Centrale des marchés
83 travaux de réfection de sols sportifs des salles omnisports P. Langevin et A. Sauvat à la Seyne-sur-Mer 83 travaux de réfection de sols sportifs des salles omnisports P. Langevin et A. Sauvat à la Seyne-sur-Mer code_postal : 83507 ville : La Seyne-sur-Mer lieu : hôtel de Ville 20 Quai saturnin...
Ville de la Seyne sur Mer 83507La Seyne-sur-Mer
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83 travaux de réfection de sols sportifs des salles omnisports P. Langevin et A. Sauvat à la Seyne-sur-Mer

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Marché public ou privé
Référence du marché : 943936

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (23/01/14)
14-10442

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de la Seyne sur Mer, hôtel de Ville 20 Quai saturnin Fabre, à l'attention de M. le maire, F-83507 La Seyne-sur-Mer. Tél. : (+33) 4 94 06 95 93. E-mail : marches-publics@la-seyne.com. Fax : (+33) 4 94 06 95 90.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
travaux de réfection de sols sportifs des salles omnisports P. Langevin et A. Sauvat - remplacement des buts de basket ball de la salle omnisports P. Langevin.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Travaux :
exécution
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la présente consultation a pour objet la réfection totale du sol sportif et le remplacement des buts de basket ball de la salle omnisports du complexe sportif Paul LANGEVIN et la réfection totale du sol sportif de la salle omnisports du complexe sportif Armand SAUVAT à la Seyne sur Mer.
La présente consultation se décompose en deux lots :
Lot n° 1 : réfection des sols sportifs - complexes sportifs Langevin et Sauvat
Lot n° 2 : remplacement des buts de basket ball salle omnisports Langevin.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45432111, 45212200.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis de marché au J.O.U.E. :

Justification de l'attribution du marché sans publication préalable d'un avis de marché au Journal officiel de l'Union européenne

Autre justification de l'attribution du marché sans publication préalable d'un avis de marché au JOUE
Le marché ne relève pas du champ d'application de la directive.
marché à procédure adaptée (article 28 du Code des Marchés Publics)
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. valeur technique. Pondération : 60.
2. prix. Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
MAPA 09/2013.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 1411

Lot n° : 1

Intitulé : Réfection des sols sportifs - Complexes sportifs Langevin et Sauvat
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
TECH3S, 11 rue Principale, F-,70700 Bonnevent Velloreille.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 1412

Lot n° : 2

Intitulé : Remplacement des buts de basket ball salle omnisports Langevin
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
CASAL SPORT, Espace Vernede - Chemin des Vernedes, F-,83480 Puget sur Argens.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires :
Le marché est- il couvert par l'accord sur les marchés publics de l'omc ? non
s'agit-il d'un accord cadre : non
Nomenclature CPV :
Lot 1. -
Réfection des sols sportifs complexes sportifs Langevin et Sauvat
C.P.V. - Objet principal : 45432111.
Lot 2. -
Mise en place d'équipements sportifs complexe sportif Langevin
C.P.V. - Objet principal : 45212200.
Montant du marché :
Lot 1 : montant global et forfaitaire de 49 005 EUR (H.T.) pour la tranche ferme et 51 930 EUR (H.T.) pour la tranche conditionnelle
Lot 2 : montant global et forfaitaire de 16 180 EUR ht
Date de l'attribution du marché : 05/12/2013
Date de signature du marché : 10/01/2014
Date de notification du marché : lot 1 : 15/01/2014 - lot 2 : 11/01/2014
Le contrat est consultable dans les conditions fixées par la jurisprudence Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16/07/2007 n°291545) après rendez-vous pris par écrit auprès du Service des Marchés Publics.
Recours :
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulon
5 rue Racine
B.P. 40510 83041 Toulon Cedex 9
Tél : 04 94 42 79 30 - fax : 04 94 42 79 89
greffe.ta-toulon@juradm.fr
Précisions concernant l'introduction des recours :
Se renseigner auprès du service des Marchés Publics de la ville de la Seyne sur Mer Mairie annexe rue Léon Blum Tel : 04 94 06 95 93 Fax : 04 94 06 95 90 marches-publics@la-seyne.com ou le Greffe du Tribunal Administratif dont les coordonnées sont mentionnées ci-dessus.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20 janvier 2014.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 182 A, annonce n° 71 du 20 septembre 2013
Parution n° 182 B, annonce n° 131 du 20 septembre 2013
Référence de la publication rectificative :
Parution n° 195 A, annonce n° 143 du 9 octobre 2013
Parution n° 195 B, annonce n° 196 du 9 octobre 2013
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 20 janvier 2014.

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