Centrale des marchés
17 dispositifs medicaux consommables steriles de rythmologies defibrillateurs electrophysiologies pour le Groupe Hospitalier à La Rochelle 17 dispositifs medicaux consommables steriles de rythmologies defibrillateurs electrophysiologies pour le Groupe Hospitalier à La Rochelle lieu : service PHARMACIE rue du Dr Schweitzer code_pos...
Groupe hospitalier de La Rochelle 17019La Rochelle virginie.malzahn@ch-larochelle.fr 0546452277
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17 dispositifs medicaux consommables steriles de rythmologies defibrillateurs electrophysiologies pour le Groupe Hospitalier à La Rochelle

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Marché public ou privé
Référence du marché : 796460

Date de clôture estimée : 04/10/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (14/08/13)
13-147572
SOURCEWEB (09/08/13)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
groupe hospitalier de La Rochelle. Code d'identification nationale : 20002986600015, service PHARMACIE rue du Dr Schweitzer, contact : service Pharmacie, à l'attention de M. Pharmacien Jean-Pierre CANTE, F-17019 La Rochelle. Tél. : (+33) 5 46 45 52 73. E-mail : virginie.malzahn@ch-larochelle.fr. Fax : (+33) 5 46 45 22 77.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.hopital-la-rochelle-re-aunis.fr/.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : groupe hospitalier LA ROCHELLE-RE-AUNIS. Code d'identification nationale : 20002986600015, rue du Dr Schweitzer, contact : pharmacie, à l'attention de M. Pharmacien jean-pierre cante, F-17019 La Rochelle. Tél. : (+33) 5 46 45 52 73. E-mail : virginie.malzahn@ch-larochelle.fr. Fax : (+33) 5 46 45 52 77. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_10LAYbuLdf

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : groupe hospitalier La Rochelle - Ré - Aunis. Code d'identification nationale : 20002986600015, rue du Dr Schweitzer, contact : pharmacie, à l'attention de M. Pharmacien jean pierre cante, F-17019 La Rochelle. Tél. : (+33) 5 46 45 52 73. E-mail : virignie.malzahn@ch-larochelle.fr. Fax : (+33) 5 46 45 52 77
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicespharmacie, 17019 La Rochelle.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
dispositifs medicaux consommables steriles de rythmologies defibrillateurs electrophysiologies.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33180000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduits, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché)
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er janvier 2014, jusqu'au : 31 décembre 2014.

