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83 fourniture et livraison d'articles de papeterie pour les Ecoles et centres de loisirs de la Ville de la Seyne sur Mer 83 fourniture et livraison d'articles de papeterie pour les Ecoles et centres de loisirs de la Ville de la Seyne sur Mer fourniture et Livraison d'articles de papeterie aux écoles maternelles, élém...
Ville de la Seyne sur Mer 83500La Seyne-sur-Mer cdelaseyne@yahoo.fr 0494069726
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83 fourniture et livraison d'articles de papeterie pour les Ecoles et centres de loisirs de la Ville de la Seyne sur Mer

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Marché public ou privé
Référence du marché : 479514

Date de clôture estimée : 08/03/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (07/02/13)
13-22102

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de la Seyne sur Mer.
Correspondant : Moncef GHOUAIEL, caisse des Ecoles,
1 rue Ernest Renan 83500 La Seyne-sur-Mer tél. : (+33) 4-94-06-97-40 télécopieur : (+33) 4-94-06-97-26 courriel : cdelaseyne@yahoo.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.marches-securises.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture et Livraison d'articles de papeterie aux écoles maternelles, élémentaires, aux centres de loisirs de la Ville de la Seyne sur Mer et les Services Administratifs de la Caisse des Ecoles.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 30192700
Objets supplémentaires : 30197620, 30197630.

Lieu de livraison : ecoles et centres de loisirs de la Ville de la Seyne sur Mer, 83500 La Seyne-sur-Mer.

Code NUTS : FR825.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Caractéristiques principales :
marchés à bons de commandes
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le marché est divisé en 2 lots.
Le marché est conclu de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2013.

Estimation de la valeur (H.T.) : entre 53 000 et 160 000 EUR.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : le marché ne prévoit pas de retenue de garantie.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les prix sont fermes.
Aucune avance ne sera versée.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le marché sera attribué à un prestataire unique ou à un groupement de prestataires solidaires ou conjoints.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : conformément aux critères énoncés dans le règlement de consultation.



Situation juridique - références requises : conformément au dossier de consultation des entreprises.



Capacité économique et financière - références requises : conformément au dossier de consultation des entreprises.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : conformément au dossier de consultation des entreprises.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 8 mars 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : MAPA 01/13.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Ce marché s'inscrit-il dans un projet/programme financé par les fonds communautaires : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 5 février 2013.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine
B.P. 40510 83041 Toulon tél. : (+33) 4-94-42-79-30 courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr télécopieur : (+33) 4-94-42-79-89.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Caisse des Ecoles mairie Sociale,
1 rue Ernest Renan 83500 La Seyne-sur-Mer tél. : (+33) 4-94-06-97-40 télécopieur : (+33) 4-94-06-97-26.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Fourniture de Papeterie.

Cout estimé (H.T.) : entre 45 000 EUR et 135 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 30192700.
Lot(s) 2 Fourniture de Papiers.

Cout estimé (H.T.) : entre 8 000 EUR et 25 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 30197620
Objets supplémentaires : 30197630.

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