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Fourniture de gaz de laboratoire et de fluides cryogéniques au profit de l'Université de La Rochelle Fourniture de gaz de laboratoire et de fluides cryogéniques designation : Université de La Rochelle cp : 17031 adresse : Service Financier Service des Marchés Publics 23 avenue Albert Einste...
Université de La Rochelle 17031La Rochelle
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Fourniture de gaz de laboratoire et de fluides cryogéniques au profit de l'Université de La Rochelle

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1700771

Date de clôture estimée : 05/11/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (29/09/15)
15-148076
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 17
Annonce No 15-148076
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Université de La Rochelle.
 Correspondant :  le président de l'université, service Financier Service des Marchés Publics 23 avenue Albert Einstein B.P. 33060 17031 La Rochelle.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Éducation.

Objet du marché : fourniture de gaz de laboratoire et de fluides cryogéniques.
Type de marché de fournitures :  achat.
Lieu de livraison : université la rochelle.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

le marché a pour objet l'approvisionnement et la livraison en gaz de laboratoire et en fluides cryogéniques. Il comprend aussi la location des emballages, le raccordement des bouteilles et cadres aux réseaux ainsi que le remplissage d'emballages sur site. Le marché est fractionné en 3 lots distincts : - lot 1 : Azote liquide - lot 2 : Hélium liquide - lot 3 : Gaz en bouteilles . Marché séparé à bons de commande avec maximum et un opérateur économique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie financière n'est exigée.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision Périodique. Semestrielle. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le mode de règlement est le virement bancaire. L'ordonnateur de la dépense est le président de l'université , ainsi que toute personne ayant reçu délégation à cet effet. Le Comptable assignataire de la dépense est : l'agent Comptable de l'université de la rochelle 23 avenue Albert Einstein 17071 la rochelle Cedex 9 . Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Le délai global de paiement est fixé à 30 jours maximum, à compter de la date de réception par l'ordonnateur de la facture, sous réserve qu'aucune anomalie ne soit révélée lors de sa vérification. Le taux des intérets moratoires dus par l'université est le taux BCE à la date à laquelle les intérets moratoires ont commencé à courir, augmenté de sept points.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : la durée du contrat précitée est une durée maximum. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes : Le prestataire s'efforcera de limiter, sans que cela ne porte atteinte à la qualité du produit, le volume d'emballage des fournitures livrées . Il devra utiliser, autant que faire se peut, des fournitures à base de matériaux recyclés ou recyclables.. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Situation juridique - références requises : les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles dans le dossier de consultation des entreprises. Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Tout document jugé utile pour prouver l'aptitude à commercialiser et livrer les produits du(es) lot(s) concerné(s).

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 5 novembre 2015, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 15MAPA23.

Renseignements complémentaires : le pouvoir adjudicateur applique le principe 'Dites-Le nous une fois'. Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par la personne publique, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : .zip, .pdf, .doc et .xls (enregistrés sous windows xp). Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : Tous les fichiers devront etre compatibles avec les formats suivants : Standard .zip ; Adobe® Acrobat® PDF ; Format open office ; ou encore pour les images bitmaps .bmp, .jpg, .gif. En cas de format différent, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de rejeter l'offre du candidat. Le soumissionnaire est invité à : -ne pas utiliser certains formats, notamment les ".Exe" : -ne pas utiliser certains outils, notamment les "macros" ; -traiter les fichiers constitutifs de sa candidature et/ou de son offre préalablement par un antivirus. . Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture desplis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Voir RC.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29 septembre 2015.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Université de La Rochelle.
 service Financier Service des Marchés Publics 23 avenue Albert Einstein B.P. 33060,  17031 La Rochelle,  adresse internet : http://www.marches-publics.gouv.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Université de La Rochelle.
 Correspondant : Mme Carine CHURLAUD, , tél. : (+33) 5-46-45-86-42, , courriel : carine.churlaud@univ-lr.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Université de La Rochelle.
 Correspondant :  Attention : le service marchés sera fermé le 8 et le 9 octobre 2015,  service Financier Service des Marchés Publics 23 avenue Albert Einstein B.P. 33060,  17031 La Rochelle, , tél. : (+33) 5-46-45-91-14, , courriel : marches-publics@univ-lr.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Université de La Rochelle.
 service Financier Service des Marchés Publics 23 avenue Albert Einstein B.P. 33060,  17031 La Rochelle,  adresse internet : http://marches-publics.gouv.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers 15 rue de Blossac Bp541 86020 Poitiers, tél. : (+33) 5-49-60-79-19, télécopieur : (+33) 5-49-60-68-09 adresse internet : http://www.poitiers.tribunal-administratif.fr.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif Inter-Régional pour le règlement amiable des Marchés publics 4 Esplanade Charles de Gaulle 33077 Bordeaux, tél. : (+33) 5-56-90-65-30, télécopieur : (+33) 5-56-90-65-00.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - azote liquide.
Voir détail dans le CCP : maximum 3 000.00 euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
C.P.V. - Objet principal : 24111800.

Lot(s) 2. - helium liquide.
Voir détail dans CCP : maximum 5 000.00 euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Lot(s) 3. - gaz en bouteilles.
Voir CCP : maximum 25 000.00 euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
C.P.V. - Objet principal : 24111000
Objets supplémentaires : 24111300.

Lot(s) 1. - azote liquide.
Voir détail dans le CCP : maximum 3 000.00 euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
C.P.V. - Objet principal : 24111800.
Lot(s) 1. - azote liquide.
Voir détail dans le CCP : maximum 3 000.00 euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
C.P.V. - Objet principal : 24111800.

Lot(s) 2. - helium liquide.
Voir détail dans CCP : maximum 5 000.00 euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Lot(s) 2. - helium liquide.
Voir détail dans CCP : maximum 5 000.00 euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Lot(s) 3. - gaz en bouteilles.
Voir CCP : maximum 25 000.00 euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
C.P.V. - Objet principal : 24111000
Objets supplémentaires : 24111300.
Lot(s) 3. - gaz en bouteilles.
Voir CCP : maximum 25 000.00 euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
C.P.V. - Objet principal : 24111000
Objets supplémentaires : 24111300.
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