Centrale des marchés
FOURNITURE, LIVRAISON ET PRESTATIONS ASSOCIEES DE PRODUITS ET DE MATERIELS D'ENTRETIEN ET D'HYGIENE POUR LES BESOINS DE LA COMMUNE DE LA SEYNE SUR MER Le présent appel d'offres concerne la fourniture, livraison ainsi que les prestations associées de produits et de matériels d'entretien et d'hygiène pour les besoins de la commune de La Seyne sur M...
Ville de la Seyne sur Mer 83500La Seyne-sur-Mer marches-publics@la-seyne.fr
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FOURNITURE, LIVRAISON ET PRESTATIONS ASSOCIEES DE PRODUITS ET DE MATERIELS D'ENTRETIEN ET D'HYGIENE POUR LES BESOINS DE LA COMMUNE DE LA SEYNE SUR MER

Marché public ou privé
Référence du marché : 5993278

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (10/04/21)
21-47128
JOUE (13/04/21)
180778-2021

Département(s) de publication : 83
Annonce No 21-47128
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de la Seyne sur Mer, Hôtel de Ville20 Quai Saturnin Fabre, Point(s) de contact : Madame le Maire, 83500, La Seyne sur Mer, F, Téléphone : (+33) 4 94 06 95 93, Courriel : marches-publics@la-seyne.fr, Code NUTS : FRL05
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.marches-securises.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.la-seyne.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : FOURNITURE, LIVRAISON ET PRESTATIONS ASSOCIEES DE PRODUITS ET DE MATERIELS D'ENTRETIEN ET D'HYGIENE POUR LES BESOINS DE LA COMMUNE DE LA SEYNE SUR MER
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 39830000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Le présent appel d'offres concerne la fourniture, livraison ainsi que les prestations associées de produits et de matériels d'entretien et d'hygiène pour les besoins de la commune de La Seyne sur Mer dans le département du Var (83)
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 972 000 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : FOURNITURE, LIVRAISON ET PRESTATIONS ASSOCIEES DE PRODUITS ET DE MATERIELS D'ENTRETIEN ET D'HYGIENE POUR LES BESOINS DE LA COMMUNE DE LA SEYNE SUR MER
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Articles à usage unique
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33760000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33770000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Commune de La Seyne sur Mer
II.2.4)Description des prestations : Ce lot donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande, con-formément aux dispositions des articles R 2162-2 alinéa 2, R 2162-13 à 14 du Code de la Commande Publique, à savoir un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence sur la base des prix des Bordereaux des Prix Unitaires Quantitatifs Estimatifs (BPUQE) et sur la base des prix catalogue propres à chaque lot, dans les limites des seuils fixés ci-dessous:Seuil mini: 18 000 EUR HT/anSeuil maxi : 90 000 EUR HT/an
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article L 2122-1 et R 2122-4 du Code de la Commande Publique.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits d'hygiène des cuisines
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39832000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 39812100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 39830000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 39222100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Commune de La Seyne sur Mer
II.2.4)Description des prestations : Ce lot donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande, con-formément aux dispositions des articles R 2162-2 alinéa 2, R 2162-13 à 14 du Code de la Commande Publique, à savoir un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence sur la base des prix des Bordereaux des Prix Unitaires Quantitatifs Estimatifs (BPUQE) et sur la base des prix catalogue propres à chaque lot, dans les limites des seuils fixés ci-dessous: Seuil mini: 5 000 EUR HT/an Seuil maxi : 30 000 EUR HT/an
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article L 2122-1 et R 2122-4 du Code de la Commande Publique.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Droguerie
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39224000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 39224300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Commune de La Seyne sur Mer
II.2.4)Description des prestations : Ce lot donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande, con-formément aux dispositions des articles R 2162-2 alinéa 2, R 2162-13 à 14 du Code de la Commande Publique, à savoir un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence sur la base des prix des Bordereaux des Prix Unitaires Quantitatifs Estimatifs (BPUQE) et sur la base des prix catalogue propres à chaque lot, dans les limites des seuils fixés ci-dessous: Seuil mini: 5 000 EUR HT/an Seuil maxi : 30 000 EUR HT/an
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article L 2122-1 et R 2122-4 du Code de la Commande Publique.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits d'entretien général
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39812100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 39830000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Commune de La Seyne sur Mer
II.2.4)Description des prestations : Ce lot donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande, con-formément aux dispositions des articles R 2162-2 alinéa 2, R 2162-13 à 14 du Code de la Commande Publique, à savoir un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence sur la base des prix des Bordereaux des Prix Unitaires Quantitatifs Estimatifs (BPUQE) et sur la base des prix catalogue propres à chaque lot, dans les limites des seuils fixés ci-dessous: Seuil mini: 10 000 EUR HT/an Seuil maxi : 45 000 EUR HT/an
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article L 2122-1 et R 2122-4 du Code de la Commande Publique.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Distributeurs de papiers, savon liquide et accessoires
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39811110
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 39831700
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 39514400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Commune de La Seyne sur Mer
