A proximité de La Seyne-sur-Mer 83514 Var
Acheteur : Groupement de la Côte d'Azur
2 avenue Felix Faure
83514 La Seyne Sur Mer
Tel : 0493627700
  Reste 4 jours - Date de clôture estimée : 28/11/2024  
2 Lots
Lot 1
Adhérents des Alpes-Maritimes (06)
Lot 2
Adhérents du Var (83)
Secteurs d'activité
Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité

ENTRETIEN DES SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE ET DES SYSTEMES DE DESENFUMAGE pour le groupement d'achat de la Côte d'Azur (06/83)

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 29/10/2024
JOUE - 657286-2024
657286-2024 - Mise en concurrence
France – Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité – ENTRETIEN DES SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE ET DES SYSTEMES DE DESENFUMAGE pour le groupement d'achat de la Côte d'Azur (06/83)
OJ S 211/2024 29/10/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielGroupement de la Côte d'Azur
Adresse électroniquece.0060030a@ac-nice.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officielLycée Masséna
Adresse électroniquemarchespublics@opti-marche.com
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officielLycée Paul Langevin
Adresse électroniquemarchespublics@opti-marche.com
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreENTRETIEN DES SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE ET DES SYSTEMES DE DESENFUMAGE pour le groupement d'achat de la Côte d'Azur (06/83)
DescriptionLe marché a pour objet d'assurer l' ENTRETIEN DES SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE ET DES SYSTEMES DE DESENFUMAGE pour le groupement d'achat de la Côte d'Azur (06) pour l'ensemble des établissements dont la liste figure en annexe. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er janvier 2025. Appel d'offres ouvert en application des articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. Le marché est divisé en 2 lots : - Lot 1 : adhérents des Alpes-Maritimes (06) - Lot 2 : adhérents du Var (83)
Identifiant de la procéduredaf4e32f-2134-4a91-9fc1-388fa435aa9b
Identifiant interne2025-GRP-SSI
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50610000 Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50610000 Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 320 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Adhérents des Alpes-Maritimes (06)
Description: Adhérents situés dans les Alpes-Maritimes (06)
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50610000 Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50610000 Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Date de fin de durée31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible 3 fois un an
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA588 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Marché renouvelable à l'issue de celui-ci
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité économique et financière
Description- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Description- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres: 28/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/11/2024 12:01:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nice
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Adhérents du Var (83)
Description: Adhérents situés dans le Var (83)
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50610000 Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50610000 Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Date de fin de durée31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché reconductible 3 fois un an
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA732 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Marché renouvelable à l'issue de celui-ci
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité économique et financière
Description- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Description- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres: 28/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/11/2024 12:01:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nice
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 3E6DA8D2-9A9F-68D1-86029198D74F62B4
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Groupement de la Côte d'Azur
Numéro d’enregistrement: 31826
Adresse postale: 2 avenue Felix Faure  
Ville: Nice
Code postal: 06000
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Point de contact: TAMISIER Philippe
Adresse électronique: ce.0060030a@ac-nice.fr
Téléphone: 0493627700
Télécopieur: 0493627708
Adresse internet: http://www.lycee-massena.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Chef de groupe
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement: 3E6DA8EF-ECC4-52D9-D54C3E7BDE878C9D
Adresse postale: 18 Avenue Des Fleurs  
Ville: Nice
Code postal: 06000
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone: 04 89 97 86 00
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement: 3E6DA8FD-D440-92A7-7851AE5F98189203
Adresse postale: 33, boulevard Franck Pilatte  
Ville: Nice
Code postal: 06359
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone: 0492041313
Télécopieur: 0493557831
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement: 3E6DA90B-0414-D861-2858EE91CF0CE0B6
Adresse postale: 33, boulevard Franck Pilatte  
Ville: Nice
Code postal: 06359
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone: 0492041313
Télécopieur: 0493557831
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Lycée Masséna
Numéro d’enregistrement: 3E6DA919-9456-FC92-8E59619B8610B75B
Adresse postale: 2 avenue Félix Faure  
Ville: Nice
Code postal: 06050
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Adresse électronique: marchespublics@opti-marche.com
Téléphone: 0240894616
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Lycée Paul Langevin
Numéro d’enregistrement: 3E6DA927-0FE0-860C-70EEF4A222491798
Adresse postale: Boulevard de l'Europe  
Ville: La Seyne Sur Mer
Code postal: 83514
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Adresse électronique: marchespublics@opti-marche.com
Téléphone: 0240894616
Rôles de cette organisation
Acheteur
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5440c0a2-b0e0-49dd-a59b-43b457e9ec7a - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 28/10/2024 13:12:44 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 657286-2024
Numéro de publication au JO S: 211/2024
Date de publication: 29/10/2024