Centrale des marchés
Fourniture des boulons explosifs du Nautile II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Fourniture des boulons explosifs du Nautile. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prest...
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Fourniture des boulons explosifs du Nautile

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Marché public ou privé
Référence du marché : 675554

Date de clôture estimée : 14/06/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (25/04/13)
136217-2013
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
La Seyne-sur-Mer
+33 494304415
+33 494304819
FRANCE
Centre Ifremer de Méditerranée
Emmanuel Sargenton
Zone industrielle et portuaire de Brégaillon
83507 Cedex
emmanuel.sargenton@ifremer.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3) Activité principale
Autre: Recherche océanographique
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture des boulons explosifs du Nautile.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: La Seyne-sur-Mer.
Var
FR825


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture d'un lot de boulons explosifs en remplacement de ceux équipant actuellement le sous-marin Le Nautile (largage de lest) dont la durée de vie expire en 2014.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Matériel de sécurité
35113000

Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques
31700000

Équipement électrotechnique
31730000


II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: non
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Information sur les options
II.2.3) Reconduction
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: – ne pas être en état de faillite, de liquidation, de cessation d'activité, de règlement judiciaire ou de concordat préventif ou dans toute situation analogue résultant d'une procédure de même nature existant dans les législations et réglementations nationales. Le candidat devra en apporter la preuve ou fournir une attestation sur l'honneur
– ne pas faire l'objet d'une condamnation prononcée par un jugement ayant autorité de chose jugée pour un délit affectant sa moralité professionnelle
– fournir une déclaration sur l'honneur de non-condamnation de ses dirigeants
– fournir un certificat,délivré par les autorités compétentes des Etats dans lesquels ils sont établis, selon lequel il est stipulé qu'ils sont en règle avec leurs obligations relatives au paiement de leurs impôts et taxes ainsi que de leurs cotisations de sécurité sociale selon les dispositions de ces mêmes Etats
– fournir un extrait d'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés(Extrait K Bis)
– fournir une attestation d'assurance Responsabilité Civile à jour

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les candidats devront produire les comptes d'exploitation et de résultats des 3 derniers exercices.
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
– description de l'expérience et des réalisations du candidat pour des fournitures du même type
– description des moyens d'étude et de réalisation (bureau d'étude, capacité de production, moyens d'essais)
– dispositions prises par le candidat en matière d'assurance-qualité
– taux d'utilisation de la sous-traitance dans le cadre du projet

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
13/3211997
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 7.6.2013 - 12:00
Documents payants: non

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
14.6.2013 - 12:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
Toutes les langues officielles de l'UE
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
jusqu’au: 31.12.2013
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
Date: 17.6.2013 - 14:00
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non

VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
78011
Versailles
Tribunal administratif de Versailles
FRANCE
56 avenue de Saint-Cloud
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
78011
Versailles
Greffe du tribunal administratif de Versailles
FRANCE
56 avenue de Saint-Cloud
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
22.4.2013
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