Centrale des marchés
17 fourniture de matériels horticoles à La Rochelle 17 fourniture de matériels horticoles à La Rochelle ville : La Rochelle lieu : direction de la Commande Publique B.P. 1541 code_postal : 17086 pays : F-
Ville de La Rochelle 17086La Rochelle 0546515062
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17 fourniture de matériels horticoles à La Rochelle

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Marché public ou privé
Référence du marché : 121170

Date de clôture estimée : 12/07/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (01/06/12)
12-106494

Fournitures

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de La Rochelle, direction de la Commande Publique B.P. 1541, à l'attention de le député-maire, F-17086 La Rochelle. Tél. : (+33) 5 46 51 14 31. Fax : (+33) 5 46 51 50 62.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.ville-larochelle.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Ville de La Rochelle - Direction de la Commande Publique, B.P. 1541 Cedex 2, F-17086 La Rochelle. Tél. : (+33) 5 46 51 14 99. E-mail : commande.publique@ville-larochelle.fr. Fax : (+33) 5 46 51 50 62

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Ville de La Rochelle - Direction de la Commande Publique, B.P. 1541 Cedex 2, F-17086 La Rochelle

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
accord Cadre
Acquisition De Materiels Horticoles.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
Code NUTS : FR532.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Nombre maximal de participants à l'accord-cadre envisagé : 4.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 4.

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
acquisition De Materiels Horticoles.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
03121000.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 200 000 et 1 000 000 EUR.

II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Petits Materiels Horticoles A Main (Debroussailleuse, Souffleuse, Taille Haie...)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03121000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Petits Materiels Horticoles A Conducteur Marchant (Motobineuse, Motoculteur, Tondeuse...)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03121000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Tondeuses Auto Portees

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03121000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Materiels Tractes (Broyeurs...)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03121000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Tracteurs Et Assimiles (Tracteur, Moto Basculeur...)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03121000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : avance de 5 % si le montant du marché subséquent est > 50000 EUR (H.T.).
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Sur fonds propres, et paiement par mandat à 30 jours sur les marchés subséquents.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ainsi que les attestations fiscales et sociales liées à l'activité du candidat (Dc1/Dc2/Noti 2)
déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés
descriptions des fournitures.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique de l'offre (60 %) appréciée à partir de notes descriptives du matériel proposé (caractéristiques techniques, manuels de réparation et d'entretien, descriptif, garanties proposées...) %
Pondération : 60.
2. prix unitaire (35 %) et taux de remise sur les produits non listés (5 %) %
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
Ac Mat Horticole.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
12 juillet 2012, à 16:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

VI.3) Informations complémentaires :
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-larochelle.fr
Criteres d'attributions : l'attributaire du marché subséquent sera choisi en fonction des critères suivants :
Valeur technique de l'offre (60 %) appréciée à partir des sous critères suivants :
--une note descriptive du matériel proposé (caractéristiques techniques, manuels de réparation et d'entretien, descriptif, garanties proposées...) (20 %)
--essais techniques du matériel : (40 %)
prix (40 %)
--fourniture du matériel (30 %)
--prix des pièces détachées (10 %)
pour certains marchés subséquents, les critères et leur pondération pourront être modifiés
unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 mai 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers, 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert B.P. 541, F-86020 Poitiers. E-mail : greffe.ta-poitiers@juradm.fr. Tél. : (+33) 5 49 60 79 19. Fax : (+33) 5 49 60 68 09

VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 29 mai 2012

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