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Stimulateurs cardiaques, simple chambre multiprogrammables.
1) Description succincte :
Stimulateurs cardiaques, simple chambre multiprogrammables.
- possibilité d'hystérésis et de polarité programmables.
- connexion 3,2 mm IS-1 uni ou bipolaire.
- mesure d'impédance de sonde.
- sensibilité réglable jusqu'à moins de 0,25 mV en AAI.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.
3) Quantité ou étendue :
30
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Stimulateurs cardiaques simple chambre multiprogrammables à fréquence asservie par double capteur
1) Description succincte :
Stimulateurs cardiaques simple chambre multiprogrammables à fréquence asservie par double capteur (accéléromètre et ventilation-minute).
- mesure automatique du seuil de stimulation ventriculaire, avec contrôle permanent de la capture et adaptation automatique de l'amplitude de stimulation.
- ECG endocavitaire mémorisable.
- sensibilité réglable jusqu'à moins de 0,25 mV en AAI ou AAI-R.
- connexion 3,2 mm IS-1 bipolaire, compatible 3,2 mm LP, à polarité programmable en détection et stimulation, ou connexion 5-6 mm universel.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.
3) Quantité ou étendue :
20
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Stimulateurs cardiaques simple chambre multiprogrammables à fréquence asservie par double capteur
1) Description succincte :
Stimulateurs cardiaques simple chambre multiprogrammables à fréquence asservie par double capteur (accéléromètre et ventilation-minute).
- Configuration automatique de polarité d'électrode
- ECG endocavitaire mémorisable.
- Seuil de stimulation automatique en VVI ou VVIR
- connexion 3,2 mm IS-1 uni ou bipolaire.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.
3) Quantité ou étendue :
25
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Stimulateurs cardiaques simple chambre multiprogrammables à fréquence asservie.
1) Description succincte :
Stimulateurs cardiaques simple chambre multiprogrammables à fréquence asservie.
- mesure automatique du seuil de stimulation, avec contrôle permanent de la capture et adaptation automatique de l'amplitude de stimulation.
- Longévité supérieure à 10 ans en 100 % stimulation, 2.5 V, 500 Ohms
- sensibilité réglable jusqu'à moins de 0,25 mV en AAI ou AAI-R.
- connexion 3,2 mm IS-1 bipolaire, à polarité programmable en détection et stimulation.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.
3) Quantité ou étendue :
30
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : Stimulateurs cardiaques double chambre sans asservissement.
1) Description succincte :
Stimulateurs cardiaques double chambre sans asservissement.
- stimulation et détection en mode uni ou bipolaire, programmable de façon indépendante dans les 2 chambres.
- connexion 3,2 mm IS-1.
- Algorithme évitant le plus possible la stimulation ventriculaire lorsqu'elle est inutile.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.
3) Quantité ou étendue :
60
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé : Stimulateurs cardiaques double chambre sans asservissement.
1) Description succincte :
Stimulateurs cardiaques double chambre sans asservissement.
- mesure automatique du seuil de stimulation ventriculaire, avec contrôle permanent de la capture et adaptation automatique de l'amplitude de stimulation.
- stimulation et détection uni ou bipolaire programmables indépendamment dans les 2 chambres.
- connexion 3,2 mm IS-1 uni ou bipolaire.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.
3) Quantité ou étendue :
20
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé : Stimulateurs cardiaques double chambre à fréquence asservie et sondes de stimulation dédiées.
1) Description succincte :
Stimulateurs cardiaques double chambre à fréquence asservie
- Possibilité de programmation de stimulation rapide et d'extra-stimuli.
- connexion 3,2 mm IS-1 uni ou bipolaire, compatible 3.2 mm LP (" in line ").
- Algorithme évitant le plus possible la stimulation ventriculaire lorsqu'elle est inutile.
- sensibilité auriculaire possible inférieure à 0,3 mV.
- modèle compatible IRM corps entier
QTE 55
ET
Sondes de stimulation dédiées
QTE 110
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé : Stimulateurs cardiaques double chambre à fréquence asservie à la ventilation minute et par accélér
1) Description succincte :
Stimulateurs cardiaques double chambre à fréquence asservie à la ventilation minute et par accéléromètre.
- mesure périodique du seuil de stimulation avec adaptation automatique de l'amplitude de stimulation et contrôle permanent de l'efficacité de la stimulation dans le ventricule.
- connexion 3,2 mm IS-1 uni ou bipolaire.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.
3) Quantité ou étendue :
20
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9

Intitulé : Stimulateurs cardiaques double chambre à fréquence asservie à la ventilation minute et par accélér
1) Description succincte :
Stimulateurs cardiaques double chambre à fréquence asservie à la ventilation minute et par accéléromètre, avec possibilité de choix du type de capteur utilisé par programmation.
- protection avec reprogrammation automatique en cas de tachycardies par réentrée électronique.
- commutation automatique de mode en cas de tachycardie atriale. Possibilité de stimulation rapide programmée dans les 2 chambres.
- mesure périodique du seuil de stimulation.
- Algorithme évitant le plus possible la stimulation ventriculaire lorsqu'elle est inutile.
- connexion 3,2 mm IS-1 uni ou bipolaire.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.
3) Quantité ou étendue :
90
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé : Stimulateurs cardiaques triple chambre à fréquence asservie pour resynchronisation ventriculaire
1) Description succincte :
Stimulateurs cardiaques triple chambre à fréquence asservie pour resynchronisation ventriculaire, avec :
- réglage séparé des trois canaux (oreillette droite, ventricule droit, ventricule gauche) et du délai interventriculaire.
- Choix de différentes sondes pour stimulation ventriculaire gauche par le sinus coronaire.
- Kit de mise en place et sonde d'angiographie du sinus coronaire.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.
3) Quantité ou étendue :
10
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 11

Intitulé : Stimulateurs cardiaques triple chambre à fréquence asservie pour resynchronisation ventriculaire
1) Description succincte :
Stimulateurs cardiaques triple chambre à fréquence asservie pour resynchronisation ventriculaire, avec :
- réglage séparé des trois canaux (oreillette droite, ventricule droit, ventricule gauche) et du délai interventriculaire.
- Choix de différentes sondes pour stimulation ventriculaire gauche par le sinus coronaire. En option : possibilité d'électrode quadripolaire dans le sinus coronaire donc connecteur IS-4 possible sur le boîtier.
- Kit de mise en place et sonde d'angiographie du sinus coronaire.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.
3) Quantité ou étendue :
30
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 12

