

Date de clôture estimée : 20/07/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (02/06/12)
173614-2012
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
La Souterraine
+33 555639111
FRANCE
Communauté de communes du Pays Sostranien
M. le président
1 rue de l'Hermitage, BP 46
23300

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Clermont Ferrand
+33 555339459
+33 555339455
FRANCE
Somival
Jacques le Guen
23 rue Jean Claret
63000
jacques.leguen@somival.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Guéret
+33 555411525
+33 555610766
FRANCE
Espace Copie Plan
rue du Docteur Brésard
23000
e.cp@wanadoo.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
La Souterraine
+33 555639111
FRANCE
Communauté de communes du Pays Sostranien
1 rue de l'Hermitage
23300


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3) Activité principale
Loisirs, culture et religion
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Travaux
Exécution
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: avenue du 8 Mai 1945, 23300 La Souterraine, FRANCE.
Code NUTS

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Construction de la piscine intercommunale du Pays Sostranien à La Souterraine.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction
45000000
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: non
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Les options et les variantes sont les suivantes (voir éléments détaillés dans le CCAP et règlement de la consultation):
Sur la Tranche conditionnelle 3 Espace humides: options: spa et sauna.
Corps D'Etat 02 - gros oeuvre.
— tranche conditionnelle 3: option: suppression du Spa,
— tranche conditionnelle 1: option: prestations supplémentaires si la tranche 1 n'est pas retenue,
— Tranche conditionnelle 3: option: prestations supplémentaires si la tranche 3 n'est pas retenue.
Corps D'Etat 06 - menuiserie alu- serrurerie - murs rideaux.
— base: option: panneaux coulissants Screen,
— tranche conditionnelle 3: option: Panneaux coulissants Screen,
— base: option: grille de fermeture en bas de la rampe.
Corps d'etat 07 - menuiserie interieure.
— tranche conditionnelle 3: option: sauna.
Corps d'etat 13 - carrelage-revetements muraux.
— tranche conditionnelle 3: option: suppression du Spa.
Corps d'etat 14 - bassins inox.
— tranche conditionnelle 1: option: pentagliss inox.
Corps d'etat 18 - filtration/traitement d'eau.
— tranche conditionnelle 3: option: suppression du Spa.
Corps d'etat 19 - plomberie/sanitaire.
— tranche conditionnelle 3: option: suppression du Spa.
C'est-à-dire: de toute la plomberie afférente aux besoins du corps d'état 18 - filtration/Traitement d'eau en sous-sol en local technique traitement d'eau.
Corps D'Etat 20 - electricite courants forts et faibles.
— option 1: Sonorisation subaquatique,
— option 2: onduleur,
— option 3: interphonie portail coulissant.
Corps D'Etat 21 - chauffage/Ventilation.
— tranche conditionnelle 3: OPTION: suppression du Spa,
— description de L'Installation des capteurs solaires: paragraphe 5.13 du CCTP:
Base en façade Sud: 19 capteurs solaires à tubes sous vide puis à caler selon les TC 1 Pentaglisse et TC 3 Espaces humides; ces 2 tranches conditionnelles modifiant l'aspect de la façade Sud.
Corps d'état 25 - sauna -hammam.
— tranche conditionnelle 3: option: sauna.

II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 14 (à compter de la date d’attribution du marché)
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Retenue de garantie de 5 % sur chaque acompte. Le titulaire a la possibilité, pendant toute la durée du marché, de substituer une garantie à première demande à la retenue de garantie.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Le financement sera assuré par subvention, autofinancement et emprunt.
Paiement à échéance de 30 jours.

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Entreprise générale ou groupement d'entreprises générales.
Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

III.1.4) Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Chiffres d'affaires des 3 derniers exercices en adéquation avec l'importance des travaux à réaliser.
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Moyens humains, matériels, qualifications et références liés et proportionnés à l'objet du marché (les documents à produire à ce titre sont définis dans le règlement de consultation).

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
1. Prix des prestations. Pondération 55
2. Valeur technique. Pondération 45

IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
20.7.2012 - 17:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires
Justifications à produire:
— lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1) ou déclaration d'intention de soumissionner, établie sur papier libre, dûment datée et signée et précisant:
Le nom et l'adresse du candidat;
Si le candidat se présente seul ou en groupement; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire;
Document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
— attestations sur l'honneur mentionnées dans le DC1,
— déclaration du candidat (imprimé CERFA DC2),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat concernant les interdictions de soumissionner visées à l'article 43 du CMP (si imprimé CERFA DC1 n'est pas produit),
— production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— des justificatifs de la qualification professionnelle du candidat (ex. Certificat de qualification Qualibat, titres de formation du personnel, certification, certificats de capacité de moins de 2 ans établis par des maîtres d'oeuvre...),
— une liste référencée de travaux réalisés au cours des 5 derniers exercices précisant le montant et la date du marché exécuté ainsi que le nom du maître d'ouvrage; ces références devront être prouvées par la présentation d'attestations des maîtres d'ouvrages concernés ou à défaut par une déclaration du candidat attestant de la réalité de ces références et de la bonne exécution des travaux,
— le chiffre d'affaires global réalisé par le candidat au cours de 3 derniers exercices en précisant la part concernant l'activité travaux,
— un mémoire technique justificatif des dispositions et de l'organisation que le candidat met en place pour l'exécution de ses travaux, ce document comprendra toutes justifications et observations du candidat utiles pour une bonne évaluation des capacités de l'entreprise à gérer ce projet.
http://somival.e-marchespublics.com

e.cp@wanadoo.fr

Les travaux, dévolus en entreprise générale ou en groupement, sont répartis par sous corps d'état, au sens de postes techniques.
Pour information, un lot 1 VRD - espaces verts est déjà attribué. Le lot 2, objet du présent appel d'offres, est réparti en 24 sous corps d'état au sens de postes techniques. Le lot 1 sera en cours d'exécution pendant la consultation.
Le titulaire du marché de travaux devra s'adjoindre les compétences d'un bureau d'études géotechnique afin d'optimiser sa proposition.
Les travaux comportent une tranche ferme et deux tranches conditionnelles et plusieurs phases. Livraison impérative du bâtiment en octobre 2013.
La visite du site est obligatoire en contactant M. Labregère au +33 555639111.
mba.architectes@wanadoo.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.5.2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Limoges
+33 555339155
FRANCE
Tribunal administratif de Limoges
1 cours Vergniaud
87000
VI.4.2) Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: — référé précontractuel: avant la conclusion du marché (article L551-1 du code de justice administrative),
— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du code de justice administrative),
— recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché,
— référé contractuel: saisine du tribunal compétent jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'attribution du marché avec notification obligatoire du recours au pouvoir adjudicateur.

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
31.5.2012
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