II.2.4)Description des prestations : Ce lot donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande, con-formément aux dispositions des articles R 2162-2 alinéa 2, R 2162-13 à 14 du Code de la Commande Publique, à savoir un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence sur la base des prix des Bordereaux des Prix Unitaires Quantitatifs Estimatifs (BPUQE) et sur la base des prix catalogue propres à chaque lot, dans les limites des seuils fixés ci-dessous: Seuil mini: 500 EUR HT/an Seuil maxi : 8 000 EUR HT/an
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article L 2122-1 et R 2122-4 du Code de la Commande Publique.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Sacs poubelles
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18930000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 19640000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Commune de la Seyne sur Mer
II.2.4)Description des prestations : Ce lot donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande, con-formément aux dispositions des articles R 2162-2 alinéa 2, R 2162-13 à 14 du Code de la Commande Publique, à savoir un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence sur la base des prix des Bordereaux des Prix Unitaires Quantitatifs Estimatifs (BPUQE) et sur la base des prix catalogue propres à chaque lot, dans les limites des seuils fixés ci-dessous: Seuil mini: 3 000 EUR HT/an Seuil maxi : 20 000 EUR HT/an
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article L 2122-1 et R 2122-4 du Code de la Commande Publique.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Sacs Poubelles Bio
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18930000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Commune de La Seyne
II.2.4)Description des prestations : Ce lot donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande, con-formément aux dispositions des articles R 2162-2 alinéa 2, R 2162-13 à 14 du Code de la Commande Publique, à savoir un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence sur la base des prix des Bordereaux des Prix Unitaires Quantitatifs Estimatifs (BPUQE) et sur la base des prix catalogue propres à chaque lot, dans les limites des seuils fixés ci-dessous: Seuil mini: néant Seuil maxi : 20 000 EUR HT/an
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article L 2122-1 et R 2122-4 du Code de la Commande Publique.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2020/S 233-574695 du 30/11/2020
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 2118
Lot nº : 1
Intitulé : Articles à usage unique
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 8 avril 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
COLDIS, ZAC du Plan230 Avenue du Counoise, 84320, ENTRAIGUES, FR, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 360 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2119
Lot nº : 2
Intitulé : Produits d'hygiène des cuisines
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 8 avril 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SANOGIA, 94 Allée d'HelsinskiPA de Signes - BP 50774, 83030, TOULON CEDEX, FR, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 120 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2120
Lot nº : 3
Intitulé : Droguerie
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 8 avril 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SANOGIA, 94 Allée d'HelsinskiPA de Signes - BP 50774, 83030, TOULON CEDEX, FR, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 120 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2121
Lot nº : 4
Intitulé : Produits d'entretien général
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 8 avril 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SANOGIA, 94 Allée d'HelsinskiPA de Signes - BP 50774, 83030, TOULON CEDEX, FR, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 180 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2122
Lot nº : 5
Intitulé : Distributeurs de papiers, savon liquide et accessoires
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 7 avril 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
IGUAL, 175 Rue Gustave CourbetZAE du Larzat, 34750, VILLENEUVE-LES-MAGUELONE, FR, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 32 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2123
Lot nº : 6
Intitulé : Sacs poubelles
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 8 avril 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
COLDIS, ZAC du Plan230 Avenue du Counoise, 84320, ENTRAIGUES, FR, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 80 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2124
Lot nº : 7
Intitulé : Sacs Poubelles Bio
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 8 avril 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
COLDIS, ZAC du Plan230 Avenue du Counoise, 84320, ENTRAIGUES, FR, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 80 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Date de signature du marché : 1er avril 2021voies de recours :- (pour mémoire) avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative;- à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative;- le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994).la présente publicité vaut également accomplissement des mesures de publicité appropriée au sens de la jurisprudence rendue par le Conseil d'état (Arrêt "Tarn et Garonne", CE no358994 du 04/04/2014).le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit (courrier, télécopie ou mail) auprès de la Direction de la Commande Publique et des Contrats Publics et dans le respect des dispositions du Code des relations entre le public et l'administration et notamment à la protection de la vie privée et le respect du secret industriel, commercial et des affaires
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Toulon, Rue Racine BP 40510, 83041, TOULON, F, Téléphone : (+33) 4 94 42 79 30, Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr, Fax : (+33) 4 94 42 79 89, Adresse internet : http://www.ta-toulon.juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Direction de la Commande Publique et des Contrats Publics, Mairie annexeRue Léon Blum, 83500, LA SEYNE SUR MER, F, Téléphone : (+33) 4 94 06 95 93, Courriel : marches-publics@la-seyne.fr, Adresse internet : http://www.la-seyne.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
8 avril 2021
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