Intitulé : Sondes endocavitaires de stimulation auriculaire en J à fixation active, bipolaires.
1) Description succincte :
Sondes endocavitaires de stimulation auriculaire en J à fixation active, bipolaires.
- silicone.
- très haute impédance.
- à libération de stéroides
- connexion 3,2 mm - IS-1 uni ou bipolaire.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.
3) Quantité ou étendue :
55
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 13

Intitulé : Sondes endocavitaires de stimulation auriculaire ou ventriculaire à fixation active et vis rétract
1) Description succincte :
Sondes endocavitaires de stimulation auriculaire ou ventriculaire à fixation active et vis rétractable.
- Taille extérieure 6F
- à libération de stéroides
- connexion 3,2 mm - IS-1 bipolaire.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.
3) Quantité ou étendue :
10
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 14

Intitulé : Sondes endocavitaires de stimulation auriculaire ou ventriculaire à fixation active et vis rétractab
1) Description succincte :
Sondes endocavitaires de stimulation auriculaire ou ventriculaire à fixation active et vis rétractable.
- silicone.
- à libération de stéroides, impédance supérieure ou égale à 450 Ohms.
- connexion 3,2 mm - IS-1 bipolaire.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.
3) Quantité ou étendue :
170
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 15

Intitulé : Sondes endocavitaires de stimulation auriculaire ou ventriculaire à fixation active et vis rétractab
1) Description succincte :
Sondes endocavitaires de stimulation auriculaire ou ventriculaire à fixation active et vis rétractable.
- silicone.
- Taille extérieure 6F ou 7F pour le corps de sonde
- à libération de stéroides, impédance supérieure ou égale à 450 Ohms.
- connexion 3,2 mm - IS-1 bipolaire.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.
3) Quantité ou étendue :
110
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 16

Intitulé : Sondes endocavitaires de stimulation auriculaire ou ventriculaire à fixation active et vis rétractab
1) Description succincte :
Sondes endocavitaires de stimulation auriculaire ou ventriculaire à fixation active et vis rétractable.
- silicone.
- à libération de stéroides, impédance supérieure ou égale à 450 Ohms.
- connexion 3,2 mm - IS-1 bipolaire.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.
3) Quantité ou étendue :
140
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 17

Intitulé : Défibrillateurs automatiques implantables double chambre
1) Description succincte :
Défibrillateurs automatiques implantables double chambre, délivrant au moins 35 Joules, à fréquence asservie, avec sonde endocavitaire de défibrillation ventriculaire et éventuellement sonde auriculaire. Algorithme de préservation de la conduction AV normale.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.
3) Quantité ou étendue :
15
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 18

Intitulé : Défibrillateurs automatiques implantables double chambre
1) Description succincte :
Défibrillateurs automatiques implantables double chambre, délivrant au moins 35 Joules, à fréquence asservie, avec sonde endocavitaire de défibrillation ventriculaire et éventuellement sonde auriculaire. Algorithme de préservation de la conduction AV normale.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.
3) Quantité ou étendue :
15
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 19

Intitulé : Défibrillateurs automatiques implantables simple chambre
1) Description succincte :
Défibrillateurs automatiques implantables simple chambre, délivrant au moins 35 Joules, analyse de la morphologie des ventriculogrammes, avec sonde endocavitaire de défibrillation ventriculaire.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.
3) Quantité ou étendue :
20
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 20

Intitulé : Défibrillateurs automatiques implantables simple chambre
1) Description succincte :
Défibrillateurs automatiques implantables simple chambre, délivrant au moins 35 Joules, avec sonde endocavitaire de défibrillation ventriculaire. Télécardiologie, le cas échéant quotidienne.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.
3) Quantité ou étendue :
5
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 21

Intitulé : Défibrillateurs automatiques implantables triple chambre
1) Description succincte :
Défibrillateurs automatiques implantables, délivrant au moins 35 Joules, triple chambre pour la resynchronisation ventriculaire, à fréquence asservie avec stimulation anti-bradycardie, anti-tachycardie, à boîtier actif, connecteurs DF-1 et IS-1, avec sonde endocavitaire de défibrillation ventriculaire et éventuellement sonde auriculaire, et :
- réglage séparé des trois canaux (oreillette droite, ventricule droit, ventricule gauche) et du délai interventriculaire ; possibilité de stimuler sur le pôle proximal de la sonde ventriculaire gauche. En option : possibilité d'électrode quadripolaire dans le sinus coronaire donc connecteur IS-4 possible sur le boîtier.
- Choix de différentes sondes pour stimulation ventriculaire gauche par le sinus coronaire.
- Kit de mise en place et sonde d'angiographie du sinus coronaire.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.
3) Quantité ou étendue :
30
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 22

