1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université de La Rochelle
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Achat d'un spectromètre RMN-PAHRB
Description: Titre du marché : Équipement pour l'analyse moléculaire de formulations liquides et/ou solides, permettant l'analyse de la pureté d'une formulation et la validation des structures et conformités moléculaires des actifs. Objet du marché : L'objet du marché porte sur l'achat d'un spectromètre à résonance magnétique nucléaire (RMN) de paillasse, destiné à la plateforme d'analyse haute résolution de biomolécules (PAHRB) de l'UMR 7266 LIENSs (CNRS - La Rochelle Université). Il aura pour objectif de venir renforcer les capacités analytiques de la plateforme, actuellement équipée en GC/LC-MS HR, notamment pour l'analyse moléculaire de formulations liquides et/ou solides, permettant l'analyse de la pureté d'une formulation et validation des structures et conformité moléculaires des actifs. Descriptif détaillé des prestations attendues : voir clauses techniques (article 9 du CCP).
Identifiant de la procédure: dfcba087-238b-4147-a0a7-ce1abd35fea8
Identifiant interne: PPP25Q-7/5039/2024.00045.00.17.00
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38433000 Spectromètres
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 200 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Achat d'un spectromètre RMN-PAHRB
Description: Titre du marché : Équipement pour l'analyse moléculaire de formulations liquides et/ou solides, permettant l'analyse de la pureté d'une formulation et la validation des structures et conformités moléculaires des actifs. Objet du marché : L'objet du marché porte sur l'achat d'un spectromètre à résonance magnétique nucléaire (RMN) de paillasse, destiné à la plateforme d'analyse haute résolution de biomolécules (PAHRB) de l'UMR 7266 LIENSs (CNRS - La Rochelle Université). Il aura pour objectif de venir renforcer les capacités analytiques de la plateforme, actuellement équipée en GC/LC-MS HR, notamment pour l'analyse moléculaire de formulations liquides et/ou solides, permettant l'analyse de la pureté d'une formulation et validation des structures et conformité moléculaires des actifs. Descriptif détaillé des prestations attendues : voir clauses techniques (article 9 du CCP).
Identifiant interne: 2024.00045.00.17.00_1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38433210 Spectromètre à émission
Nomenclature supplémentaire (cpv): 38433000 Spectromètres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2 rue olympe de Gouge
Ville: La Rochelle
Code postal: 17031
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Informations complémentaires: Laboratoire LIENSs (CNRS - La Rochelle Université)
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 22/01/2025
Date de fin de durée: 10/02/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai d'exécution et de livraison
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: SAV et assistance technique
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Social
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Environnement
Pondération (points, valeur exacte): 5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Droit et langue : Tous les documents, inscriptions sur matériel, correspondances, demandes de paiements ou modes d'emploi doivent être entièrement rédigés en langue française. S'ils sont rédigés dans une autre langue, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Voies et délais de recours : - Référé contractuel (article L.551-1 du CJA) pendant toute la procédure et avant la conclusion du contrat. - Référé contractuel (article L.551-13 et suivants du CJA) au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat pou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. - Recours pour excès de pouvoir (article R.421-1 et suivants du CJA) dans les deux mois suivants la notification ou de la publication de la décision attaquée. Un délai supplémentaire peut être accorder pour les personnes domiciliées à l'étranger ou en dehors de la France métropolitaine, voir conditions à l'article R.421-7 du CJA. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais, qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé. - Tout concurrent évincé à la conclusion d'un contrat administratif est recevable à former devant le juge administratif un recours de plein contentieux contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles, assorti le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées, notamment de la publication de l'avis d'attribution. - Référé suspension (article L.521-1 du CJA) sous condition d'urgence, peut accompagner les recours au fond. - Recours indemnitaire dans les deux mois à compter d'une décision expresse de rejet de la demande préalable (article R.421-1 et suivants du CJA) ou sans condition de délai dans le cas d'une décision implicite de rejet née du silence gardée par le pouvoir adjudicateur pendant plus de deux mois à compter de la réception de la demande préalable et sous réserve des dispositions de la loi n°68-1250 du 31 décembre 1968 relative à la prescription des créances de l'Etat, les départements, les communes et les établissements publics (prescription quadriennale). Conformément aux articles R.2185-1 et R.2185-2 du CPP, le pouvoir adjudicateur pourra à tout moment ne pas donner suite à la procédure pour des motifs d'intérêt général. Les candidats en seront informés des motifs.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de POITIERS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Université de La Rochelle
Organisation qui signe le marché: Université de La Rochelle
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 99 900,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MAGRITEK GmbH
Offre:
Identifiant de l’offre: MAGRITEK GmbH
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 99 900,00 EUR
L’offre a été classée: non
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 21-10
Titre: Achat d'un spectromètre RMN-PAHRB
Date de conclusion du marché: 22/01/2025
Organisation qui signe le marché: Université de La Rochelle
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 99 900,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 179 788,55 EUR
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Université de La Rochelle
Numéro d’enregistrement: 19170032700015
Adresse postale: 23 avenue Albert Einstein
Ville: La Rochelle
Code postal: 17031
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Point de contact: Jean Marc OGIER
Téléphone: +33 546459114
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement: 178600045 00011
Adresse postale: Cité administrative, 2 rue Jules Ferry
Ville: BORDEAUX Cedex
Code postal: 33090
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 554689956
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de POITIERS
Numéro d’enregistrement: FR 17860004500
Adresse postale: 15 rue de Blossac,
Ville: POITIERS cedex.
Code postal: 86020
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 549607919
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: MAGRITEK GmbH
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: Pas de SIRET (société allemande)
Adresse postale: Philipsstrasse 8
Ville: Aix-la-Chapelle
Code postal: 52068
Subdivision pays (NUTS): Städteregion Aachen (DEA2D)
Pays: Allemagne
Téléphone: +49 24192787270
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5b9cd2a8-d25c-4cdd-89d7-fab01eb8fefd - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 24/01/2025 15:11:54 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 54779-2025
Numéro de publication au JO S: 18/2025
Date de publication: 27/01/2025