Intitulé : Sonde d'électrophysiologie bipolaire 5F
1) Description succincte :
Sonde d'électrophysiologie bipolaire 5F de haute qualité pour enregistrement hissien (distance interélectrode 10 mm)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.
3) Quantité ou étendue :
280
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 23

Intitulé : Sonde d'électrophysiologie quadripolaire 4F
1) Description succincte :
Sonde d'électrophysiologie quadripolaire 4F (distance interélectrode 5 mm)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.
3) Quantité ou étendue :
40
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 24

Intitulé : Sonde d'électrophysiologie à extrêmité orientable quadripolaire 5F
1) Description succincte :
Sonde d'électrophysiologie à extrêmité orientable quadripolaire 5F (distance interélectrode 5 mm)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.
3) Quantité ou étendue :
181
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 25

Intitulé : Sonde d'électrophysiologie quadripolaire
1) Description succincte :
Sonde d'électrophysiologie quadripolaire (modèle 5F et 6F, distance interélectrode 5 mm)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.
3) Quantité ou étendue :
360
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 26

Intitulé : Sonde d'ablation par radiofréquence
1) Description succincte :
Sonde d'ablation par radiofréquence, extrémité 4 mm, 7F
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.
3) Quantité ou étendue :
100
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 27

Intitulé : Sonde d'ablation par radiofréquence
1) Description succincte :
Sonde d'ablation par radiofréquence, extrémité 8 mm, 7F, dessinée pour l'ablation de flutter, thermocouple ou thermistance en distalité
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.
3) Quantité ou étendue :
50
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 28

Intitulé : Sonde d'ablation par radiofréquence
1) Description succincte :
Sonde d'ablation par radiofréquence, extrémité 8 mm, thermocouple ou thermistance en distalité 7F ou 8F
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.
3) Quantité ou étendue :
100
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 29

Intitulé : Sonde d'ablation par radiofréquence
1) Description succincte :
Sonde d'ablation par radiofréquence, extrémité 4 mm, à irrigation
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.
3) Quantité ou étendue :
15
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 30

Intitulé : Kit d'introduction de sonde de stimulation définitive par voie sous-clavière
1) Description succincte :
Kit d'introduction de sonde de stimulation définitive par voie sous-clavière de type désilet " pelable " (7 à 11F)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.
3) Quantité ou étendue :
300
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Il n'est pas prévu de retenue de garantie.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : En complément des dispositions de l'article 11 du ccag fcs, les précisions suivantes sont apportées : le règlement du prix s'effectue à chaque livraison et décision d'admission distincte : ce règlement prend la forme d'un règlement partiel définitif dans les conditions de l'article 11.8 du CCAG Fcs.
Les demandes de paiement des règlements partiels définitifs sont établies, conformément aux dispositions ci-dessous dans un délai de 50 jours à compter de chaque décision distincte d'admission des fournitures.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les entreprises peuvent se présenter sous forme de groupement conjoint ou solidaire conformément aux dispositions de l'article 51 du Code des marchés publics.
Si elles se présentent sous forme de groupement, les candidats devront désigner un mandataire. Un même cotraitant ne sera pas admis à concourir dans plusieurs groupements distincts. Un même mandataire ne pourra représenter plus d'un groupement. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement pour l'exécution du marché vis à vis du maître de l'ouvrage. Il n'est pas prévu de modification de la forme du groupement après attribution du marché.
Unité monétaire utilisée : l'euro.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
RYTHM.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
4 octobre 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9 août 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Instance chargée des procédures de recours Tribunal Administratif de POITIERS (Juridiction administrative), 15, rue de blossac, B.P. 541, F-86020 Poitiers Cedex. Tél. : (+33) 5 49 60 79 19

Organe chargé des procédures de médiation : Comité Interrégional Consultatif de Règlement Amiable des Litiges Marchés Publics, 4 bis, Esplanade Charles de Gaulle, F-33077 Bordeaux. Tél. : (+33) 5 56 90 65 30
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 9 août 2013.

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